1 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 RUE DES CHEVALIERS DE ST GEORGES 25680 ROUGEMONT TEL. : 03.81.99.37.01 dame.audc@ahs-fc.fr DIRECTEUR : M. CEDRIC LEMAITRE DAME AIRE URBAINE-DOUBS CENTRAL I. PRÉSENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Dispositif d’Accompagnement Médico-Educatif (DAME) DATE D’AUTORISATION 02/01/2023 AGREMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGREMENT ARS arrêté du 10/02/2023 CAPACITE TOTALE 130 places MODALITE D’ACCUEIL Accueil de jour (51) Prestation Milieu Ordinaire (36) PMO UEMA (7) Hébergement (33) Accueil temporaire (3) CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Enfants de 0 à 20 ans ; Déficience intellectuelle, TSA, Polyhandicap, Tous types de déficiences (PMO) Modalités d’accueil autorisé du DAME Aire Urbaine – Doubs Central : MODALITE D’ACCOMPAGNEMENT DU DAME AU DC SITE ENVOL SITE ESPEREL SERVICE PMO TOTAL TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES TYPE DE HANDICAP NB DE PLACES Hébergement 365 jours DI TSA Polyhandicap /IMC 6 4 2 - - - - 12 Hébergement 210 jours DI TSA Polyhandicap/IMC 7 6 2 - - - - 15 Hébergement Assistante Familiale DI 6 - - - - 6 Hébergement Temporaire DI TSA Polyhandicap/IMC 1 1 1 - - - - 3 Accueil de Jour DI TSA Polyhandicap/IMC 5 2 2 DI TSA - 25 17 - - - 51 Prestation Milieu Ordinaire - - Toutes déf. TSA TSA UEMA Polyhandicap 30 4 7 2 43 TOTAL 45 42 43 130 Le DAME Aire Urbaine – Doubs Central est composé de différents sites : Etablissement l’Envol et SAFS (45 places) Accueil de jour Espérel (42 places) Service PMO AUDC (43 places) Il est inscrit dans le CPOM avec l’ARS BFC pour la période 2018-2022, avec 2 avenants de prolongation pour 2023 et 2024.
2 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 II. ACTIVITÉ II.1. ACTIVITÉ QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées et d’actes : Au 31/12, le Dame AU DC comptabilise 147 enfants pour un agrément de 130. Activité d’hébergement et accueil de jour Concernant les deux établissements (Espérel-Envol) et le SAFS (activité d’hébergement) : l’activité théorique des établissements est basée sur une ouverture de : 210 jours par an pour 72 places ; 365 jours par an pour 15 places dont trois places d’accueil temporaire. L’activité prévisionnelle est calculée avec un taux d’occupation de 90% et de 75 % pour l’accueil temporaire. JOURNEES HEBERGEMENT TEMPORAIRE HEBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 3 3 27 27 6 6 51 51 87 87 Capacité installée au 31/12 3 3 27 27 6 6 51 51 87 87 Activité théorique 1 096 1 096 7 530 7 530 1 260 1 260 10 710 10 710 19 336 19 336 Activité prévisionnelle 822 822 6 777 6 777 1 134 1 134 9 639 9 639 18 372 18 372 Journées réalisées 924 557 7 858 7 135 1 579 1 363 10 326 10 957 20 687 20 012 Taux d’occupation 84 % 51 % 104 % 95 % 126 % 108 % 96% 102 % 107 % 103 % NB : 15 places autorisées à 365 jours : 12 permanents + 3 AT Nous notons une activité à 103 % pour l’année 2024. Au 31/12, 95 enfants sont accompagnés dans les deux établissements et le SAFS (87/84 permanents et 8 AT). L’Envol connait une augmentation de son accueil de jour (+603), cela s’explique par l’admission de 3 jeunes dans l’année (dont 1 en en plan B PMO et 2 en attentes sollicités par la MDPH et PEC). Une diminution de l’accueil en hébergement est visible car 4 jeunes en amendement Cretons ont pu être admis en établissement adulte en cours d’année, toutefois l’activité est à + 358 j / cible. L’accueil temporaire a diminué du fait qu’un jeune de + de 20 ans a été admis en établissement adulte en début d’année à la demande de la C360 et de l’ARS. 8 jeunes en AT dont 6 PAG. Au niveau du SAFS, seulement 3 jeunes sont accompagnés dans le service, suite au départ d’une Assistante familiale. 1 jeune est à l’Espérel en journée (et non comptabilisé dans cet établissement) et 2 autres jeunes sont en journée à l’Envol. Il reste donc 3 places à pourvoir, mais également 3 postes d’Assistants familiaux dont 2 en cours de recrutement. Pour l’Espérel, 1 enfant est accueilli en sureffectif depuis septembre 2023 avec maintien cette année de CNR pour son accompagnement, au regard de ses difficultés et ses troubles du comportement. En 2024 : 14 enfants ont bénéficié de 3 journées répit (Journées incluses dans le total des journées réalisées). Nombre de journées réalisées des + de 20 ans : JEUNES DE PLUS DE 20 ANS HEBERGEMENT ACCUEIL DE JOUR ACCUEIL TEMPORAIRE TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Amendement Creton orientation ESAT 704 264 - 107 - - 704 371 Amendement Creton orientation Foyer de vie - 213 - - - 37 - 250 Amendement Creton orientation MAS 1 057 1 262 - - - - 1 057 1 262 Amendement Creton orientation FAM 733 290 - - - 733 290 Dérogation (hors Creton) - - TOTAL PLUS DE 20 ANS 2 494 2 029 107 - 37 2 494 2 173 Au 31/12 l’Envol compte 9 jeunes en Amendement Creton. 5 jeunes sont sortis en cours d’année dont 1 qui était en accueil temporaire.
3 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Suivi des absences : Les absences pour des accueils en psychiatrie ou MCO concernent uniquement l’Envol. HOSPITALISATIONS (AVEC NUITEE) EN NOMBRE N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES En psychiatrie 21 2 1 366 1 1 En MCO 33 8 1 118 14 9 TOTAL 54 10 2 484 15 10 Un usager en séjour en unité psychiatrique depuis le 5 juillet 2023 absent toute l’année. Les séjours en MCO sont en grande partie liés à l’état de santé très fragile d’un jeune en internat complet (pronostic vital engagé à chaque fois). Activité de la PMO : Elle est suivie sur la base de la file active avec néanmoins une poursuite de comptabilisation du nombre d’actes réalisés (sans objectif cible). NOMBRE D’ACTES/ANNÉE PMO TTES DÉFICIENCES SECTION TSA UEMA SECTION POLYHANDICAP TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 30 30 4 4 7 7 2 2 43 43 Capacité installée et financée au 31/12 30 39 4 4 7 7 2 2 43 52 Nbre jours d’ouverture 225 227 225 227 200 200 225 227 225 227 Actes réalisés 6 027 6 056 1 229 1 085 6 497 7 618 55 201 13 808 14 960 Dont transport 2 407 2 632 440 394 1 925 2 157 30 4 772 5 213 En 2024, l’ARS a octroyé des CNR pour que le PMO accompagne 4 enfants en sureffectifs pour l’année 2024-2025 en lien avec la commission d’harmonisation pour des situations urgentes. La section polyhandicap a vécu en 2024 sa première année d’exercice pleine mais marquée toutefois par un turn-over de trois éducateurs spécialisés. II.1.b. Parcours des personnes accueillies : MOUVEMENTS HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERG. PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TTES DÉF. PMO SECTION TSA UEMA SECTION POLYHANDI CAP N-1 N N1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Pers. accompagnées au 01/01 7 6 27 28 6 5 53 56 31 36 4 4 7 7 0 2 Entrées de l’année hors DAME 5 2 0 0 0 0 6 4 7 13 1 2 6 0 2 0 Entrée par mouvement interne DAME 0 1 3 2 0 1 5 3 1 0 1 0 0 0 0 0 Sorties définitives de l’année 2 1 2 4 0 0 8 3 2 8 0 2 4 0 0 0 Sortie par mouvement interne DAME 4 0 0 1 1 3 0 1 1 2 2 0 2 0 0 0 Pers. accompagnées au 31/12 6 8 28 25 5 3 56 59 36 39 4 4 7 7 2 2 File active de l’année 12 9 30 30 6 6 64 63 39 49 6 6 13 7 2 2 DMS des sortants en mois 2 m. 1 an 6 m 4 ans 9 m 10 ans 6 ans 8 m 7 ans 9 m 9 ans 4 m 5 ans 2 m 4 ans 2 m 2 an s 1 an 7 m 1 an 5 m 2 ans 1 m 0 0 0
4 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Au sein du DAME AUDC il y a eu 7 mouvements en interne en 2024. A l’Espérel, un jeune a bénéficié d’une fiche de liaison à destination de la MDPH pour une orientation en milieu ordinaire (ULIS Collège), son dossier est en attente d’étude à la MDPH. Accueils au sein du DAME au 31/12 : Envol : o 53 enfants dont 8 accueils temporaires, o 3 en accueil familial spécialisé, o 17 en accueil de jour o 25 en internat. Il y a eu plusieurs mouvements en interne durant l’année dont une jeune en internat de semaine passée en internat complet et 5 sorties. Toutes concernent des jeunes en Amendement Creton admis en établissements adultes. Accueil familial, 3 mouvements internes : 1 qui est passé en accueil de jour car l’accueil en famille devenait trop complexe, 1 en accueil de jour car famille d’accueil partie en retraite, 1 en internat complet car prise en charge en famille trop complexe. Internat et Accueil de jour Envol : 3 admissions en accueil de jour, 3 sorties définitives en internat. Espérel : o 42 enfants + 1 comptabilisé au SAFS ; o 16 TSA parmi eux. Le nombre d’enfants a varié tout au long de l’année entre 42 et 44 enfants en raison des sorties en cours d’année. 3 enfants ont quitté l’établissement et ont rejoint d’autres ESMS hors DAME AUDC. Concernant les entrées, 2 enfants issus de notre Dame PMO ont été accueillis cette année, ainsi qu’un autre jeune de l’UEEA de Belfort. PMO : o 52 jeunes dont 39 PMO toutes déficiences, o 4 PMO TSA, o 2 PMO Polyhandicap o 7 en UEMA. Parmi eux : o 5 enfants sont issus de la commission d’harmonisation (4 de 2024, 1 de 2023) o 8 usagers PMO sont en « plan B » en attente d’une place en établissement spécialisé (7 en accueil de jour et 1 en DITEP) o Une enfant de l’UEMA est en maintien à défaut d’une place obtenue en accueil de jour pour la rentrée de septembre 2024. o 12 enfants ont quitté le service PMO : 5 ont rejoint le milieu ordinaire, 1 jeune de 20 ans a intégré l’ESAT, 2 ont intégré l’Accueil de Jour ESPEREL du DAME AU DC, 4 ont intégré des DAME hors AU DC. MOUVEMENTS DAME N-1 N Pers. Accompagnées au 01/01 135 144 Entrées de l’année 27 21 Sorties définitives de l’année 18 18 Pers. Accompagnées au 31/12 144 147 File active de l’année 162 165 DMS des sortants 4 ans et 2 mois 3 ans 5 mois
5 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 ORIGINE DES ENFANTS PRÉSENTS AU 31/12 HEBERGEME NT TEMPORAIRE HEBERGEME NT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL ACCUEIL DE JOUR UEMA PMO TOUTES DEFICIENCES TSA POLYHANDIC AP N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 0 0 6 6 1 1 50 50 7 7 15 25 1 2 0 0 .Dont entrés dans l’année 2 0 8 4 13 1 Etab. de santé 0 0 2 2 0 0 0 0 12 8 1 0 0 0 Dont entrés dans l’année Etab. Médico-social 6 8 20 17 4 2 6 6 0 9 6 2 2 2 2 Dont entrés dans l’année 1 3 0 3 2 1 Autre Service PMO 0 0 0 0 0 0 2 0 0 0 0 0 0 0 Dont entrés dans l’année 2 TOTAL 6 8 28 25 5 3 56 58 7 7 27 39 4 4 2 2 Dont entrés dans l’année 1 3 2 0 0 0 11 6 0 0 0 13 2 2 2 0 Situation avant admission des enfants entrés dans l’année (Hors AT et mouvement interne) : INITIALES AGE A L’ADMISSION DERNIER MODE DE SCOLARISATION MODALITE D’ACCOMPAGNEMENT PROPOSE DANS LE DAME AU DC ETABLISSEMENT/SERVICE DU DAME AU DC LL 7 ans Milieu ordinaire - UEEA Accueil de jour Espérel A.M 6 ans MO (CP) PMO TSA PMO Y. E 6 ans MO (GS) PMO TSA PMO A.A 13 ans ULIS PMO PMO B.J 7 ans MO (CP) PMO PMO C. N 7 ans MO (GS) PMO PMO D.M 11 ans MO (6ème) PMO PMO E. J 8 ans MO (CP) PMO PMO GH.E 10 ans ULIS PMO PMO SL. L 6 ans MO (GS) PMO PMO YK. Y 6 ans MO (GS) PMO PMO Z. A 5 ans MO (GS) PMO PMO EB. L 2 ans Non scolarisée (crèche) PMO PMO D. N 8 ans ULIS PMO PMO I. H 9 ans ULIS PMO PMO RF 4 ans MO (GS) PMO PMO A.M 6 ans MO (CP) PMO TSA PMO HI 9 ans ULIS PMO PMO ML 11 ans ULIS Accueil de Jour Envol TB 10 ans ULIS Accueil de Jour Envol VV 9 ans Autre ESMS (Belgique) Accueil de Jour Envol Sur le PMO, 3 enfants accueillis sont issus de la commission d’harmonisation 2024 et scolarisés en milieu ordinaire avec maintien en attente d’une place en AJ en IME (Plan B). Une jeune fille de l’UEEA de Belfort a été réorientée à l’Espérel, suite à ses difficultés d’adaptation. Trois admissions en accueil de jour en 2024 pour l’Envol. II.1.c. Liste d’attente au 31/12 (Via Trajectoire) : Nombre de notifications MDPH : Notifications ayant donné lieu à un contact : 112 (27 AT+11 Hébergement permanent + 74 PMO) Notifications avec inscription sur liste d’attente : 77 (2 AT, 4 Hébergement permanent + 6 Accueil de Jour + 65 PMO) (cf. répartition dans tableau ci-dessous). Notifications en attente de retour par la famille, suite l’envoi du courrier par notre service après réception de la notification dans Via trajectoire : 11 Un contact avec le cadre intermédiaire a systématiquement lieu pour les sites de l’Aire Urbaine lors d’une demande d’inscription sur liste d’attente, soit par visite d’établissement (Esperel), soit par téléphone (PMO/UEMA). LISTE D’ATTENTE 77 HÉBERGEMENT TEMPORAIRE HÉBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TTES DÉF. PMO SECTION TSA PMO POLYHANDICAP UEMA 2 4 0 6 45 11 0 9 Les chiffres sont ceux issus de Via Trajectoire au 31/12. Notifications en attente de traitement sur Via Trajectoire au 31/12/24.
6 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Détails Via Trajectoire : AT : 6 notifications Accueil Temporaires dont 2 échéances au 31/08/2025. Hébergement Permanent et Accueil de jour : seules 10 situations apparaissent sur Via trajectoire. En effet, la mise à jour du logiciel Via Trajectoire espérée pour l’année 2024 n’a malheureusement pas eu lieu, ce qui n’a pas permis un suivi réel avec cet outil. L’Envol utilise principalement les demandes directes, soit de la C360, soit de l’ARS ou du département. Aussi, le DAME organise ses admissions en lien avec la Commission Harmonisation. Nous notons que dès lors qu’un usager est pris en charge dans un service autre (ex : plan B, PCPE…), il disparaît de la liste d’attente de Via Trajectoire. II.2. ANALYSE QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accompagnées au 31/12 : 147 jeunes sont accueillis au 31/12 (40 filles et 107 garçons) o Moyenne d’âge : 10 ans et 1 mois. o 13 filles et 16 garçons de plus de 16 ans (19,72% de l’effectif) RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE AU 31/12 REPARTITION PAR TRANCHE D’AGE (ANAP) HEBERGE MENT TEMPORAI RE HEBERGEMEN T PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR UEMA PMO TOUTES DEFICIENCES TSA POLYHANDI CAP F G F G F G F G F G F G F G F G < 1 an 1 < 2 ans 2 < 3 ans 1 3 < 4 ans 1 1 4 < 5 ans 3 1 5 < 6 ans 2 1 De 6 à 10 ans 2 1 2 1 1 4 17 1 1 3 14 2 De 11 à 15 ans 2 1 4 1 1 9 24 2 14 1 De 16 à 17 ans 2 3 2 3 De 18 à 19 ans 1 1 2 1 1 4 De 20 à 24 ans 2 6 De 25 à 29 ans 1 TOTAL 4 4 10 15 1 2 17 42 1 6 6 33 4 1 1 MOYENNE D’AGE 12 ANS ET 8 MOIS 16 ANS ET 8 MOIS 10 ANS ET 3 MOIS 12 ANS ET 2 MOIS 5 ANS ET 6 MOIS 11 ANS ET 3 MOIS 7 ANS ET 6 MOIS 4 ANS F = filles / G = garçons Médiane des âges des enfants de la file active PMO hors UEMA : médiane PMO + TSA + Poly = 11 ans. Médiane des âges au 31/12/2024 concernant l’internat est de 16.5 ans et 17 ans pour l’accueil de jour de l’établissement ENVOL. La médiane d’âge du DAME Aire Urbaine Doubs Central tous services et unités confondus est de 10 ans et 8 mois. RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE DES LIEUX DE RÉSIDENCE REPARTITION HEBERGEMENT TEMPORAIRE HEBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR UEMA PMO TOUTES DEFICIENCES TSA POLYHANDIC AP < 30 kms 2 6 54 7 36 4 2 Entre 31 et 50 kms 1 2 3 3 > 51 kms 5 7 2 2 10 enfants en internat complet et 1 enfant en SAFS n’apparaissent pas dans le tableau ci-dessus, ils ne retournent jamais à domicile.
7 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 A l’Espérel, tout comme à l’UEMA les enfants sont accueillis dans un périmètre inférieur à 30 km, par souci de durée des transports et de fatigabilité. Pour le service PMO, seuls 3 enfants n’habitent pas sur le territoire de PMA mais sur le bassin de vie de L’Isle sur Le Doubs, territoire où la demande est plus forte depuis quelques années. A l’Envol : 16 enfants sont domiciliés à plus de 50kms (5 AT, 7 internats, 2 SAFS et 2 Accueil de jours).11 enfants en internat complet n’apparaissent pas dans le tableau ci-dessus RÉPARTITION PAR TYPE DE HANDICAP POUR LES JEUNES PRÉSENTS AU 31/12 TYPE DE DEFICIENCES HEBERGEMENT TEMPORAIRE HEBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO DP DA DP DA DP DA DP DA DP DA Déficience intellectuelle 2 4 13 14 2 26 5 23 1 Autisme et autres TED 5 5 1 20 11 Troubles comportement et communication 3 1 2 Troubles psychiques 1 2 2 1 1 Troubles langage et apprentissages 4 4 21 3 2 Déficiences auditives 1 1 Déficiences visuelles 3 1 Déficiences motrices 4 Déficiences métaboliques, viscérales et nutritionnelles 1 1 1 Personnes cérébrolésées 1 Personnes polyhandicapées 1 7 2 2 2 Autre type de déficience 7 2 4 1 Diagnostic en cours DP : Déficience principale - DA : Déficience associée Avant leur entrée au sein du DAME, tous les enfants ont bénéficié d’un parcours de diagnostic. Certains n’étant pas terminé, les familles sont accompagnées dans leur démarches. Par exemple, sur le service PMO, malgré la notification MDPH, 4 jeunes sont en attente de diagnostic par le CRA. A l’Esperel, un jeune a bénéficié d’un bilan CRA à la demande de la famille. 81,6 % 6,6 % 11,76 % RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE LIEUX DE RÉSIDENCE < 30 kms Entre 31 et 50km > 51 km
8 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 II.2.b. Mesures de protection et accompagnement social au 31/12 : Sur les 147 enfants accueillis au DAME AU DC, nous notons 40 mesures de protection dont 22 mesures issues de la Protection de l’Enfance (PEC/ASE/UMC). MESURE HEBERGEMENT TEMPORAIRE HEBERGEMENT PERMANENT ACCUEIL FAMILIAL ACCUEIL DE JOUR PMO TOTAL Mesure Accompagnement Social Personnalisée Mesure d’Accompagnement Judiciaire (ASE, PEC) 6 10 2 4 22 Sauvegarde de justice 1 1 Curatelle 1 1 Tutelle 4 4 Habilitation Familiale 5 1 6 Protection judiciaire 4 4 Protection administrative Autre mesure de protection 2 2 TOTAL 6 19 2 8 5 40 Une dégradation de certaines situations familiales a été repéré au service PMO avec un accroissement des situations sous protection judiciaire. Plusieurs rencontres ont eu lieu entre les services du DAME AUDC et les responsables de la protection de l’enfance administrative (PAMO) du département du Doubs afin d’avoir une interconnaissance des fonctionnements réciproques. Certains cadres du DAME AUDC ont participé à la journée de l’enfance organisée par le service PAMO pour présenter le DAME aux partenaires locaux du secteur de l’Enfance. L’établissement l’Envol travaille en étroite collaboration avec les services de Protection de l’Enfance des départements 25, 70 et 90 mais aussi avec les services de tutelles de ces mêmes départements. Au SAFS, 2 situations relèvent de la protection judiciaire avec un suivi PEC. Une famille d’accueil relais, est recrutée par le PEC pour assurer les temps de vacances de la famille d’accueil pour un jeune, tandis que l’Envol assure la continuité lors des absences de la famille d’accueil d’un autre jeune Esperel : 1 mesure de protection judiciaire (PEC Doubs) pour un enfant La PMO a fait également une alerte au juge des tutelles pour un jeune majeur vulnérable. Nombre d’IP faites au cours de l’année : 1 pour l’Envol, 2 pour la PMO, 1 pour Esperel. Nombre de sollicitation du GTO : Aucun pour le DAME II.2.c. Evolution du public accompagné et spécificités par rapport à l’agrément : Nous comptons 9 jeunes au sein du DAME de plus de 20 ans maintenus au titre de l’amendement Creton au 31/12/24 : 5 jeunes orientés en MAS, 2 jeune orienté en EANM, 2 jeunes orientés en ESAT avec hébergement, Situation PAG 2024 : 4 PAG en Accueil Permanent 5 PAG en Accueil Temporaire 6 situations complexes hors PAG (Ancien PAG) L’établissement l’Envol reste un établissement très sollicité pour accueillir des situations urgentes et complexes. Nous avons, la plupart du temps, répondu positivement aux sollicitations. Cependant, cela entraîne régulièrement des tensions sur les groupes des interactions et impacts négatifs sur les autres enfants déjà accueillis. Des CNR sont souvent accordés pour accompagner ces situations complexes, mais ne sont jamais pérennes. Or, les situations restent complexes au quotidien et se majorent entre elles. Nous cherchons avec l’ARS et la Direction Générale des solutions pour stabiliser les équipes et les groupes, avec des perspectives 2025. 4 enfants ont été accueillis suite à la Commission d’Harmonisation 2024 afin de répondre aux « sans solutions » sur la PMO en sureffectif et la poursuite d’une situation complexe sur l’Espérel depuis 2023.
9 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Cette année le CoPil direction s’est réuni 5 fois avec le ReQua pour préparer l’évaluation et finaliser un certain nombre de documents. Le Projet du DAME AUDC 2025/2029 a été présenté aux différents Conseil de la Vie Sociale (CVS). Le Plan d’Action Qualité a été retravaillé suite à l’Evaluation Externe dans le but de mettre à jour les documents institutionnels concernant le DAME. Le Système de gestion des Evénements Indésirables pour les professionnels et des Plaintes et Réclamations à destination des familles est en cours. Une fiche action apparait dans le PAQ pour analyser les différents Evénements Indésirables. III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Les réponses aux besoins de santé somatique ou psychique : Les besoins des jeunes du DAME sont très variables. Ils sont particulièrement élevés à l’Envol qui accueille beaucoup de jeunes nécessitant une surveillance médicale continue. SOINS REALISES PAR LES PROFESSIONNELS MEDICAUX ET LES INFIRMIERS (SERAFIN : 2.1.1.1 ET 2.1.1.2.) L’Envol : Le poste de généraliste est toujours vacant depuis 2021. En tant que coordinateur de l'établissement (0.23 ETP), le médecin pédopsychiatre assure la continuité des soins et le lien avec les différents spécialistes extérieurs. En 2024, nous continuons à faire appel aux médecins généralistes de la Maison Médicale de Rougemont, ce qui occasionne un déplacement de l'utilisateur au cabinet. Le nombre de consultations a été de 30 pour 16 usagers. Une convention permet des consultations avec le médecin en rééducation fonctionnelle sur le site de l'établissement. 26 jeunes ont été concernés lors de quatre demi-journées. Chaque famille est invitée à participer à ces consultations. Autres consultations effectuées pour les enfants en Internat : CONSULTATIONS SEANCES NOMBRE D’ENFANTS Ophtalmologue 18 13 RDV Médico-légal / Judiciaire 2 1 Orthoptiste 6 5 Stomatologie (dont 1 anesthésie générale) Dentiste 25 17 Orthopédie 1 1 Pédicure 2 1 Podologue 1 1 Radiologie 15 12 Echographie 2 2 Suivi génétique 6 6 Neurologie 13 10 Neuropsychologue 1 1 Pluridisciplinaire IEM 3 3 Psychologue libérale 23 2 Gastroentérologie (dont une opération) 2 1 Orthophoniste ( dont bilan de déglutition) 7 5 Audioprothésiste 3 2 Néphrologie 2 1 Médecine physique (dont injections de toxines) 6 5 Cardiologie 6 4 Endocrinologie 2 2 ORL 3 3 Oculiste 3 1 Pneumologie 1 1 Gynécologue 3 3 Dermatologie 2 2 Accompagnement laboratoire 1 1 Il y a eu 18 appels au 15 pour un avis médical qui ont nécessité 14 passages aux urgences dont 12 qui ont donnés lieu à une hospitalisation concernant 1 enfant en particulier. Afin d’assurer la continuité de soins sur l’internat, en lien avec un 0,5 ETP IDE non pourvu, nous avons dû faire appel à des professionnels IDE intérimaires et aux cabinets libéraux. Cette organisation a pour conséquence d’engendrer un certain turnover dans la présence IDE.
10 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Actes réalisés par les IDE au cours de l’année : ACTES REALISES MODALITES Prise de tension 30 + entretien avec le medecin coordinateur + 3 usagers 2x/semaine Education aux soins 10 usagers 1x/ semaine Surveillance constantes 2 usagers 1 semaine + quand maladie. Vaccins grippe saisonnière 21 vaccins réalisés + 8 professionnels Vaccin calendrier vaccinal 8 vaccins pour 5 usagers Électrocardiogramme sur l’établissement 12 ECG Accompagnement consultations réalisées 161 accompagnements IDE et / ou équipe éducative Suivi diététique extérieur 1 usager Suivi prothèse ophtalmique 1 usager, 4 fois par an Surveillance staturo pondérale 46 usagers chaque mois Fiche alimentaire spécifique 17 usagers Injections retards 44 pour 3 usagers Alimentation par gastrostomie 1 usager Changement bouton de gastrostomie 1 Surveillance cutanée 25 usagers Soins cutanés (ongles) 24 usagers Soins pédicures extérieur 1 usager Traitements médicamenteux réguliers 35 usagers Prélèvements sanguins 44 Analyses d’urines ECBU 5 Prelevements bactériologiques 4 pour un usager Accident Exposition au Sang 2 ( 1 concernant deux usagers, 1 concernant un professionnel et un usager) Protocoles spécifiques par enfant : PROTOCOLES NOMBRE D’ENFANTS Epilepsie 11 Allergie / Asthme 4 Agitation psychomotrice 11 Situation Covid : PROTOCOLES NOMBRE D’ENFANTS Usagers testés positifs sans recherche de cas contact 0 Usagers de plus de 12 ans vaccinés au 31/12 0 Vaccination COVID 10 Total 10 Pour l’Esperel : A l’Espérel, au cours de l’année 2024, le médecin pédiatre qui intervient en libéral a réalisé 29 visites médicales l. L’Association pour le Développement de la Neuropsychologie Appliquée (ADNA) est venue rencontrer les équipes de l’Aire Urbaine pour présenter leur action. Suite à cela, le service PMO a sollicité l’ADNA pour réaliser un bilan à deux jeunes afin de permettre d’affiner leur orientation scolaire. Les difficultés de travail avec la pédopsychiatrie sont toujours d’actualité sur le secteur de Montbéliard et pour la grande majorité des situations. 3 familles du PMO ont mobilisé un psychiatre en libéral situé à Besançon. Le service de psychiatrie de Montbéliard a accepté de commencer une prise en charge pour un jeune du PMO.
11 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 PRESTATIONS REALISEES PAR DES REEDUCATEURS (SERAFIN 2.1.1.3) Le bilan est présenté à l’échelle du DAME. Il est élevé pour tous les jeunes. Par exemple, à la PMO, 1098 actes sont recensés au niveau de la santé et/ou du paramédicales, mises en œuvre par les professionnels de la PMO (psychomotricienne, psychologue, orthophoniste) et 328 interventions ont été réalisées par des professionnels libéraux avec lesquels une convention est établie, soit au total 1426 actes de santé et paramédicales pour le PMO. REPARTITION DES BILANS ET PRISES EN CHARGE (EN NOMBRE) ACTES ESPEREL PMO UEMA ENVOL Psychomotricité Bilans sensoriels Bilans psychomoteurs Prises en charge En libéral 4 3 16 0 15 21 5 1 2 7 6 21 21 Orthophonie (*) Bilans réalisés Prises en charge En libéral 2 29 5 17 4 7 5 5 Neuropsychologie Bilans réalisés Prises en charge Groupe « habiletés sociales » 7 4 1 (LIBÉRAL) 1 (LIBÉRAL) 6 7 7 Psychologie Bilans réalisés Prises en charge Consultations en libéral Groupe Vie affective et sexuelle Groupe « habiletés sociales » 28 23 20 36 21 1 7 13 10 2 6 6 Ergothérapeute Prises en charge individuel Prises en charge collective Gestion du matériel 1 5 10 13 Kinésithérapeute Prises en charge En libéral 3 1 14 1 Orthoptiste Bilan En libéral 4 2 5 6 séances par enfant Les modalités d’accompagnement varient selon les besoins de l’enfant : suivi individuel et/ou collectif, co-animé par des professionnels pluridisciplinaires, réguliers ou ponctuels. Tous les besoins ne sont pas couverts à ce jour, c’est pourquoi, nous sollicitons les professionnels libéraux, notamment en orthophonie et en psychomotricité, qui permettent de répondre à une partie des besoins. Des échanges avec les professionnels libéraux réguliers ont lieu au cours de l’année pour suivre l’évolution de l’enfant. La psychomotricité met en place des séances individuelles ou collective. Pour l’ensemble du DAME, les psychomotriciennes ont pu effectuer 11 bilans sensoriels, 41 bilans psychomoteurs, et 65 prises en charge d’enfants. La kinésithérapie comprend principalement de la rééducation neuro-motrice des 4 membres (étirements des membres, redressement du tronc, travail des niveaux d’évolution motrices, etc.). Une kinésithérapeute libérale intervient à l’Envol à raison de 2 jours par semaine, soit 526 actes réalisés en 2024. L’ergothérapie : Dans le cadre d’une prestation extérieure, un ergothérapeute libéral intervient à l’Envol, 2 jours par semaine et offre un suivi du matériel spécialisé (ex : coques de verticalisation et coques assises sur mesure, chaussures et semelles orthopédiques). Pour chaque renouvellement de matériel (fauteuil, chaussures orthopédiques...) soit 15 sur l’année, un prestataire intervient en moyenne à 3 reprises (prise de mesure, essayage et livraison). La gestion du matériel concerne principalement 13 jeunes. En parallèle, des suivis collectifs et individuels sont proposés : des activités de jeux au sol, des suivis scolaires individuels, des repas éducatifs et des sorties extérieures pour développer les capacités motrices des usagers. PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET AIDANTS (SERAFIN 2.1.1.3) En 2024, pour l’ensemble du DAME, 62 bilans psychologique ont été réalisés. 71 enfants ont bénéficié d’une prise en charge individuelle dont 2 en libéral. Pour l’établissement l’Envol, 2 groupes de parole ont été menés : o Un groupe de parole a eu lieu chaque semaine au sein de l’UEE collège avec la présence de 5 jeunes et de trois professionnels (psychologue, professeur des écoles, éducatrice spécialisée). Le groupe dure une heure avec plusieurs thèmes proposés (discussion autour de la violence, le harcèlement, le handicap, la famille etc.) alternés avec des temps de parole libre sans thèmes imposés. Au total, il y a eu 9 groupes de parole.
12 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 o Un groupe de parole Vie Affective et Sexuelle se réunit une semaine sur deux en présence de 6 jeunes de l’IMPRO et de deux professionnelles (psychologue, éducatrice spécialisée). Il dure 1h15. Nous discutons autour de thématiques préparées à l’avance et pouvons utiliser ou présenter certains outils (exemple : plaquette de pilules et préservatifs masculins et féminins pour le travail autour de la contraception). Au total 4 groupes de parole Vie Affective et Sexuelle ont été menés. Le CICS est intervenue au sein de l’IMPRO en lien avec la Vie Affective et Sexuelle adapté au public des jeunes en situation de handicap : 6 interventions ainsi qu’un un bilan ont été effectués sur l’ensemble de l’année 2024. La psychologue accompagne les équipes au quotidien par le biais d’intervention, de temps d’échange, la mise en place d’outils pouvant accompagner l’autonomie, améliorer la communication et réguler les troubles du comportement des jeunes. Concernant le SAFS : La psychologue a accompagné une famille d’accueil lors de temps d’adaptations par le biais de visites au domicile pour soutenir et préparer au mieux l’arrivée d’une enfant. Un groupe de réflexion a lieu une fois par mois avec l’ensemble des assistantes familiales afin de réfléchir autour de thèmes en lien avec l’accueil (le travail des émotions dans l’accueil familial ; le jeu et le travail du sensoriel chez les enfants placés) : 2 groupes de réflexion au total. Au niveau de la PMO : Sur le service PMO, la psychologue propose une multitude d’accompagnements qui se réajustent au long cours en fonction des besoins des enfants et des familles : prise en charge individuelle, collective, régulière ou ponctuelle, soutien à la parentalité, visites à domicile, observations en milieu scolaire, animation de groupes vie affective intime et sexuelle et groupes d’habilités sociales (21 jeunes). Les modalités de ces interventions sont pensées lors des réunions PIA avec la famille et le jeune mais aussi lors de la réunion mensuelle de suivi de projet où la situation de chaque enfant est abordée en équipe pluridisciplinaire. III.1.b. Les réponses aux besoins en matière d’autonomie Dans la logique de compensation (2.2 et 2.2.1 – Serafin), les professionnels soutiennent l’acquisition et le maintien du maximum d’autonomie des personnes accueillies. Besoins en matière d’autonomie consolidé à l’échelle du DAME : BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Mobilité : besoin d’aide pour les déplacements 119 18 10 Prise du repas 109 28 10 Communication 86 37 24 Toilette 101 24 22 Elimination (selles) 104 30 13 Les besoins les plus importants concernant l’aide aux actes de la vie quotidienne sont constatés pour les enfants les plus petits de l’UEMA, ainsi que pour les enfants et jeunes de l’Envol. La PMO : Les difficultés de communication et de propreté se retrouvent principalement sur la section TSA et polyhandicap. Divers outils sont testés et utilisés auprès des enfants sur leurs différents lieux de vie (école, domicile, service et établissements) tels que des supports visuels, la guidance ou l’intégration de quelques signes issus de la langue des signes. Les ateliers cuisines permettent de travailler l’autonomie à la prise de repas et les sorties à l’extérieur visent à atteindre un degré de sécurité suffisant. L’Esperel : Des ateliers sont proposés aux jeunes afin de les conduire vers plus d’autonomie. Le « Travail sur table » permet d’augmenter la capacité de concentration et l’autonomie dans le travail. L’atelier « soin du corps », va favoriser l’accès à la propreté et la compréhension des changements du corps à l’adolescence. Des outils visuels et des outils de communication vont faciliter la compréhension des tâches et la communication. Le repas est un temps fort pour favoriser l’autonomie des enfants, des protocoles de propreté par exemple sont mis en place pour les enfants à l’établissement et dans leur famille, en lien avec les parents, dans un souci de continuité des apprentissages. L’UEMA : Tout comme à l’établissement l’Esperel et à la PMO, l’accompagnement à l’autonomie au sein de l’UEMA est principalement axé sur la communication, la propreté et les repas.
13 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 L’Envol : Les apprentissages des gestes d’autonomie au quotidien sont majoritairement travaillés sur les temps du quotidien. Cependant ces apprentissages sont le plus souvent possibles généralisés d’un lieu à un autre et peuvent être travaillés égal ement sur les temps de pôle de jour. PRISE DE DECISIONS ADAPTEES, POUR LA SECURITE (2.3.1.4 – SERAFIN) De façon générale, une partie importante des enfants accueillis n’est pas en mesure de prendre seule les décisions permettant de garantir sa sécurité. Dans l’accompagnement quotidien, chaque jeune est soutenu sur ce point pour éviter les mises en danger dans les relations avec autrui ou les situations à risque. Par ailleurs, des aménagements spécifiques sont parfois nécessaires sur ce point. Esperel et PMO A l’Esperel et à l’UEMA, pour répondre aux difficultés des jeunes et à leurs mises en danger, des outils et protocoles particuliers afin d’assurer la sécurité de chacun sont mis en place. Par exemple, 2 jeunes à l’Esperel et 1 à l’UEMA bénéficient de harnais dans les véhicules car ils se détachent. Autre exemple, à l’école élémentaire Victor Hugo, la mairie a mis en place des verrous sur les fenêtres des salles de l’Unité d’enseignement externée Etoile de l’Espérel car un enfant a tenté de s’échapper par la fenêtre. Une vigilance particulière est mise en place, par les portes fermées à clé par exemple afin d’éviter que cet enfant sorte sans autorisation. Envol : Plusieurs mesures ont été réalisées pour la sécurité des enfants sur le site de Cubrial en 2024 : Pour éviter toutes intrusions aux personnes étrangères à l'établissement, mise en place d'une chaîne et d'un cadenas à code sur le gros portail de l'internat et changement du code du portillon de l'internat. Mise en place d'un plexiglas sur le lit d'un jeune (Service Bleu Azur) pour éviter qu'il ne se blesse en passant ses bras ou ses jambes à travers les barrières. Sécurisation d'un lit d'une jeune (Service Bleu Azur) pour éviter qu'elle ne se blesse aux jambes. Remplacement de deux fenêtres cassées par une entreprise dans le salon du Service Gris Souris et dans une Achat d'une ceinture de sécurité 7 points pour sécuriser le transport des enfants TSA. III.1.c. Les réponses aux besoins en matière de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT POUR MENER SA VIE D’ELEVE Répartition des élèves selon les dispositifs de scolarisation : SCOLARISATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF INTERNE GROUPE NOMBRE D’ELEVES AGE NIVEAU DES ENSEIGNEMENTS DISPENSES (CYCLE) TEMPS DE SCOLARISATION/SEMAINE SCOLARISATION PARTAGEE Groupe Azur (ESPEREL) 13 8 à 13 ans Cycle 1 à cycle 2 12 à 16.50 heures 0 Pôle éducatif (Envol) 16 7 à 18 ans Cycle 1 De 20 mn par jour à 2h 0 SCOLARISATION DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS EXTERNES LIEU D’IMPLANTATION CLASSE NOMBRE D’ELEVES AGE NIVEAU DES ENSEIGNEMENTS DISPENSES TEMPS DE SCOLARISATION/ SEMAINE SCOLARISATION PARTAGEE Ecole « Victor Hugo » Montbéliard (Esperel) Mistral 10 8 à 11 ans Cycle 1 à cycle 2 12 à 15 heures 4 Etoile 9 7 à 10 ans Cycle 1 à cycle 3 12 à 24 heures 5 Collège « André Boulloche » Bart (Esperel) DEXT 10 12 à 14 ans Cycle 2 à cycle 3 13 à 20 heures 7 Ecole primaire Rougemont (Envol) UEE College 5 8 à 11 ans Cycle 1 à cycle 2 6 à 24 heures 1 Collège Rougemont (Envol) UEE Collège 9 12 à 15 ans Cycle 1 à cycle 2 12 à 24 heures 0 Collège Rougemont (Envol) MO 1 15 ans Cycle 1 à cycle 2 3 à 6 heures 1 Lycée professionnel Baumeles-Dames (Envol) UEE Lycée 8 16 à 22 ans Cycle 1 à cycle 2 06 à12 heures 0
14 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Organisation spécifique pour l’Envol : Depuis septembre 2024, l’Envol bénéficie d’un 0,5 ETP d’enseignant spécialisé supplémentaire soit 4 ETP permettant une réponse scolaire plus adaptée aux besoins des enfants. Sur 38 enfants, 22 enfants sont scolarisés en Unité d’Enseignement Externalisée (UEE) et 16 en Unité d’Enseignement Interne (UEI). 6 jeunes ne sont plus scolarisés en lien avec leur âge (amendement Creton) et parce que leur projet de vie ne permet pas ce type d’apprentissage (jeunes orientés en MAS). Nous comptons à ce jour 3 UEE : école primaire et collège à Rougemont et lycée à Baume les Dames. Les dispositif UEE permettent des inclusions des élèves au sein des établissements du milieu ordinaire. Les élèves ont ainsi pu participer à des sorties et des projets organisés tels que la chorale du collège, la journée du handicap, une sortie au marché de Noël, au Parlement Européen de Strasbourg, une visite de Strasbourg, sortie de fin d’année au Musée des Maisons Comtoises à Nancray… Concernant l’UEI, cette classe est situé sur le site de l’IME l’Envol à Cubrial. L’enseignant s’adapte au besoin de l’enfant, de ses capacités mais aussi à ses limites en termes de fatigabilité, de surveillance médicale, de trouble du comportement. Le temps de scolarisation proposé peut aller de 1h30 à 08h de scolarisation en collectif par semaine. L’enseignant est soutenu par les professionnelles du Pole Educatif. Organisation spécifique pour l’Espérel : Les élèves des Unités d’Enseignement sont répartis en 4 classes : Une Unité d’Enseignement Interne : le groupe Azur qui comprend 13 élèves DI avec ou sans troubles associés, tels que les troubles du langage, des apprentissages ou TSA. 2 Unités d’enseignement externalisées situées à l’école primaire Victor Hugo à Montbéliard : o L’UEE Etoile dont les 9 élèves sont porteurs de TSA sans déficience intellectuelle. o L’UEE Mistral composée de 10 élèves ayant des TND ; une déficience intellectuelle, ou des troubles du langage et des apprentissages, ou pour certains des troubles psychiques. Une UEE DEXT sur le site du collège André Boulloche à BART, accueillant 10 élèves porteurs d’autisme ou de trouble de la déficience intellectuelle. Les 42 enfants bénéficient tous d’un temps de scolarité hebdomadaire compris entre 12 et 24 heures. 29 élèves sont scolarisés en milieu ordinaire, soit presque 68% de l’effectif, dont 56 % en scolarité partagée. La particularité des UEE est de faire partie intégrante de l’école et de son projet. Un vrai travail de collaboration est engagé avec les équipes enseignantes. Les enfants participent aux différents projets scolaires telles que « La grande lessive », les ateliers de noël, le carnaval de l’école. Toutes les classes participent au projet « école et cinéma », financé par la mairie en partenariat avec l’éducation Nationale et qui permet d’aller voir des films sélectionnés pour les écoles par tranche d’âge. Tous les élèves de l’accueil de jour Espérel sont inscrit sur ONDE. L’application « Outil numérique pour la direction de l’école » (Onde) est l'outil quotidien des directeurs d'école pour la gestion administrative et pédagogique des élèves de la maternelle au CM2 des écoles publiques et privées. Les informations saisies dans l’application sont partagées entre les mairies, les écoles, les inspections de circonscription et les DSDEN. Organisation spécifique pour le service PMO Tous les enfants de 3 à 16 ans accompagné par le service PMO et l’UEMA sont scolarisés. Une enfant de moins de 3 ans, non scolarisée, est accueillie en crèche. Un enfant polyhandicapé a bénéficié d’inclusion en crèche avant son entrée à l’école en septembre 2024. Une visite à l’université de Belfort a été réalisé pour deux élèves en terminale en vue de leur orientation post-bac en juin 2025. L’éducateur référent peut intervenir directement en classe ou au sein de l’école afin de soutenir la scolarisation de l’enfant mais aussi pour assurer une fonction ressource à l’équipe pédagogique. En sus, la psychologue et la psychomotricienne du service PMO organisent ponctuellement des temps d’observation en classe pour apporter un regard complémentaire sur l’élève et sur les aménagements possibles pour favoriser sa scolarité.
15 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Organisation spécifique de l’UEMA : La durée de scolarisation et les objectifs pédagogiques de l’UEMA sont ceux des classes maternelles « ordinaires ». Les élèves sont inclus lors des temps de récréation et de cantine, tout comme ils bénéficient des projets de l’école. Tous les enfants prennent leur repas à la cantine accompagnés par les professionnels de l’équipe éducative de l’UEMA. En fonction des projets personnalisés de scolarisation et des projets d’accompagnements individualisés, des besoins identifiés et des possibilités, les élèves de l’UEMA sont progressivement inclus dans leur classe de référence avec un accompagnement par l’équipe éducative. Le programme pédagogique – axes prioritaires au sein des Unités d’Enseignement du DAME : L’Unité d’Enseignement organise les enseignements dispensés aux élèves en cohérence avec les actions éducatives et les accompagnements thérapeutiques dont ils bénéficient. Les objectifs d’apprentissage sont ceux définis par les programmes et Instructions officiels du premier degré. Les acquisitions scolaires visées en fin de maternelle s’articulent autour de 5 axes principaux : mobiliser le langage dans toutes ses dimensions, agir, s’exprimer, comprendre à travers l’activité physique et les activités artistiques, construire les premiers outils pour structurer sa pensée et explorer le monde. Concernant les compétences de l’école élémentaire, lire, écrire, compter et s’exprimer sont primordiales. Cependant, l’enseignement est adapté aux élèves à besoins particuliers accueillis dans le cadre de leur projet personnalisé de scolarisation. Des aménagements et des adaptations pédagogiques sont mis en œuvre, comme l’adaptation des supports et des consignes, des exercices différenciés, des évaluations adaptées. Avec cette programmation individuelle des objectifs d’apprentissages, d’autres compétences incontournables sont visées : donner envie d’apprendre, notamment au travers du jeu découvrir, expérimenter, jouer, échanger entre pairs et avec les adultes ; développer la communication, alternative parfois, le langage oral, la compréhension orale et/ou écrite, la socialisation et la confiance. Les compétences de collaboration, d’autonomie, de méthodologie de travail et d’épanouissement sont également essentielles. ACCOMPAGNEMENT POUR ACCEDER AUX DROITS ET A LA CITOYENNETE Nombre de jeunes présents au 31/12 ayant bénéficié d’un projet individualisé dans l’année : 121. L Les Accueils Temporaires ne sont pas comptabilisés dans l’élaboration du PIA. Cependant, nous participons à des réunions de synthèse plusieurs fois par an par enfant qui regroupent tous les partenaires concernés (PEC, ARS, C360, établissement d’origine, famille…). Aussi, les multiples réunions PAG ne sont pas prises en compte dans ces chiffres. Chaque enfant scolarisé de moins de 16 ans bénéficie d’une Equipe de Suivi de Scolarisation (ESS) par an. Un Projet Individualisé d’Accompagnement (PIA) est co-construit avec les parents et les professionnels chaque année pour chaque enfant accueilli au DAME. Ce projet est réévalué tout au long de l’année en fonction des évolutions de l’enfant. A partir de 14 ans, les usagers du service PMO sont invités à participer à ce temps de réunion de façon systématique. Pour les admissions réalisées à partir de septembre 2024, les PIA seront co-construits lors du 1er semestre 2025. TYPE DE REUNION NB PIA 121 Suivi du PIA 169 TOTAL 290 BESOINS POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE ET POUR EXERCER SES ROLES SOCIAUX PMO : Nombre de jeunes de plus de 16 ans à la PMO, ayant un projet individuel orienté « insertion professionnelle » : 4/4 Parmi eux : o 2 sont scolarisés en Terminale en lycée général ou technologique et une intégration à l’université pour septembre 2025 est actuellement travaillée : passation du bac, choix d’orientation avec ParcourSup, organisation matérielle. o 1 jeune déficient intellectuel sans maîtrise de la langue française, accueilli en « Plan B » est en rupture de parcours. Une évaluation des compétences socioprofessionnelles a été réalisé en 2024 par l’Envol et un stage en ESAT est travaillé pour le début d’année 2025.
16 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 o 1 jeune en construction d’un projet professionnel par le biais de la Mission Locale et qui a pu bénéficier d’un contrat de quatre mois en chantier d’insertion en partenariat avec l’ADDSEA ; contrat rompu avant son terme par l’usager du fait d’un manque d’adhésion. En 2024, 2 entretiens « jeunes majeurs » ont été réalisés à la fois pour présenter les droits, devoirs et services de droits communs liés à un jeune majeur et pour questionner l’engagement du jeune sur sa poursuite d’accompagnement par le service. Cet entretien se réalise avec un outil visuel construit par l’équipe. L’Envol : o Le fonctionnement de l’IMPRO propose 2 jours d’UEE au lycée Jeoffroy d’Abbans de Baume les Dames et 3 jours d’ateliers, encadré par un éducateur technique spécialisé, une éducatrice spécialisée et une personne en contrat de professionnalisation ES. Les ateliers proposés, visant à l’autonomie et à l’apprentissage préprofessionnel, sont : Horticulture et vente de productions florale : - Production de 5000 plants et fleurissement : cour de l’EAM la Citadelle, site de Cubrial et 3 massifs pour la commune de Rougemont (travail avec les agents municipaux de la commune), camping de Huanne Montmartin - Vente des plants aux parents et amis des jeunes de l’IME, aux professionnels des établissements du secteur par le biais d’un bon de commande - Depuis l’année 2024, un partenariat avec le Camping de Huanne Montmartin a été mis en place pour son fleurissement Conditionnement et assemblage Travail du bois (différentes confections : mobilier en palette…) Service en restauration (utilisation du Self en interne) Dans le cadre de l’immersion en entreprise, une éducatrice spécialisée de l’IMPRO accompagne 4 jeunes à raison d’une journée par semaine dans les ateliers de l’ESAT Handy-Up de Vesoul sur un atelier de conditionnement. Afin d’accompagner les jeunes vers l’autonomie, les éducateurs travaillent avec eux la Prévention Routière. Aussi, afin de travailler l’effort, le savoir être et la cohésion de groupe, une matinée par semaine est consacrée à un moment de sport. Les jeunes partent soit à la piscine, soit en randonnée. Nous dénombrons un grand nombre d’entreprise partenaires du secteur adulte handicap. Beaucoup de stages sont proposés en vue d’une préparation et d’une orientation vers le secteur adulte (voir tableau ci-dessous) :
17 DAME AIRE URBAINE – DOUBS CENTRAL – RA 2024 Stages extérieurs : EN MILIEU PROTEGE (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES Autre ESMS (DAME, DITEP…) IMPRO Fondation Pluriel IMPRO Perdrizet CMPro Vaucluse 4 44 1 9 1 10 15 33 1 7 1 11 ESAT Stage 174 38 3 170 16 5 Accueil temporaire 164 6 4 26 1 1 Foyer d’Hébergement Stage / / / 18 4 2 Accueil temporaire 65 3 3 26 1 1 EANM Stage 14 3 2 26 1 1 Accueil temporaire / / / EAM Stage / / / 4 1 1 Accueil temporaire 172 3 2 366 1 1 MAS Stage / / / Accueil temporaire 113 17 3 87 16 3 Milieu ordinaire Etablissement scolaire Association sportive Entreprises du milieu ordinaire 1 47 4 2 1 TOTAL 799 82 28 818 53 30 A l’Envol, en lien avec les PIA des jeunes, 4 stages professionnels avec hébergement pour une durée de 1 mois en moyenne ont été organisés avec plusieurs ESAT de la région (Fondation Pluriel, Association Handy-Up). L’accueil en stage long en ESAT d’un jeune majeur du service PMO a permis une intégration de celui-ci à ses 20 ans sans rupture de parcours. Différents lieux de stages ont été mobilisé (ESAT, IMPro) pour un autre majeur en rupture de parcours scolaire et professionnel afin de l’accompagner à construire un projet professionnel. Deux jeunes en 3ème ULIS ont bénéficié de stage en milieu ordinaire afin d’aiguiller leur choix professionnel à la sortie du collège. Dans un souci de préparer les orientations des jeunes de l’Espérel, ils peuvent bénéficier de stages en établissement de type IMPro, ces stages sont comptabilisés dans le tableau ci-dessus. Réponses aux besoins pour vivre dans un logement et accomplir des activités domestiques En 2024, il n’y a pas eu de projet d’habitat autonomie au service PMO. L’autonomie à la vie quotidienne est toutefois travaillée à travers des activités éducatives, notamment culinaire. Une nouvelle cuisine a été créée afin de répondre à ce fort besoin. Un séjour de 3 jours en juin 2024 pour 6 jeunes de la PMO a permis de travailler sur l’autonomie du quotidien : préparation des repas, gestion de la vaisselle, gestion de l’hygiène, etc… Dans la mesure du possible, les professionnels de l’établissement (Internat…) accompagnent les jeunes vers l’autonomie en les faisant participer aux différentes tâches ménagères (linge, ménage, vaisselle, confection de repas, achat de denrées alimentaires…). 4 équipes organisent, de façon régulière, des « ateliers Cuisine » à thème. Les éducateurs travaillent en lien avec plusieurs spécialistes (ergothérapeute, psychomotricienne) afin d’adapter et développer l’autonomie des enfants. L’atelier proposé s’adapte aux différents types de profil d’enfants.
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