SESSAD Comtois - Rapport annuel 2020

1 SESSAD COMTOIS – RA 2020 A NTENNE G RAND B ESANÇON 15 AVENUE D ENFERT R OCHEREAU – 25000 B ESANCON T ÉL : 03.81.65.44.52 sessadcomtois.besancon@ahs-fc.fr D IRECTEURS : L YLIAN LEUBA A NTENNE A IRE U RBAINE 15 RUE DE LA P ETITE H OLLANDE - 25200 M ONTBELIARD T ÉL : 03.81.98.59.43 sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.fr B ERNARD TRIPONEY JUSQU ' AU 31 MAI 2020 G UILLAUME GUTHLEBEN ACOMPTERD ' AVRIL 2020 A NTENNE H AUT -D OUBS 28 RUE DE LA G ARE - 25800 V ALDAHON T ÉL : 03.81.26.07.43 sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.fr W ILLIAM LAVRUT SESSADC OMTOIS I. P RÉSENTATION C ATEGORIE D ’ ETABLISSEMENT OU SERVICE S ERVICE D ’E DUCATION S PECIALE ET DE S OINS A D OMICILE SESSAD COMTOIS A NTENNE G RAND B ESANÇON (GB) A NTENNE A IRE U RBAINE (AU) A NTENNE H AUT -D OUBS (HD) D ATE D ’ AUTORISATION ( CREATION OU RENOUVELLEMENT ) Attente confirmation ARS Décision ARS N°2010.51 du 27/05/2010 Arrêté préfectoral N°2005.2311.06394 du 23/11/2005 23/02/1993 Renouvelé au 03/01/2002 A GREMENT D ATE DERNIER AGREMENT Arrêté ARS/BFC/DA/2019-101 C APACITE TOTALE 142 places 49 places + 7 UEMA + 10 UEEA + 4 TSA 22 places + 7 UEMA + 4 TSA 39 places M ODALITE D ’ ACCUEIL Non concerné M ODE DE FONCTIONNEMENT Prestation en milieu ordinaire B ENEFICIAIRES 110 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles) 14 places UEMA 3/6 ans 10 places UEEA 6/11 ans 8 places TSA 6/12 ans La capacité globale du service est identique au 31/12/2019 soit 142 places. Le SESSAD fait partie du CPOM 2018-2022 avec l’ARS BFC. II. A CTIVITÉ II.1. A CTIVITE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre d’actes : L’activité cible est de 22 068 actes soit l’activité cible 2019 en année pleine. Elle est basée sur une ouverture de 222 jours par an avec 2 actes hebdomadaires par enfant déficient intellectuel ou avec troubles du comportement et des conduites et 5 par enfant ayant des troubles du spectre autistique (hors UE) avec un taux d’occupation à 95% hormis :  UEMA (Unité d’Enseignement Maternelle Autisme) : 8 actes hebdomadaires par enfant en période scolaire (35 semaines) et 3 lors des vacances scolaires avec un taux d’occupation à 90%  UEEA (Unité d’Enseignement Elémentaire Autisme) : 21.75 actes hebdomadaires par enfant (prestations SERAFIN-PH) en périodes scolaires et 1.5 lors des vacances scolaires avec taux d’occupation à 90%.