DAME HAUT-DOUBS - RA 2023 3 GRANDE RUE 25270 VILLENEUVE D’AMONT TÉL. : 03.81. 44.35.31 dame.hd@ahs-fc.fr DIRECTEUR : M. WILLIAM LAVRUT DIRECTEUR ADJOINT M. PAUL BOUET DAME HAUT-DOUBS I. PRÉSENTATION CATÉGORIE D’ÉTABLISSEMENT OU SERVICE Dispositif d’Accompagnement Médico-Educatif (DAME) DATE D’AUTORISATION 02/01/2023 AGRÉMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGRÉMENT 02/01/2023 – ARS arrêté du 10/02/2023 CAPACITÉ TOTALE 161 places MODALITÉ D’ACCUEIL Accueil de jour - Prestation Milieu Ordinaire (PMO) Hébergement permanent - Hébergement temporaire CATÉGORIE DE BÉNÉFICIAIRES Enfants de 0 à 20 ans ; Déficience intellectuelle, Polyhandicap, Handicap psychique, Tous types de déficiences (PMO) Le DAME Haut-Doubs est composé de 3 sites répartis selon les modalités d’accueil suivantes : MODALITÉS D’ACCOMPAGNEMENT DU DAME HAUT-DOUBS SITE EVEIL SITE CMPRO VAUCLUSE SERVICE PMO TOTAL TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES Hébergement 365 jours DI Polyhandicap /IMC 10 3 - - - - 13 Hébergement 210 jours DI Polyhandicap/IMC 16 13 DI Handicap Psychique 22 20 - - 71 Hébergement Assistante Familiale DI 4 - - - - 4 Hébergement Temporaire DI Polyhandicap/IMC 1 1 Handicap Psychique 1 - - 3 Accueil de Jour DI Polyhandicap/IMC 9 6 DI Handicap Psychique 1 2 - - 18 Prestation Milieu Ordinaire - - DI Handicap Psychique Polyhandicap 47 3 2 52 TOTAL 63 46 52 161 Il est inscrit dans le CPOM avec l’ARS BFC pour la période 2018/2023 en cours de renouvellement 2024-2028. II. ACTIVITE II.1. ACTIVITE QUANTITATIVE II.1.a. Nombre de journées et d’actes L’activité théorique des établissements est basée sur une ouverture de : ✓ 210 jours par an pour 94 places dont 1 place d’Accueil Temporaire. ✓ 365 jours par an pour 15 places dont 2 places d’Accueil Temporaire. L’activité prévisionnelle est calculée avec un taux d’occupation de 90% excepté pour les places d’Accueil Temporaire dont le taux est fixé à 75%
2 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 NOMBRE DE JOURNÉES HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 - 3 98 84 4 4 8 18 110 109 Capacité installée et financée au 31/12 - 3 98 84 4 4 8 18 110 109 Activité théorique - 940 19 655 840 3 780 25 215 Activité prévisionnelle - 706 20 107 17 690 - 756 1 415 3 402 21 522 22 554 Journées réalisées 77 224 19 232 19 306 - 5 1 857 2 329 21 166 21 864 Taux d’occupation 23,83% 98,22% 0,60% 61,61% 86,71% Un sureffectif significatif est à relever sur l’hébergement, et plus particulièrement en 365 jours, qui totalise à lui seul un taux d’occupation de 124,43%, soit 1024 journées de plus que la cible CPOM. La file active est de 102 jeunes (100 en 2022). Cela explique en partie la sous activité des Accueils Temporaires : en raison d’une forte demande sur les temps de fermeture des autres ESMS, correspondant aux périodes d’Hébergement en 365 jours déjà en sureffectif, seules 10 demandes d’accueil temporaire sur 17 ont pu être honorées, en fonction de l’urgence de la situation. Sur les 10, 5 accueils sont devenus pérennes. Concernant l’Accueil Familial, les 4 places autorisées n’ont pas été activées car nous n’avons pu recruter les deux assistants familiaux. Des campagnes de recrutement ont été réalisées en lien avec la DTSH HD auprès des radios locales, lors de journées et soirées d’information sur site, dans les communes et à Pôle Emploi. L’Accueil de Jour est en sous-effectif par manque de demande. La file active est de 13 jeunes pour une capacité de 18 places autorisées. Le taux global d’activité du DAME Haut-Doubs de 86,71% est principalement lié aux 4 places d’accueil familial non activées et à la sous activité des accueils temporaires. Actes du Service PMO 13 actes après sortie non comptabilisés pour 5 jeunes : entretiens téléphoniques ou en présentiel, accompagnement ponctuel à la gestion administrative. L’activité est en augmentation en raison de : ✓ situations plus complexes demandant d’avantage de suivi éducatif, médical et para-médical, ✓ la stabilité des ressources humaines. Les postes vacants d’orthophoniste et de psychomotricité ont été comblés par la mise en place de nouvelles conventions avec des libéraux (d’où une augmentation des transports). Stages intra-DAME JEUNES CONCERNÉS ÉTABLISSEMENT D’ORIGINE DURÉE DU STAGE EN JOURS OBJECTIFS Stages au CMPro Vaucluse 1 Service PMO Service PMO Service PMO 15 Expertise MDPH. 1 5 Découverte de l’établissement avant admission. Découverte de l’établissement avant admission. 1 5 1 IME l’Eveil 5 Évaluation des compétences pour affiner l’orientation ESAT ou FDV. Stages à L’Éveil 1 CMPro Vaucluse 5 Répit. 1 Service PMO 22 Évaluation médico-sociale + répit. TOTAL 6 57 1 : DTSH HD : Direction Territoriale des Solidarités Humaines Haut-Doubs NOMBRE D’ACTES/ ANNÉE TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 47 47 - 3 - 2 47 52 Capacité installée et financée au 31/12 44 44 3 5 3 2 50 51 Nb jours d’ouverture 228 210 228 210 228 210 228 210 Actes réalisés* - 4758 - 367 - 550 4 977 5675 Dont transports - 730 - 49 - 112 676 891
3 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Journées réalisées des + 20 ans JEUNES DE PLUS DE 20 ANS HÉBERGEMENT ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N Orientation ESAT 1563 1657 - - 1563 1657 Orientation Foyer de vie 300 733 - - 300 733 Orientation MAS 900 850 148 - 1048 850 Orientation FAM 517 538 - 4 517 542 TOTAL PLUS DE 20 ANS* 3280 3778 148 4 3428 3782 * Ne sont pas comptabilisés les 2 jeunes de + 20 ans suivis par dérogation par le Service PMO (formation et insertion professionnelles). Stages / Accueils Temporaires extérieurs EN MILIEU PROTÉGÉ (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNE S JOURNÉES SÉJOURS PERSONNE S DAME HD Stage 194 14 9 52 6 5 Autre ESMS (DAME, DITEP…) Accueil temporaire - - - - - - ESAT Stage 687 48 25 704 45 23 Accueil temporaire - - - - - - Foyer d’Hébergement Stage 330 23 13 246 18 9 Accueil temporaire 52 4 4 211 9 5 Foyer de Vie Stage - - - 56 11 4 Accueil temporaire 74 7 2 82 10 6 FHMO / SHMO Stage 40 2 2 20 1 1 Accueil temporaire - - - - - - FAM Stage 14 2 2 53 22 4 Accueil temporaire 24 2 1 131 8 5 MAS Stage - - - 28 3 1 Accueil temporaire 43 14 2 90 20 2 TOTAL 1458 116 60 1673 153 65 STAGES EN MILIEU ORDINAIRE (PROFESSIONNELS ET HÉBERGEMENTS) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES Industrie 15 1 1 - - - Mécanique 4 1 1 - - - Bâtiment – Travaux publics 20 2 1 9 2 1 Restauration 76 10 9 34 2 2 Espaces verts 57 5 2 89 6 2 Métiers de bouche 5 1 1 43 3 1 Agricole 10 1 1 25 2 2 Aide à la personne - - - 5 1 1 Appartement du DAME HD (Maîche) 32 3 3 120 32 1 Animalerie 1 1 1 28 4 2 Grande distribution 20 4 2 TOTAL 216 23 18 373 56 14 Stages effectués dans le cadre des formations en milieu ordinaire (conventions collège, lycée, MFR etc.) 654 58 19 316 45 20
4 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Suivi des absences HOSPITALISATIONS N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES Psychiatrie 385 128 4 399* 53 8 Médecine Chirurgie Obstétrique 48 13 12 - - - Réanimation infantile 8 2 2 - - - Rééducation 37 1 1 - - - Chirurgie orthopédique 27 3 2 85 6 3 Chirurgie ambulatoire 7 2 1 1 1 1 Gastro-entérologie 1 1 1 1 1 1 Pédiatrie 25 4 1 24 9 3 Maxillo-faciale - - - 1 1 1 Neurologie 2 1 1 33 5 2 Soin de Suite et Réadaptation 3 1 1 78 2 2 Stomatologie 2 1 1 - - - Centre de référence Prader-Willi 14 1 1 - - - TOTAL 559 158 28 622 78 21 NB : Service PMO non concerné * dont : 1 jeune fille hospitalisée à l’année (avec nuitées) : 244 jours d’absence sur les jours d’ouverture / 3 jeunes en hospitalisation de jour (Discus + HDJ) et 1 jeune à l’Espace Ado II.1.b. Parcours des personnes accueillies Le DAME Haut-Doubs a accompagné 182 jeunes en 2023. MOUVEMENTS HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Pers. accompagnées au 01/01 - 2 96 88 - - 12 15 37 44 2 3 2 3 Entrées de l’année hors DAME - 8 5 8 - - 1 2 17 7 1 2 1 - Entrée par mouvement interne DAME - - - 5 - 1 1 2 - 1 - 1 - - Sorties définitives de l’année (A) - - 11 14 - - - 1 10 5 - - - 1 Sortie par mouvement interne DAME - - 1 3 - 1 - 2 - 4 - - - - Pers. accompagnées au 31/12 (B) - 3 89 88 - - 14 12 44 44 3 5 3 2 File active de l’année (A+B sauf pour l’AT) - 100 102 - - 14 13 54 49 3 5 3 3 Durée Moyenne de Séjour des sortants - - 6 ans 6 ans et 4 mois - - - 7 ans 1/2 4 ans et 4 mois 4 ans - - - 2 ans 8 mois
5 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 MOUVEMENTS DAME N-1 N Pers. accompagnées au 01/01 149 155 Entrées de l’année hors DAME -25 19 Sorties définitves de l’année -21 21 Pers. accompagnées au 31/12 (B) -153 154* File active de l’année -174 182* DMS des sortants -5 ans et 2 mois 5 ans et 1 mois 1/2 * Dont 3 Accueils Temporaires ** Dont 10 Accueils Temporaires ✓ 11 fiches de liaison MDPH ont été réalisées en 2023 avec les changements de modalités suivants : o 5 jeunes avec un passage "Accueil de Jour" en "Hébergement 210" o 2 jeunes avec un passage "Hébergement 210" en "Service PMO" o 3 jeunes avec un passage "Service PMO" en "Hébergement 210" o 1 jeunes avec un passage "Hébergement 210" en "Accueil de Jour" ✓ À la demande de la MDPH, une jeune a bénéficié d’une expertise auprès du Service PMO. Suite à celleci, une orientation en hébergement a été préconisée puis actée par la CDAPH. Elle est donc passée du Service PMO à de l’hébergement 210 au sein du DAME Haut-Doubs. Provenance des usagers présents au 31/12 HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire / PMO - - 45 31 - - 7 5 29 29 2 1 - 1 dont entrés dans l’année - - - 8 - - 1 1 10 5 - - - - Etablissement de santé - - 2 - - - 1 - 6 7 1 2 2 - dont entrés dans l’année - - - - - - - - 5 - 1 1 - - Etablissement Médico-social - 3 48 55 - - 5 6 7 5 - 1 1 1 dont entrés dans l’année - 2 3 5 - - 1 - - 1 - - 1 - Autres - - - 2 - - - 1 2 3 - 1 - - dont entrés dans l’année - - - - - - - - 2 1 - 1 - - TOTAUX - 3 95 88 - - 13 12 44 44 3 5 3 2 dont entrés dans l’année - 2 3 13 - - 2 1 17 7 1 2 1 - Situation avant admission dans le DAME (hors AT) INITIALES AGE À L’ADMISSION DERNIER MODE DE SCOLARISATION MODALITÉ D’ACCOMPAGNEMENT PROPOSÉE T.P. 6 ans Ecole Maternelle Accueil de Jour M.P. 12 ans UE T.T. 5 ans Ecole Maternelle Service PMO G.B-M 5 ans 1 mois Ecole Maternelle B.P. 5 ans 7 mois Ecole Primaire C.M-L. 6 ans 10 mois Ecole Primaire J.P. 7 ans 8 mois Ecole Primaire A.B-P. 11ans 10 mois ULIS Ecole M.L-M. 13 ans 2 mois ULIS Collège A.L. 14 ans 7 mois ULIS Collège M.M-C. 15 ans 8 mois ULIS Collège L.B. 10 ans ULIS Ecole Hébergement 210 jours N.F. 12 ans UE G.B. 12 ans 6ème Q.S. 13 ans ½ UEE collège M.M. 15 ans ½ 4ème C.L. 17 ans UE D.D-S. 4 ans UE Hébergement 365 jours T.B. 8 ans Déscolarisée
6 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Usagers sortis du DAME dans l’année HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire - - 3 - - - - - 7 4 - 1 - - Etablissement de santé - - - - - - - - - - - - - - Etablissement Médicosocial - - 8 13 - - - 1 2 - - - - - Décès - - - 1 - - - - - - - - - 1 Autre - - - - - - - - 1 - - - - - TOTAL - - 11 14 - - - 1 10 4 - 1 - 1 ACCOMPAGNÉ PAR INITIALES AGE ORIENTATION Éveil C.C. 22 ans FAM J.P. 21 ans G.A.C. 19 ans Foyer de Vie R.P. 22 ans G.B. 14 ans Décédé CMPro Vaucluse N.D. 19 ans ESAT + hébergement en Milieu Ordinaire J.D. 20 ans L.V. 20 ans R.B. 21 ans B.P. 21 ans F.B. 19 ans ESAT + EANM A.B. 19 ans E.M. 20 ans J.A. 21 ans M.L. 21 ans Foyer de Vie Service PMO M.B. 18 ans Milieu Ordinaire sans accompagnement Q.S. 18 ans M.P. 19 ans ½ M.B. 21 ans J.R. 15 ans Scolarité en Milieu Ordinaire N.G. 5 ans ½ Décédée II.1.c. Liste d’attente au 31/12 – Via Trajectoire Le DAME Haut-Doubs a été destinataire de 50 notifications MDPH (48 du Doubs, 1 de Haute-Saône et 1 du Jura) : ✓ 2 notifications en attente de contact, ✓ 31 notifications ayant donné lieu à un contact, ✓ 17 notifications avec inscription sur liste d’attente. LISTE D’ATTENTE AU 31/12 HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO - 6 - - 11 Via Trajectoire est mis à jour en moyenne 4 fois par mois. II.2. ANALYSE QUALITATIVE II.2.a. Profil des personnes accompagnées au 31/12 ✓ 154 jeunes sont accueillis dans le DAME HD au 31/12/2023 : o 64 filles (dont 1 AT) et 90 garçons (dont 2 AT) avec une moyenne d’âge de 15 ans et 9 mois, o 41 filles et 48 garçons (dont 1 AT) soit 89 jeunes ont plus de 16 ans (57,8 % de l’effectif), o 103 jeunes en hébergement : 32 ont moins de 16 ans et 71 ont plus de 16 ans.
7 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE AU 31/12 RÉPARTITION PAR TRANCHE D’ÂGE (ANAP) HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP F G F G F G F G F G F G F G < 1 an - - - - - - - - - - - - - - 1 < 2 ans - - - - - - - - - - - - - - 2 < 3 ans - - - - - - - - - - - - - - 3 < 4 ans - - - - - - - - - - - - - - 4 < 5 ans - - - 1 - - - - - - - - - - 5 < 6 ans - - - - - - - 1 1 2 - - - 1 De 6 à 10 ans - 1 1 1 - - 1 2 4 6 - - - 1 De 11 à 15 ans - 1 6 10 - - 3 4 5 12 1 1 - - De 16 à 17 ans - 1 12 9 - - 1 - 1 5 2 - - - De 18 à 19 ans - - 12 15 - - - 1 4 3 - 1 - - De 20 à 24 ans - - 9 10 - - - - - - - - - - De 25 à 29 ans - - - 1 - - - - - - - - - - TOTAL - 3 40 47 - - 5 8 15 29 3 2 - 2 MOYENNE D’ÂGE 14 ans et 2 mois 17 ans et 5 mois - 14 ans et 1 mois 12 ans 7 mois 14 ans 9 mois 9 ans 3 mois F = filles / G = garçons Médiane des âges des enfants de la file active du Service PMO : 13 RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE DES LIEUX DE RÉSIDENCE AU 31/12 RÉPARTITION HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOUTES DÉFICIENCES HANDICAP PSYCHIQUE POLYHANDICAP Moins de 30 kms - 26 - 9 22 2 - Entre 31 et 50 kms 3 36 - 3 19 3 2 Plus de 51 kms - 26 - - 3 - - < 1 an 1 < 2 ans 2 < 3 ans 3 < 4 ans 4 < 5 ans 5 < 6 ans De 6 à 10 ans De 11 à 15 ans De 16 à 17 ans De 18 à 19 ans De 20 à 24 ans De 25 à 29 ans filles 1 7 15 16 16 9 garçons 1 4 1028152011 1 1 4 10 28 15 20 11 1 1 7 15 16 16 9
8 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 RÉPARTITION PAR TYPE DE HANDICAP POUR LES JEUNES PRÉSENTS AU 31/12 TYPE DE DÉFICIENCES HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO DP* DA** DP DA DP DA DP DA DP DA Déficience intellectuelle 1 - 39 31 - - 7 3 9 3 Autisme et autres TED - - 4 6 - - - 1 3 - Troubles comportement et communication - - 1 4 - - - 1 7 7 Troubles psychiques - - 27 18 - - - 1 5 2 Troubles langage et apprentissages - - - 55 - - - - 18 10 Déficiences auditives - - - 2 - - - - - - Déficiences visuelles - - - 6 - - - - - - Déficiences motrices - - 8 3 - - 4 2 - 1 Déficiences métaboliques, viscérales et nutritionnelles - 1 - 5 - - - - - - Personnes cérébrolésées - - - - - - - - 4 - Personnes polyhandicapées 2 - 8 - - - 2 - 2 - Autre type de déficience - - - - - - - - - - Diagnostic en cours - - - - - - - - 3 - *DP : Déficience Principale - **DA : Déficience Associée En 2023, 2 enfants ont bénéficié d’un diagnostic précoce avant leur admission au Service PMO. Après son admission courant 2023, un jeune a bénéficié d’un diagnostic TSA II.2.b. Mesures de protection et accompagnement social au 31/12 : MESURE HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO Mesure Accompagnement Social Personnalisée - - - - - Mesure d’Accompagnement Judiciaire - - - - - Sauvegarde de justice - - - - - Curatelle - 3 - - 1 Tutelle - 9 5 - - Habilitation Familiale - 7 - - - Protection judiciaire - 3 - - 2 Protection administrative - - - - Autre mesure de protection - 1 - - - TOTAL - 23 - - 3 18,18% arrondissement de Montbéliard 27,30% arrondissement de Besançon 40,25% arrondissement de Pontarlier 12,33% Départements 39, 70, 90 1,94% Hors FrancheComté RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE PAR ARRONDISSEMENT (INSEE)
9 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 3 Informations Préoccupantes (IP) ont été transmises : ✓ 2 à la CRIP de Haute-Saône pour le même jeune (comportements inadaptés et dangereux), ✓ 1 à la CRIP du Doubs (détresse familiale). II.2.c. Évolutions significatives du public accompagné et spécificités par rapport à l’agrément En 2023, sur les 182 jeunes accueillis, 65 (35,7%) ont été accompagnés à plus de 90% à travers des prestations en Milieu Ordinaire. Amendements CRETON Au 31/12, le DAME HD compte 19 jeunes en Amendement CRETON sur les 31 prévus sur 2023 en modalité d’accompagnement "Hébergement" et 1 dérogation ARS-MDPH au Service PMO afin d’éviter une rupture de parcours et consolider le projet de vie. ✓ Sur les 19 jeunes maintenus au titre de l’Amendement CRETON : o 7 ont eu 20 ans dans l’année, o 7 ont une orientation ESAT + EANM, o 5 ont une orientation Foyer de Vie, o 7 ont une orientation FAM / MAS. ✓ Sur les 21 sorties de l’année : o 10 étaient en Amendement CRETON, o 1 en dérogation au Service PMO, o 4 jeunes sont sortis du DAME à 19 ans avant leur maintien en établissement au titre de l’Amendement CRETON : 1 en EANM et 3 en ESAT (cf. partie Usagers sortis du DAME dans l’année). Spécificités par rapport à l’agrément : Le Service PMO a poursuivi l’accompagnement de 4 enfants présentant des TSA ne nécessitant pas à ce jour un accompagnement renforcé. Il a également accompagné un PAG en 2023 : jeune qui a bénéficié de 4 semaines d’évaluation à l’Éveil accordant, par la même occasion, un répit pour la famille. Le Service accompagne cette situation afin de faciliter le passage entre le DAME et le DITEP, suite à une double notification en lien avec la Communauté 360. 4 saisines ont été transmises à la Communauté 360 pour des jeunes maintenus au titre de l’Amendement Creton : ✓ 2 dans le Doubs : orientation FAM et orientation Foyer de Vie ✓ 1 dans le Jura qui a donné lieu à 2 notifications : orientation FAM et orientation Foyer de Vie ✓ 1 en Côte d’Or : orientation MAS III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET DU DISPOSITIF III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITES MISES EN OEUVRE III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique et psychique (2.1 SERAFIN) Les diverses collaborations se sont poursuivies, permettant d’assurer le suivi médical des jeunes (1.1.1.2 CPOM) : ✓ avec 14 médecins psychiatres, ✓ CHS de Novillars, JDJ Adolescents, Espace Accueil Ado de l’Hôpital de Besançon, ADNA Besançon, Discus à l’hôpital de jour de Montbéliard, EMA25, DAPEH, EMIL, CRDV, CGI de Morteau, CGI de Pontarlier, CMP Jules Verne (Besançon, Valdahon, Maîche), PAMO et CMPP de Pontarlier, Maison de l’adolescent de Besançon, Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté, Centre hospitalier Jura Sud, Centre de biologie médicale 25, Pharmacies de secteur, EDC Franche Comté, CHU Besançon, Cabinet Médical de Levier, Hôpital Necker de Paris, Equipe Mobile de soins palliatifs, CMP Arbois, Equipe Relais Handicap Rare (ERHR), HDJ Bavilliers, CRP, REPOP, CRRF Salins de Bregille, CRIAVS, CRA, CAMPS etc.
10 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 SUIVIS MÉDICAUX ET PARAMEDICAUX TYPE DE PROFESSIONNEL NB DE JEUNES NB DE SÉANCES / CONSULTATIONS Anesthésistes 4 4 Audio-prothésistes 1 1 Cardiologues 2 1 Chirurgiens orthopédiques 1 1 Dentistes 15 15 Endocrinologues 1 1 Ergothérapeutes DAME HD 6 172 Gastro-entérologues 1 1 Gynécologues 3 2 Kinésithérapeutes DAME HD 0 0 Kinésithérapeutes extérieurs 32 1272 Médecins généralistes 10 11 Médecin généraliste DAME HD 45 155 Médecin pédiatre DAME HD 53 348 Médecins MPR 33 18 Médecins (pédo)psychiatres DAME HD 17 26 Médecins (pédo)psychiatres extérieurs 33 dont 14 expertises 118 Néphrologue 2 1 Neuropédiatres 1 1 Neurologues 15 4 Neuropédiatres 2 2 Médecins ORL 5 3 Orthodontie 7 12 Opticien / Audilab 1 1 Orthophonistes DAME HD 31 881 dont 105 en cointervention en classe Orthophonistes extérieurs 30 759 Orthoptiste 5 4 Pédicure 2 2 Pneumologues 7 7 Podologue 0 0 Psychomotricienne DAME HD * 29 276 dont 5 bilans Psychomotriciennes extérieures 53 688 dont 9 bilans Radiologues 8 8 Spécialiste des troubles du sommeil 1 1 Urgences psychiatriques / pédiatriques 5 11 * Poste de psychomotricien(ne) de L’Éveil resté vacant 5 mois. SUIVI PSYCHOLOGIQUE NB DE JEUNES NB DE SÉANCES / CONSULTATIONS Psychologues DAME HD * : RDV individuels 122 903 RDV extérieurs 9 19 Entretien familles 58 64 Entretien d’admission 17 - Entretiens téléphoniques 61 74 Evaluations psychométriques (WISC IV ou WAIS IV). 13 11 Groupe « Paroles et Photos » 6 5 Groupe « Gestion des émotions » 12 14 Bilans 19 28 Atelier collectif de prévention 6 6 Psychologues extérieurs 1 14 * Suite aux départs des 2 psychologues des établissements : L’Éveil est en phase de recrutement depuis juillet 2023. Le poste au CMPro Vaucluse est resté vacant 4 mois. Sur les 32 conventions passées avec les libéraux (psychomotriciens, orthophonistes, kinésithérapeuthes, équiciens), 28 concernent le Service PMO, où les besoins en orthophonie et psychomotricité sont en augmentation en raison des admissions de jeunes enfants ayant des troubles du langage plus importants.
11 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 SOINS INFIRMIERS NB NB DE JEUNES Traitements : Antalgiques 875 93 Cutanées 9 5 Dermatologiques 100 38 Endocrinologiques 3 2 Epileptiques 1 1 Protocoles épilepsie 4 2 Gastroentérites 17 11 Gynécologiques 4 jeunes avec traitements contraceptifs réguliers. Infections fongiques / parasitaires 2 2 Injections 275 3 ORL 6 6 OPH 1 1 Psychiatriques 14779 38 Rhumes, angines… 154 86 Traumatologie 48 19 Transit 5 6 Vaccinations 20 18 Accompagnement prise de sang 37 27 Bilan sanguin 16 11 ECBU 6 2 Entretiens infirmiers 45 24 Entretiens avec les familles 396 68 Nursing, aide au repas 7 6 Passages à l’infirmerie (raison autre que traitement) 689 57 Protocole calme et retrait 12 2 Tests antigéniques 45 24 Visites médiatisées 7 1 Gastrostomie 3615 5 Trachéostomie 1460 2 SANTÉ PUBLIQUE MISE EN ŒUVRE DES SOINS ÉDUCATIFS ET PRÉVENTIFS (2.2.1 CPOM) NB DE JEUNES/FAMILLES CONCERNÉS Information et prévention individuelle et/ou collective - Compétences psychosociales : gestion du stress 14 - Campagne de vaccination contre la grippe 50 Éducation pour la santé - Hygiène des mains / Hygiène corporelle 8 - Santé bucco-dentaire (Handident) 6 - Nutrition 7 - Contraception 7 III.1.b. Réponses aux besoins en matière d’autonomie (2.2 SERAFIN) Dans la logique de compensation, les professionnels soutiennent l’acquisition et le maintien du maximum d’autonomie des personnes accueillies. Accompagnements pour les actes essentiels, la communication, les déplacements, la sécurité (2.2.1) BESOINS EN MATIÈRE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette (hygiène du corps et des cheveux) 110 43 29 Hygiène intime (passage aux toilettes, élimination, menstruations…) 124 37 21 Entretien du corps (coiffure, rasage, manucure, …) 98 55 29 Habillage (brassières, fermetures, lacets…) 114 40 28 Aide à la prise des repas 132 26 24 Mobilité (autonomie à la marche) 138 19 25 Aide à la communication : pour comprendre 101 64 17 pour être compris 103 61 18 Aide à la gestion du stress 52 119 11 Repères spatiaux : dans l’ESMS 131 32 19 hors ESMS 92 53 37 Repères temporels 102 42 38 Transferts (poly, IMC) - 10 19
12 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Sont également mis en place : ✓ Depuis février 2023, le DAME Haut-Doubs bénéficie sur le site de l’Éveil d’une nouvelle salle Snoezelen. Cet espace multi sensoriel offre un refuge en dehors du temps, où les 5 sens sont mis en exergue dans un but thérapeutique. Elle permet aux jeunes polyhandicapés, entre autres, de pouvoir développer et réguler leurs émotions dans un cadre de libre-choix (autodétermination), sans contrainte ni exigence, permettant ainsi d’améliorer leur quotidien. La perspective du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) facilitera également l’ouverture de cette salle à des jeunes qui pourront aussi en profiter dans une logique « d’inclusion inversée ». ✓ Des activités sportives en fin de journée ont pour objectif de libérer les tensions accumulées tout au long de la journée : Bike and run, VTT, foot, multi-sports, basket, sports de raquettes, renforcement musculaire, footing, danse, relaxation, judo, balades… 118 séances avec des groupes de 8 jeunes maximum. ✓ En lien avec le CDSA, l’activité aisance aquatique a été proposée à 7 enfants du Service PMO. Pendant 5 jours consécutifs, les enfants ont bénéficié de 2 séances hebdomadaires de 45 min de manière à être à l’aise dans le grand bain sans objet de flottaison. ✓ Séances de 45 minutes de « médiation animale » avec la chienne « Praline » sur les 2 établissements 15 séances – 24 jeunes. Une jeune a bénéficié de 2 séances à domicile. Ces suivis se poursuivront en 2024 de manière régulière. ✓ Interventions extérieures sur les 2 établissements : o Séances « bien-être, massage-assis » : 5 séances – 87 jeunes o Atelier socio-esthétique 7 séances – 30 jeunes ✓ Atelier « jeux d’expression » : travail d’expression et d’imagination pour développer la communication, la confiance en soi tous les mois – 6 jeunes de 6 à 7 ans. ✓ Groupe « Gestion des émotions » animé par la psychomotricienne et la psychologue de l’Éveil 20 séances – 17 jeunes ✓ Séances d’équicie 56 séances – 13 jeunes ✓ Obtention de financements pour : o une commande occipitale de fauteuil roulant électrique (21 000€) pour une jeune IMC. o un prêt de 2 tablettes à commande oculaire.
13 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Autre accompagnement éducatif : TYPE D’ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF NOMBRE Réunions des jeunes sur les Groupes de Vie 172 Séances individuelles réalisées par les référents éducatifs et référencées dans le PIA 2802 Contacts téléphoniques aux familles à l’initiative du référent 2076 Mails échangés (familles, partenaires…) 2621 Rencontres avec les familles sur site (hors temps de synthèses) 88 Rencontres avec les familles à l’extérieur (hors domicile) 40 Rencontres avec les familles au domicile 267 Accompagnements à l’extérieur (RDV administratifs, au PEC, CIO…) 76 Accompagnements à des RDV médicaux à l’extérieur 77 Accompagnements en visite et bilan de stage 189 Entretiens majorité 18 Entretiens 19 ans et 3 mois 12 Rencontres avec les partenaires sur site 44 Rencontres avec les partenaires à l’extérieur 313 TOTAL 8795 III.1.c. Réponses aux besoins en matière de participation sociale (2.3 Serafin) Accompagnement à l’expression du projet personnalisé (2.3.1.1) TYPE DE RÉUNION NB Élaboration du PIA en équipe pluridisciplinaire 135 Co-construction et validation du PIA avec le jeune et son représentant légal 147 Révision du PIA (= avenant au PIA) 56 TOTAL 338 100% des jeunes du Service PMO et du CMPro Vaucluse ont assisté au temps de co-construction et de validation de leur PIA. L’établissement L’Éveil revoit son organisation pour qu’en 2024, l’ensemble des jeunes y assiste également systématiquement. 100% des familles des jeunes mineurs, établissements et service confondus, étaient présentes et ont validé les PIA (2.4.1.1. CPOM). Les quelques familles des jeunes majeurs non présentes ont eu, avec autorisation du jeune, une restitution du PIA. Accompagnement au logement (2.3.2) Le travail autour de l’habitat inclusif reste toujours à développer au CMPro Vaucluse, le recrutement d’un professionnel étant en cours. Cependant, un jeune du CMPro Vaucluse occupe l’appartement à Maîche depuis mars 2023 sur les week-ends et les congés : ✓ 120 nuits en 2023. Pour le Service PMO, 1 convention de partenariat a été signée pour l’occupation d’un logement dans le cadre d’un stage : ✓ 11 nuitées. Un travail en amont a été réalisé avec la jeune (repérage, courses, installation) ainsi qu’un bilan en fin de période. Un jeune dans le cadre de son apprentissage a bénéficié de l’accompagnement de l’éducateur pour la gestion de l’occupation de son logement ainsi que de la partie administrative (CAF, compte bancaire, ..). Un jeune a effectué 60 nuits en FJT dans le cadre de son apprentissage. Accompagnement pour mener sa vie d’élève (2.3.3.1) Les deux établissements disposent chacun d’une Unité d’Enseignement, avec un total de 7 classes. ✓ 103 ESS ont été réalisées en 2023. ✓ 100% des jeunes du Service PMO de maternelle et primaire sont scolarisés selon leur PPS : o 3 enfants sont à temps partiel, les autres sont à temps complet, bénéficiant d’interventions hors temps scolaire.
14 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 ✓ 100% des jeunes en collège, MFR ou voie professionnelle sont scolarisés à temps plein : o 5 sont en contrat d’apprentissage. Niveau scolaire des jeunes accueillis au 31/12 : NIVEAU SCOLAIRE DES JEUNES - 16 ANS + 16 ANS TOTAL Cycle I 29 14 43 Cycle II 26 41 67 Cycle III 12 13 25 Cycle IV 1 2 3 Voie professionnelle 1 15 16 TOTAL 69 85 154 Au 31/12, parmi les 154 jeunes accueillis : MODE DE SCOLARISATION - 16 ANS + 16 ANS TOTAL Unité d’Enseignement Interne 30* 53 83 École Maternelle / Primaire 11 0 11 ULIS école 6 0 6 Collège 2 2 4 ULIS collège 11 1 12 Lycée Professionnel 0 1 1 ULIS Lycée Professionnel 0 3 3 MFR 1 7** 8 Centre de Formation + apprentissage 0 1 1 CNED 0 1 1 TOTAL 61 69 130 * dont 1 jeune en scolarité partagée et 1 AT comptabilisé sur les 3 (les 2 autres sont accueillis hors périodes scolaires). ** dont 5 en apprentissage Sur les 24 jeunes bénéficiant d’un suivi autre que scolaire : ✓ 7 jeunes majeurs sont en recherche d’emploi, ✓ 6 sont déscolarisés en raison de leur état de santé : 3 jeunes mineurs polyhandicapés, 1 jeune majeure atteinte du syndrome de Kleefstra, 1 jeune mineure sur le registre du handicap psychique bénéficiant d’un PAG avec double notification et 1 jeune majeure hospitalisée à l’année. ✓ 11 jeunes maintenus au titre de l’Amendement Creton ne souhaitent plus être scolarisés. 53,9% UE interne 13,6% ULIS 16,9% Formation ordinaire 15,6% Autres (recherches d'emploi, suivi extérieur…) MODE DE SCOLARISATION AU 31/12
15 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Temps de scolarisation en interne dans l’année : ÉTABLISSEMENT CMPRO VAUCLUSE PÉRIODES CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 SCOLARISATION EXTÉRIEURE (TEMPS INDIVIDUEL) Du 03/01/23 au 07/07/23 Entre 9h30 et 20h Entre 3h et 17h Entre 3h et 14h Cf. milieu ordinaire NB D’ÉLÈVES 10 18 22 2 Du 04/09/23 au 31/12/23 Entre 6h30 et 20h Entre 6h et 14h30 Entre 3h et 11h Cf. milieu ordinaire NB D’ÉLÈVES 12 14 13 2 * période 2 : 6 jeunes en suivis extérieurs ÉTABLISSEMENT L’ÉVEIL PÉRIODES CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 SCOLARISATION EXTÉRIEURE (TEMPS INDIVIDUEL) Du 03/01/23 au 07/07/23 Entre 2h15 et 7h30 Entre 4h et 18h30 Entre 6h et 17h15 Entre 11h45 et 24h Cf. milieu ordinaire NB D’ÉLÈVES 12 10 11 10 0 Du 04/09/23 au 31/12/23 Entre 5h15 et 17h Entre 6h et 24h Entre 7h15 et 17h Entre 6h et 17h15 4h NB D’ÉLÈVES 10 12 9 12 1 Temps de scolarisation par semaine au 31/12 au sein des 2 Unités d’Enseignement : VOLUME HORAIRE - DE 16 ANS + DE 16 ANS TOTAL 2h à 6h 7 15 22 6h30 à 12h 7 25 32 12h30 à 16h 0 7 7 + de 16h 18 3 19 TOTAL 32 50 80* * non comptabilisés : 6 jeunes en suivi extérieur et 2 jeunes scolarisés à l’extérieur Sur les 2 établissements, chaque jeune bénéficie au minimum de 3 heures d’Education Physique et Sportive Adaptée hebdomadaires. Une jeune bénéficie d’un accompagnement par le Centre Régional pour Déficients Visuels (CRDV) : 15 séances pendant les temps de classe. DIPLÔMES ET CERTIFICATIONS OBTENUS ASSR 1 1 ASSR 2 8 CFG 9 CAP Cuisine 3 CAP SAPVER 1 Bac Pro TMA 1 TOTAL 23 Accompagnement pour préparer sa vie professionnelle (2.3.3.2) RÉPARTITION DES JEUNES PAR ATELIER PROFESSIONNEL NOYAU PROJET PROFESSIONNEL DÉTERMINÉ ENTRE 12 ET 21H DE FORMATION DÉCOUVERTE Restauration / Cuisine 13 18 Opérations Industrielles 10 21 Jardins Espaces Verts / Bois 15 25 Entretien du Linge et des Locaux 3 19 Apprentissages Fondamentaux/Activités spécialisées 45 CERTIFICATIONS OBTENUES NB JEUNES NB DE COMPÉTENCES VALIDÉES RSFP Ouvrier des Espaces Verts 2 6 et 4
16 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Visites organisées dans le cadre des ateliers professionnels : ✓ ESAT de Morteau → 17 jeunes ✓ ESAT Maîche → 6 jeunes ✓ ESAT Cramans → 14 jeunes + 6 jeunes ✓ UPC Brognard → 5 jeunes ✓ Emmaüs Maîche → 14 jeunes ✓ Klaus Morteau → 7 jeunes ✓ Escargot des Chazeaux → 8 jeunes ✓ ESAT Ornans → 6 jeunes ✓ Participation au « DuoDay » à Besançon : France Bleu – EHPAD des 7 collines – Stanley Black & Decker → 3 jeunes ✓ Technique de flocage de T-shirts → 12 jeunes Partenariat hors DAME : Le CMPro Vaucluse accueille régulièrement un groupe de jeunes de l’IMP L’Esperel au sein de ses ateliers professionnels → 11 jeunes – 7 journées. Évaluations : D’abord destiné au suivi des compétences des travailleurs en ESAT, le CMPro Vaucluse s’est porté volontaire pour tester dans sa structure le logiciel Wikikap. Depuis juillet 2023, les équipes de formation professionnelle, sportive et scolaire renseignent et évaluent de manière régulière les compétences travaillées. Les jeunes et leurs familles ont un accès par le biais d’Internet pour consulter à tout moment leurs données et l’évaluation de leur travail dans les différents domaines. Ateliers « Restauration » / « Cuisine » : L’Atelier « Restauration » forme aux compétences des référentiels « Aide-cuisinier en collectivité » et « Serveur de restaurant ». ✓ 627 déjeuners confectionnés ✓ 49 convives au restaurant d’application ✓ 33 demi-journées à l’extérieur : courses pour l’intendance de l’atelier. Travail sur la socialisation, le savoirêtre, l’autonomie ✓ 2 mises à disposition à Besançon Micropolis (CCAS / CAMPS - 1800 personnes) → 6 jeunes ✓ Réalisation des gâteaux d’anniversaire ✓ Préparation de buffets salés / sucrés : o Assemblée Générale de l’AHS-FC → 150 personnes (+ service) o Assemblée Générale du Club Alpin Français → 100 personnes o Collation pour les CVS → une vingtaine de personnes, 4 fois dans l’année o Inauguration de la salle Snoezelen : accueil de 3 jeunes de l’atelier « Cuisine » de l’établissement l’Eveil pour la préparation (40 personnes) ✓ Remise des portefeuilles RSFP pour 3 jeunes à l’AFPA de Besançon DuoDay Visite de l’UPC Brognard Flocage de T-shirts
17 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 ✓ Atelier cuisine organisé conjointement entre l’éducatrice technique du CMPro Vaucluse et une éducatrice du Service PMO : sur les périodes de vacances, 4 jeunes du Service PMO se rendent à l’atelier Restauration afin de développer l’autonomie en travaillant en binôme (pair-aidance) tout en respectant les règles d’hygiène et de sécurité. → 2 séances en 2023 Atelier « Entretien du Linge et des Locaux » : L’Atelier « Entretien du Linge et des Locaux » forme aux compétences des référentiels « Agent de nettoyage de locaux » et « Agent polyvalent de blanchisserie ». Une fois par semaine, l’atelier se déplace à Valdahon pour effectuer l’entretien des locaux du Service PMO : 41 demijournées → 17 jeunes L’atelier est aussi régulièrement mis à disposition à la Maison d’Accueil de Sancey pour l’entretien des chambres : 14 journées → 8 jeunes Entretien de la Maison d’Accueil de Sancey Ateliers « Jardins Espaces Verts » / « Bois » : L’Atelier « Jardins Espaces Verts » forme aux compétences du référentiel « Ouvrier des Espaces Verts ». ✓ 5 chantiers de tonte et de débroussaillage ont été effectués chez les habitants de la Commune de Vaucluse afin d’appliquer et reproduire les techniques et règles de sécurité apprises en formation. ✓ À la fin de l’hiver, la serre est employée pour faire des semis de divers légumes qui sont ensuite proposés à la vente. ✓ Le Parc Naturel du Doubs Horloger est intervenu auprès de l’ensemble des jeunes du CMPro Vaucluse afin de les sensibiliser aux plantes exotiques envahissantes et engager un partenariat avec l’atelier pour limiter la prolifération de la Renouée du Japon. Le chantier débutera en 2024 à Battenans Varin. ✓ Les périodes hivernales sont quant à elle consacrées au travail du bois et à la fabrication de divers meubles et objets qui sont, eux aussi, proposés à la vente. Passage des RSFP : débroussaillage et tonte Mobiliers et nichoirs fabriqués en atelier Service à Micropolis Gâteau d’anniversaire Remise des portefeuilles - Afpa Préparation buffet Eveil / CMPro Vaucluse
18 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Atelier « Opérations Industrielles » : L’Atelier « Opérations Industrielles » forme les jeunes aux compétences du référentiel « Agent de conditionnement ». PARTENAIRES « HORS LES MURS » EFFECTIF FRÉQUENCE 2023 Klaus par groupes de 6 à 7 jeunes 1 jour / semaine 35 journées – 11 jeunes ESAT Maîche groupe de 4 jeunes 1 jour / semaine 5 journées – 5 jeunes Sur site, le partenariat se poursuit avec des chantiers pour L’Escargot des Chazeaux et Klaus : conditionnement, confection de sachets… Les activités sont variées : tri, comptage, regroupement de composants / atelier « Informatique » (démontage / montage de postes informatiques) / fabrication d’objets avec la station de découpe laser pour ensuite les proposer à la vente. L’atelier a également réalisé 2 trophées, remis par l’humoriste Olivier de Benoist lors du Festival "Humour en Court". Objets découpés réalisés avec la station de découpe laser Les trophées remis par M. Olivier de Benoist Atelier Klaus Ateliers « Apprentissages Fondamentaux » et « Activités spécialisées » : Les activités effectuées dans ces ateliers viennent en appui à la scolarité et aux ateliers professionnels. Le travail est particulièrement centré sur : la motricité fine, la dextérité, la concentration, les interactions sociales, la socialisation, l’accompagnement et/ou du soutien scolaire, le travail autour de l’estime de soi et du bien-être, la mise en application de sa créativité, de son imagination etc. Cf. RA 2022 Travail de la dextérité, de la motricité fine etc. Accompagnement à la vie affective et sexuelle (2.3.3.5) ✓ Au CMPro Vaucluse, le partenariat avec « Rés’Ado Haut-Doubs » s’est poursuivi avec l’animation d’une séance. Tous les jeunes ont bénéficié de leur intervention sur l’année 2022-2023. (cf. RA 2022). ✓ Suite à la formation « Éducation à la Vie Intime, Affective, Amoureuse et Sexuelle » des professionnels (cf. partie III.4.b), la reprise de l’animation des ateliers Éducation à la Vie Intime, Affective, Amoureuse et Sexuelle auprès des jeunes est prévue pour début 2024.
19 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 ✓ Au Service PMO, une séance avec 6 jeunes a été réalisée. La psychologue a fait des séances en individuel, adaptées à la maturité de chacun : 35 jeunes concernés et une séance collective avec 6 jeunes. ✓ Une jeune et sa famille ont été accompagnées par le CRIAVS, en lien avec la psychologue et le médecin pédopsychiatre coordinateur du Service PMO. Accompagnement pour participer à la vie sociale et développer l’autonomie dans les transports (2.3.4) L’ensemble des professionnels mettent en œuvre de manière régulière des actions pour donner des repères et des outils à chaque jeune afin qu’ils créent et entretiennent les liens sociaux au quotidien : accompagnement pour diverses démarches, accès aux loisirs, manifestations culturelles, courses etc. (cf. partie III.2.) L’utilisation des transports en commun est travaillée de manière individuelle ou collective en fonction des besoins et projets de chaque jeune. Un travail conjoint entre établissements et Service est envisagé pour 2024. La question du permis de conduire est posée lors de l’élaboration du PIA des plus de 16 ans. Les professionnels, en lien avec les responsables légaux, peuvent si besoin accompagner la démarche d’inscription et la préparation au code et au permis de conduire. Il en est de même pour tout autre type de démarches en lien avec la majorité (démarches auprès d’une banque, de la Mutuelle, de la Mairie, abonnement téléphonique, création de boite mail etc.). L’ensemble des jeunes et leur famille sont systématiquement interrogés sur leurs attentes et besoins, en leur laissant le choix d’être accompagnés ou non par les professionnels. III.2. OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT A ET SUR SON ENVIRONNEMENT SORTIES LOISIRS – CULTURE – SPORT (2.6.1.1. CPOM) NB DE JEUNES NB DE SORTIES Lieux touristiques / Monuments / Marchés festifs / Expositions 62 14 Commerces / restaurant 71 60 Bibliothèque / Médiathèque / Ludothèque / jeux de société 36 12 Spectacles / Concerts / Cinéma 73 11 Piscine (*) Eveil : Bowling / Patinoire ? 48 14 Promenades / Pique-niques / barbecue 94 91 Pêche / pétanque 16 3 Habiletés sociales (fête de la musique…) / Sorties en autonomie 61 7 Match de rugby 7 1 - 213 * Celles-ci concernent les sorties piscine en dehors des séances d’EPSA. CAMPS (2.6.1.2. CPOM) NB DE JEUNES NB DE JOURS Foucherans 11 3 Basse-sur-le-Rupt 11 4 Peigney 7 3 Kembs 8 3 Saran 2 3 Tignes 6 5 Châteauroux-les-Alpes 6 4 Levier 4 2 Levier 4 2 Pierrefontaine-les-Varans 8 3 ✓ En 2023, un Groupe de Réflexion Interinstitutionnel de Travail (GRIT) s’est mis en place sur le territoire du Haut-Doubs en collaboration avec la Direction Territoriale des Solidarités du Haut-Doubs (DTSHD), la psychiatrie, les services de prévention et l’ensemble des acteurs du social et du médico-social du secteur « Enfance » 4 rencontres en 2023. ✓ En février 2023, le DAME Haut-Doubs a signé sa première convention de partenariat avec l’association « P’tits bouts de ficelle » qui a pour vocation de mener des actions bénévoles et de financer différents projets grâce à la générosité de donateurs privés et de sociétés. Grâce à eux, la salle Snoezelen a pu voir le jour tout comme divers projets : parapente pour les personnes à mobilité réduite, théâtre etc.
20 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 Signature de la convention entre « Ptits Bouts de Ficelle » et le DAME Haut-Doubs ✓ Sorties, visites et activités des groupes de vie : Citadelle de Besançon, zoo de Mulhouse, Maison de l’environnement, ferme, Chaux-Neuve, Vaux-et-Chantegrue, Saut du Doubs, Panier à Paroles, animation « jeux de société » à Maîche, journée « Koh-Lanta », sortie pêche, pétanque, visite d’une caserne de pompiers, randonnées, pique-niques, barbecue, marché de Noël, fête de la musique, découverte des métiers de « sanglier », apiculteur… ✓ Atelier « créatif » : constructions, bricolages, expositions… : travail de l’imagination et de la motricité fine, découverte de lieux et d’arts nouveaux, favoriser les échanges dans le respect de chacun, aller au bout d’un projet avec ses propres compétences → 7 séances, 27 jeunes ✓ Atelier musique : initié fin 2023, a pour but de favoriser l’écoute et la détente, découvrir et créer des instruments, des sons et des mélodies, oser se montrer → 4 séances en soirée, 11 jeunes ✓ Dans le cadre de la convention avec « Le Soleil Brille Pour Tout le Monde » o « Savoir rouler à vélo » → 5 séances, 4 jeunes o Activités balades, créatives ou sportives en lien avec l’éducatrice sportive du soleil Brille pour Tout le Monde (escalade, VTT), danse, natation … mises en place à chaque vacances scolaires → 318 actes ✓ 16 jeunes du Service PMO ont bénéficié d’un mini séjour inclusif « activités de découverte de la flore » d’une nuitée pour les plus petits (âgés de 5 à 9 ans) et de deux nuitées pour les plus grands (âgés de 13 à 16 ans) autour d’activités sportives. Ce fût l’occasion de travailler la séparation, les relations de groupe, le respect du cadre et des règles de vie, l’autonomie. ✓ Temps festifs : o 7 juillet : portes ouvertes à L’Éveil et soirée au CMPro Vaucluse. Ces 2 temps étaient ouverts au public et aux familles, ce fût l’occasion de montrer tout le savoir-faire des jeunes. Au programme : Fête de la Musique avec les Vauclusiens Visite d’une caserne de pompiers Saut du Doubs Journée Koh-Lanta Atelier créatif Escalade Savoir rouler à vélo
21 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 buvette, petite restauration, close-up de magie et radio P’tit Gibus qui diffusait en direct depuis le CMPro Vaucluse. o 19 décembre : repas de Noël de l’Éveil au casino de Salins-les-Bains avec la venue du Père Noël. o 22 décembre : soirée de Noël des jeunes du CMPro Vaucluse avec repas et DJ. ✓ Sport partagé / ouvert sur l’extérieur : o 10 journées UNSS : escalade, Bad-Ten, Bike and Run, multiactivités, randonnée, paddle, canoë, course d’orientation, ski. Les collégiens sont « guides » pour ceux des établissements → 31 jeunes. o Raid Handi-Forts → 2 jeunes en équipe avec des collégiens de Sancey. o Championnats de France de Duathlon à Saran → 2 jeunes – 3 jours o Séjour de Sports adaptés à Châteauroux-les-Alpes → 6 jeunes – 4 jours o Journée omnisport organisée par les étudiants de l’UFR STAPS → 14 jeunes o Journée La Lycéenne : journée sportive « spéciale filles » axée sur la solidarité, les différences, le partage, avec tous les lycées de Franche-Comté → 12 jeunes o 3 journées Handi-foot (clubs de Valdahon-Vercel, Belfort et Audincourt) → 12 jeunes o Journée Aqualudique à la piscine Mallarmé en présence d’écoles primaires de Besançon et des établissements spécialisés du Doubs. o Participation à un cours de Zumba en plein ait dans le cadre d’une soirée « Octobre rose » à Belleherbe → 10 filles o Match de coupe du monde de Rugby Uruguay-Namibie au Stade Gerland de Lyon : 7 jeunes des 2 établissements o Marche culturelle à Villers-le-Lac, une balade dans la forêt et découverte de photos de paysages prises par des artistes de la région. o Plusieurs jeunes de l’Éveil ont découvert les joies du ballon ovale depuis septembre 2022. Tous les lundis, ils profitent des installations du CA Pontarlier pour faire des exercices physiques et découvrir les rudiments du rugby. Pour les récompenser de leur investissement, 5 jeunes (dont 3 jeunes hébergés 365 jours dans l’établissement) ont ainsi pu donner le coup d’envoi d’un derby de rugby dimanche 2 avril. Ils ont ainsi pu ressentir la ferveur de tout un stade et d’une foule venue massivement (1 500 personnes). Après-midi du 7 juillet Soirée du 7 juillet : remise des diplômes Repas de Noël Soirée de Noël
22 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 o o o Coupe du monde de rugby Dans le cadre des séances d’EPSA, 21 jeunes ont une séance de piscine hebdomadaire. ✓ Projets pédagogiques : o Exposition photos, séance de cinéma, Coupe du monde de rugby, construction d’un ordinateur en carton pour travailler les différentes notions de français et mathématiques. o Projet radio « P’tit Gibus » avec comme objectifs la découverte et l’utilisation des différents éléments de cet outil de communication, apprendre à réaliser un reportage, un interview en organisant ses idées et en s’exprimant de manière adaptée, réaliser les différentes étapes d’une émission etc. → 9 séances, 18 jeunes, 2 émissions en direct. o 2 temps de rencontres et d’échanges : l’un à l’école Pergaud de Levier et l’autre à L’Éveil avec, au programme, un parcours sensoriel pieds nus, la fabrication de petits coussins tactiles, du sport partagé et un parcours moteur avec les yeux bandés. Journée « La Lycéenne » Sport partagé : Bike & Run Octobre Rose
23 DAME HAUT-DOUBS – RA 2023 ✓ Présentation des activités et visites des 2 établissements : 27 jeunes accompagnés de leur famille. 16 admissions actées dans l’année (6 prévues pour 2024). III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS 8 CVS se sont tenus dans le DAME Haut-Doubs en présence des représentants des familles (2.4.1.1. CPOM). Parmi eux, 2 CVS extraordinaires étaient dédiés à la co-construction des préconisations suite aux résultats des enquêtes de satisfaction ainsi qu’à la présentation et la validation de différents documents : Charte des Droits et Libertés en FALC, Plaintes et Réclamations, suivi des événements Indésirables… Au CMPro Vaucluse, des temps de parole ont lieu toutes les semaines dans chaque groupe de vie, en présence des éducateurs et de l’ensemble des jeunes du groupe. C’est l’occasion notamment de renseigner régulièrement un support d’évaluation des repas qui sert lors des « Commissions menus » : 9 commissions ont eu lieu en 2023, en présence d’un jeune représentant de chaque groupe, du cuisinier, d’un cadre et d’un intervenant extérieur. En 2023, 87 articles ont été postés sur le blog du CMPro Vaucluse avec plus de 6000 visites enregistrées. III.4. MOYENS HUMAINS III.4.a. Organigramme : Le DAME Haut-Doubs dispose de 118,03 ETP comprenant 2,96 ETP de remplacement à l’Éveil. Au 31/12, cela représentait 131 personnes, auxquelles s’ajoutent 7 ETP d’enseignants. Les ETP de Direction sont passés de 7 ETP à 6 ETP : afin de soutenir la mise en place du DAME Haut-Doubs, un des 2 postes de Chef de Service de l’Éveil a été maintenu jusqu’en mai 2023 (départ en retraite). MOUVEMENTS SORTIES EMBAUCHES Direction 1 0 Éducatif 5 6 Médical 2 1 Paramédical 3 2 Services Généraux 4 2 TOTAL 15 11 Démarches pour favoriser les recrutements : ✓ Passages sur les radios locales, articles de presse, journée portes ouvertes sur site, réunions d’information à Pôle Emploi afin de présenter la fonction de Familles d’Accueil Spécialisées. Un parrainage s’est mis en place grâce à ces interventions et le recrutement d’une Assistante Familiale devrait se concrétiser courant 2024. ✓ Mise en place de la plateforme « Hublo » visant à faciliter les remplacements tout en évitant les contrats Interim. Au 31/12, et après un mois de fonctionnement, l’Éveil comptait 21 membres. 20 missions sur les 21 postées ont pu être pourvues. Émission Radio P’tit Gibus Échange école Levier / Éveil
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