1 RUE DU 3ÈME RÉGIMENT DES TIRAILLEURS ALGÉRIENS 25300 PONTARLIER TEL : 03.81.89.64.88 bellevue@ahs-fc.fr DIRECTEUR : MME DAVAL DELPHINE EAM BELLEVUE I. PRÉSENTATION CATÉGORIE D’ÉTABLISSEMENT OU SERVICE Etablissement d’Accueil Médicalisé DATE D’AUTORISATION (CRÉATION OU RENOUVELLEMENT) Arrêté ARSBFC/DA/2023-043 pour modification de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’établissement « EAM Bellevue » de Pontarlier en tout ou partie AGRÉMENT DATE DERNIER AGRÉMENT 12 juillet 2023 – arrêté conjoint ARS – CD25 CAPACITÉ TOTALE 32 places MODALITÉ D’ACCUEIL Accueil et accompagnement spécialisé : 13 places d’hébergement permanent et 1 en accueil temporaire Accueil et accompagnement médicalisé : 5 places en hébergement permanent, 3 en accueil de jour et 10 places en prestation milieu ordinaire ( PMO) MODE DE FONCTIONNEMENT Hébergement complet en Internat, accueil temporaire (avec et sans hébergement), accueil de jour Prestation en milieu ordinaire CATÉGORIE DE BÉNÉFICIAIRES Personnes adultes à partir de 20 ans présentant un handicap psychique L’établissement est inscrit dans le cadre d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec l’ARS Bourgogne Franche-Comté et le Département du Doubs pour la période 2018/2022 prolongé jusqu’au 31/12/2023. II. ACTIVITÉ II.1. ACTIVITÉ QUANTITATIVE : II.1.a. Evolution des journées de présence : NOMBRE DE JOURNÉES PERMANENT TEMPORAIRE ARS/CD25 ACCUEIL DE JOUR ARS/CD25 PMO ARS/CD25 TOTAL SECTION MÉDICALISÉE ARS/CD25 SECTION SPÉCIALISÉE ARS N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 8 5 14 13 2 1 - 3 - 10 24 32 Jours d’ouverture 365 365 365 365 365 365 - 119 - 119 365 365/ 119 Journées réalisées 1 644 2 443 3 209 1 985 30 442 - 72 - 15 4 883 4 957 Taux d’occupation 56,30 % 133,86% 62,80% 41,83% 4,11% 121,10% - 20,17 % - 1,26% 55,74 % 70,2 2% NB : Taux d’Occupation = journées réalisées/ (capacité installée x nombre de jours d’ouvertures) x 100 Les taux d’occupation des différentes modalités d’accueil sont difficilement analysables pour cette année 2023, année qui a vu l’agrément de l’établissement se transformer au mois de juillet passant de 24 accueils (tous au sein de l’établissement) à 32 dont 10 sont dédiées à du suivi à domicile. Les journées d’ouvertures pour les services PMO et l’accueil de jour ont donc été calculées à partir du 12/07/23, date à laquelle le nouvel agrément a été publié. Le taux d’occupation a été calculé uniquement avec l’accueil permanent et temporaire, sans tenir compte de l’accueil de jour et de la PMO afin de pouvoir être comparé avec celui de l’an passé. Il est de 70,22% en 2023, en
2 hausse comparée à 2022. Cette hausse est liée principalement à deux facteurs : augmentation du nombre de journées réalisées avec une reprise des admissions fin 2023 et diminution du nombre de places. Les admissions se poursuivent début 2024 avec une occupation programmée des 18 places d’internat. Les accueils de jour ont pu se mettre en œuvre de façon progressive, le taux d’occupation n’étant pas conforme aux objectifs cibles CPOM. Idem pour les prestations en milieu ordinaire, la mise en place de ce nouveau service a nécessité le recrutement de professionnels spécifiques, dans un secteur très concurrentiel et sous tensions fortes RH. Le suivi des absences : ✓ Hospitalisations : HOSPITALISATIONS (AVEC NUITÉE) (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES En psychiatrie adulte 0 7 3 0 8 4 En MCO 0 0 0 29 8 2 Service Urgences 0 6 4 3 14 8 TOTAL 0 13 7 32 30 14 Nous notons 63 jours d’hospitalisation non décomptés pour 15 séjours concernant 6 résidents accueillis par l’établissement. Nous avons fait appel au service des urgences pour 8 résidents pour des problèmes somatiques et/ou psychiques. Globalement les séjours dans les services de soins somatiques ont fortement augmenté en lien avec 1 résident qui a dû être hospitalisé à plusieurs reprises pour être finalement accompagné sur une fin de vie au sein de l’établissement, et un autre, atteint d’une pathologie somatique importante nécessitant des soins réguliers en ambulatoire, mais qui présente de façon régulière des états de décompensation nécessitant un séjour en hospitalisation générale. ✓ Séjours adaptés : SÉJOURS ADAPTÉS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES Financés par les résidents 44 6 6 4 2 2 Seuls 2 résidents ont pu partir en séjours adaptés en 2023, en accord avec leurs tuteurs. Ces séjours adaptés sont de plus en plus complexes à mette en œuvre, tant par leur coût, que par la difficulté à trouver un séjour complétement adapté à la vulnérabilité et donc aux besoins de nos publics singuliers. ✓ Séjours intra/inter associatifs : SÉJOURS INTRA/INTER ASSOCIATIFS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES JOURNÉES SÉJOURS PERSONNES CONCERNÉES Accueil venant d’un autre ESMS : Foyer de Vie Rousset Foyer de Vie Le Manoir DAME HD – L’Eveil Autres établissement - 30 - - - 5 - - - 1 - - 58 51 10 104 10 11 1 9 2 1 1 5 Accueil venant d’un établissement de santé : Pôle psy CHIHC 129 48 3 209 75 5 CHS Novillars - - - 14 4 2 Stage provenant du secteur enfant - - - 97 11 3 Accueil dans un autre ESMS : MAS Georges Pernot MAS Guy de Moustier MAS Etalans MAS Novillars 11 6 71 58 2 1 3 1 2 1 3 1 29 - - - 7 - - - 2 - - - Les séjours intra/inter associatifs ont fortement augmenté cette année, en lien avec la mise en opérationnalité du nouvel agrément de l’établissement. 9 résidents, en provenance d’autres établissements médico-sociaux (intra et extra associatifs) ont pu réaliser des séjours au sein de l’établissement afin de répondre à leur demande d’accueil, séquentiels ou permanents. Les hôpitaux psychiatriques de Novillars, de l’AHBFC et du Grandvallier nous ont également adressés 7 de leurs patients en attente de places en EAM, dont 4 ont pu être intégrés au sein des
3 effectifs des résidents permanents. Enfin, 3 jeunes des IME (Eveil et Envol) ont également réalisé des stages afin de permettre du répit et/ou de mieux définir leur projet d’accueil dans un établissement pour adultes. Dans le même temps, 3 des 4 derniers résidents polyhandicapés, ont pu trouver un hébergement plus adapté à leurs besoins à la suite de 7 séjours en MAS « polyhandicap » II.1.b. Parcours des résidents : MOUVEMENTS INTERNAT PERMANENT INTERNAT TEMPORAIRE N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1er janvier (A) 17 14 0 4 Entrées de l’année (B) 2 5 6 14 Sorties définitives de l’année (C) 5 6 2 10 Personnes accompagnées au 31 décembre (A+B-C) 14 13 4 8 File active de l’année (A+B) 19 19 6 18 Durée moyenne de séjour des sortants 27 ans et 8 mois 13 ans et 1 mois 20 jours 3,42 jours Nous enregistrons cette année cinq admissions permanentes pour trois personnes orientées par le pôle de psychiatrie du CHIHC et six sorties définitives (3 décès dont 2 à l’établissement et 1 à l’hôpital, et 3 réorientations de personnes en situation de polyhandicap). A noter une réorientation de FAM à MAS. Provenance des personnes en accueil permanent : PROVENANCE DES PERSONNES ACCOMPAGNÉES AU 31/12 SITUATION DONT ENTRÉES DE L’ANNÉE N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 1 - 1 - Etablissement de santé - 4 - 4 Etablissement médico-social 1 2 1 2 Provenance inconnue - - - - TOTAL 2 6 2 6 Nous avons réalisé 5 admissions pour des résidents tous en situation de handicap psychique, et un changement de section (de médicalisée à spécialisée). Tous étaient accueillis au préalable en hôpital psychiatrique : 3 sur le CHIHC, 1 sur le CHS de Novillars et 1 sur le CHS de l’AHBFC. Tous ont pu bénéficier de séjours d’accueil temporaire au sein de l’établissement afin de faciliter leur intégration. Motifs de sortie : MOTIFS DE SORTIE SITUATION AU 31/12 N-1 N Décès au sein de l’ESMS - 2 Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation) - 1 Domicile/milieu ordinaire (y compris avec SAVS ou SAMSAH) - - Etablissement médico-social 4 4 TOTAL 4 7 6 sorties ont eu lieu au cours de l’année 2023 : 3 par décès de résidents accueillis, et 3 en lien avec des réorientations à destination de structures MAS Polyhandicap (1 à la MAS Georges Pernot à Franois, et 2 à la MAS d’Etalans). S’y ajoute une réorientation au sein même de notre établissement par changement de section. Retour au domicile des personnes accueillies au 31/12 : RETOURS AU DOMICILE EN FAMILLE SITUATION AU 31/12 N-1 N Tous les WE - 1 2 à 3 WE par mois 2 1 1 WE par mois 3 3 Seuls 5 résidents ont des retours en famille régulier, ce qui représente 38% des résidents accueillis. 5 autres n’ont plus aucun contact avec leurs proches. Les 23 % restants ont des contacts épisodiques avec leurs familles (visites et/ou contacts téléphoniques). II.1.c. Liste d’attente : Au 31/12, l’établissement enregistre une liste d’attente de 12 personnes (source Progiciel Via Trajectoire Items « Liste d’attente » + « Premier contact »).
4 Des commissions d’admission se sont tenues à l’établissement à plusieurs reprises, intégrées désormais dans les temps de réunions hebdomadaires pluri-professionnelles de l’établissement. En présence du médecin Co/Psychiatre, et des différents membres de l’équipe pluridisciplinaire, elles ont permis d’évaluer les demandes d’admission réceptionnés. Il a ainsi été proposé à la suite de l’accueil de jour à 4 personnes, des séjours d’accueil temporaire pour 15 personnes dont 4 personnes sont entrées dans les effectifs permanents de l’établissement. II.2. ACTIVITÉ QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accompagnées au 31/12 : 14 résidents (nous n’avons pas pris en compte la personne en situation de suspension, décision en lien avec la CDAPH non présente toute l’année). Répartition par âge et par sexe : La répartition par âge des résidents présents au 31/12 se décline ainsi : 3 femmes et 10 hommes. La moyenne d’âge est de 44,7 ans. Les résidents sont majoritairement originaires du Doubs (1 seul est originaire d’un autre département : l’Essonne). Répartition en fonction des déficiences observées : TYPE DE DÉFICIENCES OBSERVÉES AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIÉ Déficience intellectuelle 2 7 Autisme et autres TED 1 - Troubles du comportement et de la communication 1 9 Troubles psychiques 8 2 Troubles du langage et des apprentissages - 5 Déficiences auditives - 2 Déficiences visuelles - 1 Déficiences motrices - 2 Déficiences métaboliques - - Personnes cérébrolésées - - Personnes polyhandicapées 1 - Personnes en cours de diagnostic - - Personnes avec autres types de déficiences - - TOTAL 13 13 Nature du handicap au 31/12: ✓ Handicap d’origine psychique : 8 personnes à titre principal et 2 personnes à titre associé ✓ Déficient Intellectuel avec TC : 2 personnes à titre principal et 7 personnes à titre associé ✓ Polyhandicap : 1 personnes à titre principal en attente de réorientation en MAS, avec également un objectif de rapprochement familial. 0 1 2 3 4 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 à 39 ans 40 à 44 ans 45 à 49 ans 50 à 54 ans 55 à 59 ans 60 à 64 ans Femme Homme
5 II.2.b. Mesures de protection : MESURE DE PROTECTION AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT N-1 N Mesure d’accompagnement social personnalisée (MASP) - - Mesure d’accompagnement judiciaire - - Mesure de Sauvegarde de justice - - Mesure Curatelle 4 6 Mesure de Tutelle 9 6 Pas de mesure de protection 1 1 TOTAL 14 13 6 résidents sont sous tutelle et 6 sous curatelle renforcée. Une seule personne n’a pas de mesure de protection, mais est épaulée par son frère dans ses différentes démarches. II.2.c. Evolutions significatives du public accueilli : L’écart entre l’agrément cible et le public accueilli continue à diminuer au cours de l’année 2023. Les personnes pour lesquelles une priorité de réorientation existaient en 2022 ont pu être ré orientées pour 3 d’entre elles et une autre est malheureusement décédée en cours d’année.1 seul résident dont la déficience principale est le polyhandicap reste accueilli au sein de l’EAM, avec un projet d’intégrer la MAS G. PERNOT de Franois à moyen terme. Le travail avec la MDPH 25, le Département et l’ARS s’est prolongé sur 2023 avec plusieurs points d’étapes pour répondre aux besoins du territoire et à l’agrément handicap psychique de l’établissement.. III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Dans un contexte marqué par des situations de tensions RH (turn-over, postes vacants, situations complexes de résidents), l’établissement a vu la mise en place d’une nouvelle équipe de direction en 2023 : recrutement d’une cheffe de service et nomination d’une direction partagée avec l’EANM Foyer de vie Rousset après une direction de transition. Le projet d’établissement couvre la période 2019-2024. La succession de changements de direction n’a pas permis sa ré écriture. Toutefois, il va devoir se ré écrire prochainement, en lien avec le changement d’agrément et les nouveaux modes d’accompagnement. Dans l’attente, un travail avec les professionnels sur les modalités d’accompagnement (activités, accompagnement à l’hygiène, etc..) se construit progressivement avec la conception et mise en opérationnalité de supports d’informations adaptés aux résidents accueillis. Dans le même temps, des comités de pilotages sont en cours pour retravailler les plannings de travail des professionnels et mieux allier vie privée et vie professionnelle. Enfin, des liens et points réguliers sont réalisés avec les élus du CSE et l’OPSAT pour poursuivre le travail et le suivi engagé dans la prévention des risques professionnels (risques psycho-sociaux en particulier). III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Réponses aux besoins de santé psychique et somatique : Les réponses aux besoins en matière de santé psychique et somatique des personnes accueillies passent par une coopération entre les différents intervenants médicaux et paramédicaux (objectif 2.2 du CPOM : développer la prévention et la promotion de la santé à tous les âges et améliorer les soins des personnes en situation de handicap). SOINS MÉDICAUX À VISÉE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (2.1.1.1) Mme le Dr Daillet Martin, médecin coordonnateur psychiatre, effectue des consultations pour l’ensemble des résidents. Depuis le départ du Dr Grenard fin mars, médecin généraliste de l’établissement, Mme Le Dr DailletMartin assure également le suivi somatique des résidents accueillis, avec le soutien et le renfort du Dr Stark (par ailleurs Médecin Généraliste au sein de la MAS de Franois). Un suivi régulier pour l’ensemble des résidents a pu être réalisé avec une moyenne de 2 consultations médicales par mois. Mme le Dr Daillet-Martin apporte toujours ses compétences cliniques à l’ensemble des professionnels de l’EAM à travers des interventions régulières en réunion d’équipe sur des thématiques médicales : classes, utilisation et évaluation des médicaments psychotropes par exemple. Elle est un relais indispensable dans le dialogue avec l’ensemble des partenaires médicaux du territoire, mais également les familles et proches des résidents.
6 74 consultations de médecine générale pures ont été réalisées par le Dr Grenard puis le Dr Stark pour 13 venues au sein de l’établissement. Soit une moyenne de plus de 5 consultations/intervention pour la période de janvier à mars. Ce sont en tout 312 visites médicales qui ont eu lieu au sein de l’établissement en 2023. SOINS DES INFIRMIERS, DES AIDES-SOIGNANTS À VISÉE PRÉVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (2.1.1.2) Les soins infirmiers restent prédominants au sein de l’établissement. Ils sont coordonnés par les professionnels infirmiers de l’EAM, sur prescription médicale. Le recours au libéral, à la charge de l’établissement et en lien avec la CPTS locale, est parfois activé pour permettre des actions ciblées (campagne de vaccination par exemple) ou pour des besoins spécifiques (médicaments à délivrance IDE). La lutte contre la Covid-19 a ainsi pu se prolonger au sein de l’établissement avec la réalisation de 5 tests RT-PCR et 22 tests antigéniques et la mise en œuvre d’une nouvelle campagne de vaccination à l’automne. Le tableau ci-dessous montre une légère augmentation du nombre de consultations (36 de plus qu’en 2022) pour une file active moindre. SPÉCIALISTES EXTERNES NB CONSULTATIONS NB DE RÉSIDENTS OBSERVATIONS Soins bucco-dentaires : - « Handident » - « dentiste » 15 15 13 4 Dépistage « Handident » sur site Dentiste en externe Ophtalmologue 5 5 En externe Dermatologue : - Consultation 15 14 Consultations sur site Neurologue 6 3 Pédicure/podologue 60 15 Consultations sur site Radiologue – Scanner - IRM 5 2 Centre Millénium à Pontarlier Kinésithérapeute 5 2 Intervention sur site Angiologue 1 1 Psychiatre – CMP 4 2 RDV infirmiers en CMP Pneumologue 1 1 ORL 2 1 En consultation externe Consultations anesthésie 1 1 Consultations chirurgie 1 1 Podo-orthésiste 5 5 Interventions sur site Orthopédiste 7 5 Interventions sur site Magnétothérapie 4 1 Consultation médecin externe UP+ Médical 4 1 Chimiothérapie 55 1 Ostéopathe 10 2 Ergothérapeute 2 1 Gynécologue 1 1 TOTAL 243 18 PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS À DESTINATION DES FRATRIES ET DES AIDANTS (2.1.1.3) Suite au départ de la psychologue en septembre 2023, le poste est resté vacant en fin d’année, avec un recrutement en 2024. Au cours de l’année 2023, les missions ont notamment porté sur les points suivants : ✓ Participation à de nombreuses réunions de cadres, pour organisation et réflexion en lien avec les projets institutionnels (nouveaux accueils, réorientation de résidents), et des problématiques de dynamiques interne. ✓ Réunion avec des partenaires extérieurs (Grand Vallier, tuteurs, SAVS, CHS Novillars). ✓ Suivi individuel de 9 résidents, à raison d'un entretien par semaine pour 7 d'entre eux, d'un tous les 15 jours pour deux d'entre eux. ✓ Temps informels partagés sur le groupe de vie avec les résidents afin d’évaluer et de participer à la dynamique de groupe.
7 34 groupes de paroles, co-animés avec d'autres professionnels (ME/AS/AES) ont été proposés à l'ensemble des résidents. Ils ont pu se prolonger après son départ, en étant animés par les professionnels de l’établissement. L'accompagnement des familles a également été poursuivi (échanges, soutien, médiation, VAD) pour l’ensemble des résidents pour qui des proches sont positionnés. RÉÉDUCATION ET RÉADAPTATION FONCTIONNELLE (2.1.2) L’établissement fait appel depuis quelques années à un prestataire de service : SIEL BLEU. En 2023, 22 résidents ont bénéficié de 47 séances de 3h. Les séances ont pu porter sur de nombreuses thématiques : renforcement musculaire par le biais de séances de musculation, sorties piscine, randonnées, sport adapté (fléchettes pendulaires, sarbacane) etc… Des journées à thème ont également été proposées (kayak, voile, …) pour la plus grande joie des participants. III.1.b. Réponses aux besoins d’autonomie : Le tableau ci-dessous reprend les besoins en matière d’autonomie pour les résidents accueillis : BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette 8 10 13 Habillage 20 3 8 Alimentation 27 4 Mobilité (marche) 23 4 4 Transferts 25 3 3 Elimination 25 6 Repères spatiaux dans l’ESMS 25 1 5 Repères spatiaux hors ESMS 10 6 15 Repères temporels 11 6 14 Communication verbale 26 2 3 Relation avec autrui 26 5 Des outils de communication alternative individuels et collectifs sont proposés afin que chacun puisse se repérer dans le temps et l’espace (schéma journalier dans les chambres). Un tableau hebdomadaire des activités proposées construit à l’aide de pictogramme et photos est tenu quotidiennement par les professionnels éducatifs et les résidents qui peuvent participer. III.1.c. Réponses aux besoins de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT À L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISÉ (2.3.1.1) La réactualisation des PAP de tous les résidents accueillis a pu être réalisée en 2023. La mise à jour des PAP a également été programmée pour 2024 et se réalisera désormais en présence des familles/ curateurs.
8 ACCOMPAGNEMENTS POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS SOCIALES ET DE LOISIRS (2.3.4.2) Les sorties extérieures favorisant la participation sociale des personnes accompagnées ont été largement développées au cours de cette année 2023, avec le projet d’inscrire le plus possible nos résidents aux activités du territoire. Ainsi, 3 résidents ont pu s’inscrire à la MJC de Pontarlier pour bénéficier de cours de hip-hop (pour 2 d’entre eux) et de cours d’informatique (pour le 3e). Plusieurs résidents ont également rejoint les groupes de bénévoles de la SPA et participent à sortir et prendre soin des animaux accueillis. Enfin, les activités et animations organisées par la ville (ponta Beach, marché de Noël…) rencontrent un vif succès et un certain engouement de la part de nos résidents, qui sont toujours friands de pouvoir y participer. PROJETS DE SORTIES EXTÉRIEURES (EN NOMBRE) PROJETS RÉSIDENTS PROJETS RÉSIDENTS N-1 N Sorties à thème (concerts, festivals, visites culturelles…) 8 33 10 18 Restaurant / Goûter 26 20 7 5 Cinéma 8 12 21 9 Coiffeur (salon en ville) 11 6 17 6 Coiffeur (à domicile) 4 13 24 6 Piscine et thermes 5 10 61 12 Séjours vacances adaptées 6 6 2 2 Soirées thématiques (pizza, raclette, barbecue…) 5 21 9 15 Sorties « Courses personnelles », promenades 130 21 564 28 Equicie 16 10 42 7 Culte - - 43 11 Bowling 5 12 13 9 TOTAL 186 / 813 / III.2. OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : L’établissement continue à développer son réseau partenarial et collabore avec les acteurs suivants : ✓ CHIHC : Une convention spécifique intitulée : Coopération / interventions infirmières entre 21h et 7h aux bénéfices des personnes accompagnées au sein de l’EAM « Bellevue », Equipe Mobile des Soins Palliatifs, la cellule dispositif Equipe Mobile en Hygiène de Territoire (EMHT) en partenariat avec le Centre d'appui pour la Prévention des Infections Associées aux Soins (CPIAS) Bourgogne-FrancheComté. ✓ Officine les Augustins de Pontarlier : pour la dispensation et prestations pharmaceutiques ✓ Le CRF de Salins les Bains (convention) pour l’accompagnement médical et orthopédique de 4 résidents ✓ Laboratoire LPA de Pontarlier qui assure l’analyse des prélèvements prescrits ✓ Dispositif Handident pour les soins bucco-dentaires (cf. 3.1.a) ✓ SIEL Bleu : 22 résidents ont pu bénéficier d’Activités Physiques Adaptées par un professionnel qualifié ✓ CPTS Haut Doubs Forestier pour les prestations médicales/paramédicales libérales ✓ PTSM du Doubs (Plateforme Territoriale en Santé Mentale) dans le cadre des problématiques spécifiques des résidents accueillis. ✓ L’Institut Régional du Travail Social (IRTS) pour l’accueil de stagiaires ✓ Le Lycée professionnel Toussaint Louverture pour l’accueil de stagiaires des filaires SAPAT III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : III.3.a. Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) : En 2023, le CVS ne s’est pas réuni mais de nouvelles élections ont eu lieu et ont pu aboutir. Des groupes de paroles et comités de pilotages ont pu se tenir au sein de l’établissement afin de créer des instances d’expression et d’écoute des besoins des résidents accueillis. Une commission restauration a ainsi permis de modifier le format des petit-déjeuner et de répondre à une demande de variété de saveur pour ce 1er repas de la journée. Dans le même temps, les gouters sont désormais confectionnés chaque jour par des résidents accompagnés de professionnels afin de répondre à un besoin de douceurs tout en veillant à préserver un équilibre alimentaire (recettes allégées/santé).
9 III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme autorisé est de 31,45 ETP (soit 37 personnes physiques). En avril 2023, M. Chausson, directeur historique de l’établissement, a quitté ses fonctions. Il a d’abord été remplacé par une directrice de transition, avant que ne se mette en place une direction commune à l’EANM Foyer de Vie Rousset à compter de septembre 2023. Mme FARGE, cheffe de service, a pris ses fonctions en avril 2023 mettant ainsi au complet l’équipe d’encadrement. Le tableau ci-dessous décrit les sorties et embauches de personnel en fonction de la catégorie professionnelle : SECTEURS SORTIES EMBAUCHES Direction/administration 3 1 Educatif et soins 1 5 Paramédical/médical 3 1 Services Généraux - - TOTAL 7 7 Du fait de tensions fortes sur le recrutement, les postes Educatifs/Soins ont été compensés en partie par des professionnels intérimaires. Deux professionnels ont débuté des contrats de professionnalisation sur des fonctions d’Accompagnant Educatif et Social (AES). III.4.b. Formations/analyse de la pratique : Le tableau suivant recense les formations réalisées. FORMATIONS NB DE SALARIÉS Vulnérabilité psychique en situation de soin 10 Prévention et gestion de l’agressivité et de la violence 6 Prévention et gestion de l’agressivité et de la violence recyclage 8 MAS SST 1 Atelier culinaire thérapeutique 4 Formation incendie 8 Maître d’apprentissage 1 Vie affective et sexuelle 5 TOTAL 43 Le Groupe d’Analyse de pratique a été animé par Mme Fatma Derbal du mois de janvier au mois de juin, 08 séances ont été réalisées, avec en moyenne 6 professionnels/groupe. A partir du mois de novembre, ces groupes ont été animés par Mme Frédérique Allimann pour 3 séances réalisées, avec en moyenne 7 professionnels/groupe. 22 salariés en ont bénéficié. Ces temps institutionnalisés permettent à chacun de réfléchir sur sa pratique. Ils visent à apporter des solutions quant aux problèmes rencontrés sur le terrain. Les ASI et les professionnels de nuit participent à ces groupes. III.4.c. Accueil de stagiaires et volontaires en service civique : Nous enregistrons l’accueil de 5 étudiants : FORMATIONS STAGIAIRES (EN NOMBRE) HEURES (EN NOMBRE) Accompagnant Social Educatif 3 735 Bac pro accompagnement, soins, services à la personne 2 420 TOTAL 5 1 155 Nous avons également accueilli 4 personnes en recherche d’emploi dans le cadre de Période de Mise en Situation en Milieu Professionnel pour 161 heures.
10 ORGANIGRAMME DE L’EAM BELLEVUE : L’organigramme de L’EAM s’est vu modifié, afin de répondre aux besoins du nouvel agrément de l’établissement. Le poste de psychomotricien (non pourvu) a pu se transformer en poste de neuropsychologue pour exemple. La mise en place d’une direction partagée a permis de créer un poste de coordination de parcours qui viendra étayer et faciliter le parcours des résidents, depuis leur demande d’admission jusqu’une éventuelle sortie de l’établissement. Il se compose ainsi : DIRECTRICE 0.50 ETP CHEFFE DE SERVICE 1 ETP ADMINISTRATION GESTION SERVICES GENERAUX SERVICES ACCOMPAGNEMENT/ EDUCATIF/SOINS MEDICAL PARA MEDICAL SECRETAIRE 1.80 ETP LINGERE 1 ETP EDUCATEUR SPECIALISE 2 ETP PSYCHIATRE 0.30 ETP INFIRMIÈR 2.8 ETP AGENT DE MAINTENANCE 0.20 ETP COORDINATEUR DE PARCOURS 0.50 ETP MÉDECIN GÉNÉRALISTE 0.10 ETP PSYCHOLOGUE 0.80 ETP AGENT D’ENTRETIEN 3 ETP AMP/AES 6.20 ETP MEDECIN COORDONNATEUR 0.05 ETP NEUROPSYCHOLOGUE 0.40 ETP SURVEILLANT DE NUIT 2 ETP AMP/AES DE NUIT 2 ETP AIDE-SOIGNANT 5.80 ETP AIDE-SOIGNANT DE NUIT 1 ETP III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : Poursuite des interventions : ✓ De l’Equipière Mobile Qualité du REQUAMS ✓ De l’IDEHT du CPIAS (convention avec le CHICH) sur le début de l’année. Les actions principales menées durant l’année se sont centrées sur les thématiques suivantes : o Finalisation du livret d’accueil du nouveau salarié/stagiaire o Ecriture des protocoles « sortie inopinée », « accès au dossier », « plaintes et réclamations », « Fiches individuelles de repérage des comportements problèmes », « Fiche mission référent » o Evaluation et ajustements de la procédure « Admission », du livret d’accueil, contrat de séjour et règlement de fonctionnement de l’établissement L’EAM Bellevue a pu préparer son auto-évaluation, avec l’appui du REQUAMS, à partir du nouveau référentiel. La procédure de signalement des incidents/évènements indésirables est mise en place depuis 2021. 69 incidents ont été signalés cette année et 6 Evènements Indésirables Graves (EIG). Les évènements relatifs à la santé représentent 29% des évènements indésirables, 52 % ont trait à la sécurité des biens et des personnes et 19% au fonctionnement de l’établissement. Les EIG sont en lien avec la sécurité des biens et des personnes (agitation/violences).
11 IV. CONCLUSION Suite à la mission de diagnostic réalisé par ABAQ réalisée de novembre 2021 à mars 2022, et avec l’accord des autorités de contrôle (ARS et CD 25), l’agrément de l’EAM Bellevue a évolué pour répondre aux besoins du territoire en proposant des modes d’accueil diversifiés, à l’intérieur mais également à l’extérieur de l’établissement. Cette évolution de l’offre a pris effet en juillet 2023 avec la publication de l’agrément et s’est mise en œuvre progressivement à la suite, démarche facilitée par le départ des derniers résidents polyhandicapés. Toutefois, des enjeux demeurent pour accompagner cette évolution de l’EAM Bellevue : ✓ Au niveau RH : o Stabiliser les équipes en limitant le recours à l’intérim, en activant les leviers de la formation en alternance, en se rapprochant des écoles de formation, en accompagnant l’équipe dans une montée en compétence « expérientielle » et conceptuelle ; o Soutenir les dynamiques d’équipe en assurant un management de proximité avec régulations et en mobilisant les outils de formation (APP notamment) ; ✓ Au niveau des résidents : o Continuer à développer et étoffer les Projets d’Accompagnement Personnalisé (PAP) ; o Promouvoir les outils de communication et de planification des activités ; o Redonner toute sa place au CVS ; ✓ Au niveau de la démarche qualité : o En lien avec le CPIAS et le REQUAMS, remettre à jour les protocoles et procédures qui le nécessitent ; o Mettre à jour l’ensemble des outils de la loi 2002-2. Enfin, 2024 va permettre de mettre en mots le nouveau projet d’établissement de l’EAM Bellevue, en adéquation avec les offres de services définis dans l’agrément, et avec le concours des différents membres de l’équipe pluri professionnelle. Un nouveau chapitre va s’écrire et ainsi permettre de continuer à développer et étoffer ce beau lieu de vie.
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