SESSAD Comtois - Rapport annuel 2022

1 SESSAD COMTOIS – RA 2022 A NTENNE G RAND B ESANÇON 15 AVENUE D ENFERT R OCHEREAU – 25000 B ESANÇON T ÉL : 03.81.65.44.52 sessadcomtois.besancon@ahs-fc.fr D IRECTEURS : M. L YLIAN LEUBA A NTENNE A IRE U RBAINE 15 RUE DE LA P ETITE H OLLANDE - 25200 M ONTBELIARD T ÉL : 03.81.98.59.43 sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.fr M. C EDRIC LEMAITRE A NTENNE H AUT -D OUBS 28 RUE DE LA G ARE - 25800 V ALDAHON T ÉL : 03.81.26.07.43 sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.fr M. W ILLIAM LAVRUT SESSADC OMTOIS I. P RÉSENTATION C ATEGORIE D ’ ETABLISSEMENT OU SERVICE S ERVICE D ’E DUCATION S PECIALE ET DE S OINS A D OMICILE SESSAD COMTOIS A NTENNE G RAND B ESANÇON A NTENNE A IRE U RBAINE A NTENNE H AUT -D OUBS D ATE D ’ AUTORISATION ( CREATION OU RENOUVELLEMENT ) Attente confirmation ARS Décision ARS N°2010.51 du 27/05/2010 Arrêté préfectoral N°2005.2311.06394 du 23/11/2005 23/02/1993 Renouvelé au 03/01/2002 A GREMENT D ATE DERNIER AGREMENT Arrêté ARS/BFC/DA/2019-101 C APACITE TOTALE 182 places 65 places + 7 UEMA + 10 UEEA + 12 TSA 30 places + 7 UEMA + 4 TSA 47 places M ODALITE D ’ ACCUEIL Non concerné M ODE DE FONCTIONNEMENT Prestation en milieu ordinaire B ENEFICIAIRES 142 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles) 14 places UEMA 3/6 ans 10 places UEEA 6/11 ans 16 places TSA 6/20 ans La capacité globale du service au 31/12/2022 est de 182 places intégrant en 2022 la pérennisation des 32 places financées en CNR depuis le 1 er septembre 2021 au titre de la rentrée inclusive. Le SESSAD Comtois intègre le CPOM 2018-2022 prolongé jusqu’au 31/12/2023 avec l’ARS BFC. 2022 marque la dernière année de présentation consolidée de l’activité du SESSAD ; à compter du 1 er /01/2023, cette activité sera intégrée dans l’autorisation de chacun des 3 DAME et constituera l’un des modes d’accompagnement au sein de ces dispositifs. II. A CTIVITÉ II.1. A CTIVITE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre d’actes : L’activité cible retenue est de 26 326 actes soit l’activité cible 2021 auxquelles s’ajoutent l’extension année pleine des places créées en septembre 2021 : 402 actes pour la section TSA GB (+3 places) et 1 715 actes pour le SESSAD toutes déficiences (+32 places). Le différentiel de 87 actes est lié au mode de calcul de l’activité des UEMA et UEEA selon les périodes scolaires et au calendrier d’ouverture qui varient chaque année. L’activité est basée sur une ouverture de 222 jours par an avec :  2 actes hebdomadaires par enfant déficient intellectuel ou ayant des troubles du comportement et des conduites et 5 par enfant ayant des troubles du spectre autistique (hors UE) avec un taux d’occupation à 95%