1 EAM BELLEVUE – RA 2024 RUE DU 3EME REGIMENT DES TIRAILLEURS ALGERIENS 25300 PONTARLIER TEL : 03.81.89.64.88 bellevue@ahs-fc.fr DIRECTRICE : MME DAVAL DELPHINE EAM BELLEVUE I. PRÉSENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Etablissement d’Accueil Médicalisé DATE D’AUTORISATION (CREATION OU RENOUVELLEMENT) Arrêté ARSBFC/DA/2023-043 pour modification de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’établissement « EAM Bellevue » de Pontarlier en tout ou partie AGREMENT DATE DERNIER AGREMENT 12 juillet 2023 – arrêté conjoint ARS – CD25 CAPACITE TOTALE 32 places MODALITE D’ACCUEIL Accueil et accompagnement spécialisé : 13 places hébergement permanent et 1 temporaire Accueil et accompagnement médicalisé : 5 places hébergement permanent, 3 accueil de jour 10 places prestation milieu ordinaire ( PMO) MODE DE FONCTIONNEMENT Hébergement complet en Internat, accueil temporaire (avec et sans hébergement), accueil de jour Prestation en milieu ordinaire CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Personnes adultes à partir de 20 ans présentant un handicap psychique L’établissement est inscrit dans le cadre d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec l’ARS Bourgogne Franche-Comté et le Département du Doubs pour la période 2018/2022 prolongé jusqu’au 31/12/2024. II. ACTIVITÉ II.1. ACTIVITÉ QUANTITATIVE : II.1.a. Evolution des journées de présence : NOMBRE DE JOURNEES PERMANENT TEMPORAIRE ARS/CD25 ACCUEIL DE JOUR ARS/CD25 PMO ARS/CD25 TOTAL SECTION MEDICALISEE ARS/CD25 SECTION SPECIALISEE ARS N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée au 31/12 5 5 13 13 1 1 3 3 10 10 32 32 Jours d’ouverture 365 365 365 365 365 365 119 250 119 250 365/119 365/250 Journées réalisées 2 443 1 710 1 985 4 034 442 399 72 50 40 416 4 982 6 609 Taux d’occupation 133,9 % 93,70% 41,83% 82,02% 121% 109% 20,2% 6,7% 3,4% 16,7% 70,2% 65 % NB : Taux d’Occupation = journées réalisées/ (capacité installée x nombre de jours d’ouvertures) x 100 Le taux d’occupation de l’accueil permanent progresse, toutes les places ayant été pourvues et celui de l’accueil temporaire reste supérieur à 100 %. Les accueils de jour restent marginaux mais le service PMO monte en charge. L’établissement a pu se stabiliser et déployer son offre de service. Depuis mai 2024, les places permanentes, en sections spécialisées et médicalisées, sont complètes. Le nombre de journées en hébergement permanent passe de 4 428 en 2023 à 5744 en 2024. L’accueil temporaire a été bien investi, sur des séjours de pré admissions, mais également dans le cadre de répit ou de PAG. L’accueil de jour et la PMO ont été moins mobilisés, méconnus pour certains acteurs du territoire. Des démarches de communication ont été mises en œuvre à la fin du 1er semestre et au second, permettant ainsi de voir de nouvelles demandes arriver en fin d’année.
2 EAM BELLEVUE – RA 2024 Fin 2024, 6 personnes sont suivies en PMO, avec autant d’admissions programmées au premier trimestre 2025. Le suivi des absences : ✓ Hospitalisations : HOSPITALISATIONS (AVEC NUITEE) (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES En psychiatrie adulte 0 8 4 158 15 8 En MCO 29 8 2 17 4 1 Service Urgences 3 14 8 5 16 6 TOTAL 32 30 14 180 35 15 Nous notons 44 jours d’hospitalisation non décomptés pour 3 séjours concernant 2 résidents. En lien avec notre agrément et les handicaps des usagers, le nombre de séjours en service de psychiatrie a quasiment doublé depuis l’an passé. Nous avons fait appel au service des urgences pour 6 résidents pour des problèmes somatiques et/ou psychiques. Globalement les séjours dans les services de soins somatiques sont stables voire en légère diminution. Les liens avec les services d’HAD et leurs interventions régulières permettent de limiter ce recours aux urgences. ✓ Séjours adaptés : SEJOURS ADAPTES (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES Financés par les résidents 4 2 2 3 1 1 Financé par l’ESSMS 0 0 0 42 1 6 TOTAL 4 2 2 45 2 7 Seul 1 résident est parti en séjours adaptés en 2024, en accord avec son tuteur. Ces séjours sont de plus en plus complexes à mettre en œuvre, tant par leur coût, que par la difficulté à trouver un séjour complétement adapté à la vulnérabilité et donc aux besoins de nos publics. Cette année, l’établissement a organisé un séjour de transfert d’une semaine pour 6 résidents dans un gite à Clairvaux Les Lacs. 2 équipes de 4 professionnels se sont relayées, jours et nuits, auprès des vacanciers pour leur apporter un ailleurs, une bouffée d’oxygène dans leur quotidien. ✓ Séjours intra/inter associatifs : SEJOURS INTRA/INTER ASSOCIATIFS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES Accueil venant d’un autre ESMS : Foyer de Vie Rousset Foyer de Vie Le Manoir DAME HD – L’Eveil Autres établissement 58 51 10 104 10 11 1 9 2 1 1 5 71 26 8 28 13 2 1 3 2 1 1 1 Accueil venant d’un établissement de santé : Pôle psy CHIHC 209 75 5 211 17 7 CHS Novillars 14 4 2 55 6 2 Stage provenant du secteur enfant 97 11 3 27 3 3 Accueil dans un autre ESMS : MAS Georges Pernot EANM Foyer Rousset 29 - 7 - 2 - 14 50 2 8 1 1
3 EAM BELLEVUE – RA 2024 Les séjours intra/inter associatifs sont constants par rapport à 2023. On note que la durée moyenne des séjours effectués est plus longue : on passe de 4 jours en 2023 à 9,5 jours en 2024. 5 résidents, en provenance d’autres établissements médico-sociaux (intra et extra associatifs) ont pu réaliser des séjours au sein de l’établissement afin de répondre à leur demande d’accueil, séquentiels ou permanents. Les hôpitaux psychiatriques de Novillars, de l’AHBFC et du Grandvallier nous ont également adressés 9 de leurs patients en attente de places en EAM, dont 3 ont pu être intégrés au sein des effectifs des résidents permanents. Enfin, 2 jeunes des IME (Eveil et Envol) ont également réalisé des stages afin de permettre du répit et/ou de mieux définir leur projet d’accueil dans un établissement pour adultes. Dans le même temps, 1 des 2 derniers résidents polyhandicapés a pu trouver un hébergement plus adapté à ses besoins à la suite de 2 séjours en MAS « polyhandicap ». II.1.b. Parcours des résidents : MOUVEMENTS INTERNAT PERMANENT INTERNAT TEMPORAIRE PMO N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1/01 (A) 14 13 4 8 0 1 Entrées de l’année (B) 5 2 14 6 1 8 Sorties définitives de l’année (C) 6 1 10 5 0 3 Changement de modalités d’accueil (D) +4 -4 0 0 Personnes accompagnées au 31/12 (A+B-C+D) 13 18 8 5 1 6 File active de l’année (A+B+D) 19 19 18 14 1 9 Durée moyenne de séjour des sortants 13 ans 1 mois 18 ans 2 mois 3,42 jours 12,31 jours 1,3 mois Nous enregistrons cette année 6 admissions permanentes pour 4 personnes orientées par le pôle de psychiatrie du CHIHC, 2 personnes orientées par des établissements de l’AHS-FC et 1 sortie définitive pour réorientation de personne en situation de polyhandicap. A noter 3 réorientations en interne de FAM à MAS. Provenance des personnes en accueil permanent : PROVENANCE DES PERSONNES ACCOMPAGNÉES AU 31/12 SITUATION DONT ENTRÉES DE L’ANNÉE N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 2 6 - 3 Etablissement de santé 4 1 4 1 Etablissement médico-social 7 11 2 2 Provenance inconnue - - - - TOTAL 13 18 6 6 Nous avons réalisé 6 admissions pour des résidents, tous en situation de handicap psychique, et 3 changements de section (de médicalisée à spécialisée). 4 étaient accueillis au préalable en hôpital psychiatrique, sur le CHIHC, et 2 viennent de deux établissements de l’AHS-FC (EANM Rousset et EANM le Manoir). Tous ont pu bénéficier de séjours d’accueil temporaire au sein de l’établissement afin de préparer et faciliter leur intégration. Motifs de sortie : MOTIFS DE SORTIE SITUATION AU 31/12 N-1 N Décès au sein de l’ESMS 2 - Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation) 1 - Domicile/milieu ordinaire (y compris avec SAVS ou SAMSAH) - - Etablissement médico-social 4 1 TOTAL 7 1 1 sortie a eu lieu au cours de l’année 2024, en lien avec une réorientation à destination de structures MAS Polyhandicap à la MAS Georges Pernot à Franois. Retour au domicile des personnes accueillies au 31/12 : RETOURS AU DOMICILE EN FAMILLE SITUATION AU 31/12 N-1 N Tous les WE 1 2 2 à 3 WE par mois 1 0 1 WE par mois 3 4
4 EAM BELLEVUE – RA 2024 Seuls 6 résidents ont des retours en famille régulier, ce qui représente une minorité (environ 1/3). 7 autres n’ont pas de contacts réguliers avec leurs proches. Les 22 % restants ont des contacts épisodiques avec leurs familles (visites et/ou contacts téléphoniques). 3 résidents de la section médicalisée ont été impactés par la mise en place du Règlement Départemental de l’Aide sociale avec la facturation de 28 journées. A noter que seul un résident a dépassé le quota annuel de 35 jours d’absence. II.1.c. Liste d’attente : Au 31/12, l’établissement enregistre une liste d’attente de 6 personnes pour des accueils au sein de l’établissement (source Progiciel Via Trajectoire Items « Liste d’attente » + « Premier contact »). Des commissions d’admission se sont tenues à l’établissement à plusieurs reprises, intégrées désormais dans les temps de réunions hebdomadaires pluri-professionnelles de l’établissement. En présence du médecin Co/Psychiatre, et des différents membres de l’équipe pluridisciplinaire, elles ont permis d’évaluer les demandes d’admission. Il a ainsi été proposé de l’accueil de jour à 1 personne, des séjours d’accueil temporaire, à une autre un accueil permanent. Pour les 5 autres personnes entrées dans les effectifs permanents, des séjours d’accueil temporaire ont été positionnés en amont. Et 14 personnes ont été accueillies en accueil temporaire au cours de 2024 II.2. ACTIVITE QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accompagnées au 31/12 : 18 résidents sont présents au 31/12. Répartition par âge et par sexe : La répartition par âge des résidents présents au 31/12 est de 4 femmes et 14 hommes. La moyenne d’âge est de 45,1 ans. Les résidents sont majoritairement originaires du Doubs (1 seul est originaire d’un autre département : l’Essonne). Répartition en fonction des déficiences observées : TYPE DE DEFICIENCES OBSERVEES AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE Déficience intellectuelle 5 9 Autisme et autres TED 1 - Troubles du comportement et de la communication - 9 Troubles psychiques 11 - Troubles du langage et des apprentissages - 4 Déficiences auditives - 2 Déficiences visuelles - 1 Déficiences motrices - 3 Déficiences métaboliques - - Personnes cérébrolésées - - Personnes polyhandicapées 1 - Personnes en cours de diagnostic - - Personnes avec autres types de déficiences - - TOTAL 18 18 Le handicap psychique est le principal pour 11 sur 18, en lien avec l’agrément. Il reste une diversité importante ce qui suppose une vigilance particulière à avoir sur le mélange des publics accueillis et une nécessité de maintenir des admissions de personnes dont le handicap est conforme à l’agrément établi. 0 2 4 6 25 à 29 ans 30 à 34 ans 35 à 39 ans 40 à 44 ans 45 à 49 ans 50 à 54 ans 55 à 59 ans Femme Homme
5 EAM BELLEVUE – RA 2024 II.2.b. Mesures de protection : MESURE DE PROTECTION AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT N-1 N Mesure d’accompagnement social personnalisée (MASP) - - Mesure d’accompagnement judiciaire - - Mesure de Sauvegarde de justice - - Mesure Curatelle 6 10 Mesure de Tutelle 6 7 Pas de mesure de protection 1 1 TOTAL 13 18 7 résidents sont sous tutelle et 10 sous curatelle renforcée. Une seule personne n’a pas de mesure de protection, mais est épaulée par son frère dans ses différentes démarches. II.2.c. Evolutions significatives du public accueilli : L’écart entre l’agrément cible et le public diminue. 1 seul résident dont la déficience principale est le polyhandicap reste accueilli, avec un projet éventuel de rapprochement familial. 1 autre résidente reste atypique, porteuse de troubles autistiques. Des interventions de l’EMA 25 sont venues épauler les équipes et préconiser des pistes à développer. Le public accueilli est majoritairement en situation de handicap psychique (11) avec quelques résidents présentant une déficience intellectuelle avec troubles du comportement. Comme indiqué une vigilance est à apporter sur cette mixité et la complexité à faire vivre ensemble ces 2 publics voire à développer de la paireaidance. Le travail avec la MDPH 25, le Département et l’ARS se prolonge et continuera en 2025 avec des points d’étapes pour s’assurer que l’établissement réponde aux besoins du territoire et à son agrément « handicap psychique ». III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Le projet d’établissement couvre la période 2019-2024 ; sa ré écriture est programmée en 2025. Tous les professionnels seront impliqués dans cette démarche participative avec pour objectif de mettre à jour et harmoniser nos pratiques. Cette réflexion collective permettra également de définir les valeurs et orientations stratégiques de l’établissement Afin d’assurer la bonne application des principes fondamentaux de l’action sociale et médico-sociale, une révision annuelle de la loi 2002-2 est désormais systématiquement mise en place pour que chaque professionnel comprenne les obligations légales et éthiques, applique correctement les principes de cette loi et garantisse des pratiques conformes aux droits et besoins des résidents. Le travail avec les professionnels sur les modalités d’accompagnement (activités, accompagnement à l’hygiène, etc..) s’est poursuivi. Plusieurs comités de pilotages ont eu lieu, permettant de retravailler l’organisation de travail avec et pour les professionnels, travail soutenu par l’ARACT (Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail). 6 items clés ont été retenu, un a pu être déjà évalué et donne satisfaction. Le travail se prolongera tout au long de l’année 2025.
6 EAM BELLEVUE – RA 2024 III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Réponses aux besoins de santé psychique et somatique : Les réponses aux besoins en matière de santé psychique et somatique des personnes accueillies passent par une coopération entre les différents intervenants médicaux et paramédicaux. SOINS MEDICAUX A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (2.1.1.1) Le médecin coordonnateur psychiatre, effectue des consultations pour l’ensemble des résidents, tant sur le plan somatique que sur le plan psychiatrique. En l’absence de médecin généraliste rattaché à notre établissement, certains résidents ont bénéficié de suivis en ambulatoire auprès de médecins traitants du territoire, grâce notamment aux liens tissés avec la CPTS. Mais cette organisation dégradée a ses limites et la recherche d’un médecin salarié reste une priorité. Malgré ces conditions, un suivi régulier pour l’ensemble des résidents a pu être réalisé, avec le concours de médecins spécialistes positionnés autour du résident : médecins addictologues, cardiologues, neurologues, etc…. Mme le Dr Daillet-Martin apporte toujours ses compétences cliniques à l’ensemble des professionnels de l’EAM à travers des interventions régulières en réunion d’équipe sur des thématiques médicales : pathologie rencontrée, signes cliniques, traitement médicamenteux, actions éducatives en regard. Elle est un relais indispensable dans le dialogue avec l’ensemble des partenaires médicaux du territoire, mais également les familles et proches des résidents. Mme le Docteur Daillet Martin a effectué 266 visites médicales qui ont eu lieu au sein de l’établissement en 2024, soit en moyenne 14 visites par an pour chaque résident accueilli. SOINS DES INFIRMIERS, DES AIDES-SOIGNANTS A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (2.1.1.2) Les soins infirmiers restent prédominants au sein de l’établissement. Ils sont coordonnés par les professionnels infirmiers de l’EAM, sur prescription médicale. Le recours au libéral, à la charge de l’établissement et en lien avec la CPTS locale, est parfois activé pour permettre des actions ciblées (campagne de vaccination par exemple) ou pour des besoins spécifiques (médicaments à délivrance IDE). La lutte contre les infections respiratoires aigües (grippe/covid) se prolonge : réalisation de 38 tests antigéniques et une campagne de vaccination à l’automne avec le concours des infirmières libérales du territoire. Cette année, nous avons dû faire appel au service du 15 à 28 reprises, contre 27 en 2023. Le Service du 15 s’est déplacé à l’établissement à 26 reprises, ce qui reste stable comparé à 2023. Le tableau ci-dessous montre une légère augmentation du nombre de consultations (22 de plus qu’en 2023). SPECIALISTES EXTERNES NB CONSULTATIONS NB DE RESIDENTS OBSERVATIONS Soins bucco-dentaires : - « Handident » - « dentiste » 2 40 2 11 Dépistage « Handident » Dentiste en externe Ophtalmologue 7 6 En externe Dermatologue :- Consultation 6 4 Consultations sur site Consultation cardiologue 3 2 Pédicure/podologue 14 9 Consultations sur site et en cabinet Radiologue – Scanner - IRM 19 9 Centre Millénium à Pontarlier Kinésithérapeute 66 1 Intervention sur site Angiologue 1 1 Psychiatre – CMP 7 5 RDV infirmiers en CMP CSAPA 14 3 ORL 1 1 En consultation externe Gastro entérologue 1 1 Consultations chirurgie 3 2 Podo-orthésiste 7 7 Interventions sur site Urologue 3 1 Consultation médecin du sommeil 1 1 Consultation médecin externe 19 10 Asten Santé 1 1 Vérification de matériel Chimiothérapie 40 1 Ostéopathe 2 2 Orthophoniste 4 4 Gynécologue 1 1 Hospitalisation à domicile 3 1 TOTAL 265 20
7 EAM BELLEVUE – RA 2024 PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET DES AIDANTS (2.1.1.3) Suite au départ de la psychologue en septembre 2023, le poste est resté vacant en fin d’année, avec un recrutement en février 2024. Les missions du psychologue sont essentiellement axées sur les points suivants : ✓ Suivi individuel des résidents (14) à raison d'un entretien par semaine pour 7 d'entre eux, d'un tous les 15 jours pour 2 d'entre eux. ✓ Temps informels partagés sur le groupe de vie avec les résidents afin d’évaluer et de participer à la dynamique de groupe. ✓ L'animation de groupes de paroles (38), et de l'atelier de théâtre (36), en collaboration avec d'autres professionnels (AS/AES), ont été proposés à l'ensemble des résidents. ✓ La rédaction d’écrits d’anamnèse, de suivi et/ou d’évaluation pour la préparation des projets personnalisés, de temps de synthèse, etc… ✓ L’accompagnement à la sexualité pour les résidents qui le souhaitent et le travail sur le consentement notamment en lien avec les autres professionnels de l’équipe et des professionnels extérieurs (CRIAVS, autres psychologues, formatrice VAS etc…) L'accompagnement des familles a également été poursuivi (échanges, soutien, médiation, VAD) pour l’ensemble des résidents pour qui des proches sont positionnés. REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE (2.1.2) L’établissement fait appel depuis quelques années à un prestataire de service : SIEL BLEU. En 2024, 24 résidents ont bénéficié de 34 séances de 3h. Les séances ont pu porter sur de nombreuses thématiques : renforcement musculaire par le biais de séances de musculation, sorties piscine, randonnées, sport adapté (fléchettes pendulaires, sarbacane) etc… Des journées à thème ont également été proposées (kayak, voile, …) ainsi qu’une journée challenge multisport inter établissement, en partenariat avec l’EANM Foyer de Vie Rousset. Toutes ces activités sont globalement très appréciées par les résidents et professionnels accompagnateurs. III.1.b. Réponses aux besoins d’autonomie : Le tableau ci-dessous reprend les besoins en matière d’autonomie pour les résidents accueillis au 31/12/24 : BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette 8 9 1 Habillage 14 4 - Alimentation 15 2 1 Mobilité (marche) 15 3 - Transferts 16 2 - Elimination 14 3 1 Repères spatiaux dans l’ESMS 15 3 0 Repères spatiaux hors ESMS 5 6 7 Repères temporels 9 6 3 Communication verbale 15 1 2 Relation avec autrui 13 4 1 Des outils de communication alternative individuels et collectifs sont proposés afin que chacun puisse se repérer dans le temps et l’espace (schéma journalier dans les chambres). Un tableau hebdomadaire des activités proposées construit à l’aide de pictogramme et photos est tenu quotidiennement par les professionnels éducatifs et les résidents qui peuvent participer. Un tableau hebdomadaire avec les professionnels en présence est en cours de construction. L’établissement, et les équipes éducatives en
8 EAM BELLEVUE – RA 2024 présence ont travaillés sur cette année 2024 à développer des outils de communication adaptés et visibles par tous pour faciliter le repérage de l’activité dans et au sein de l’établissement. III.1.c. Réponses aux besoins de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT A L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISE (2.3.1.1) L’équipe a travaillé sur la trame du projet personnalisé, en veillant à définir des objectifs adaptés à la réalité du résident, offrir un accompagnement structuré et cohérent, assurer que ce projet soit complet et pertinent, dans le respect des besoins et des attentes de chacun. La réactualisation ou écriture des PAP de tous les résidents accueillis a pu être réalisée en 2024. Un retour a pu être fait à chaque résident, ainsi qu’à sa famille et/ou son mandataire judiciaire. ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE (2.3.3.2) Nous avons abordé en équipe la question du consentement entre adultes, un sujet essentiel pour le respect des droits des résidents. Des formations VAS (Vie Affective et Sexuelle) ont été mises en place afin de garantir le respect de la vie privée des résidents, une meilleure prise en compte de leurs besoins affectifs et relationnels, et de sensibiliser les professionnels sur ces questions complexes. ACCOMPAGNEMENT POUR REALISER DES ACTIVITES DE JOUR SPECIALISEES (2.3.3.4) Chaque membre de l’équipe est désormais capable de proposer une activité en fonction des besoins et des préférences des résidents, en lien avec son projet personnalisé. Cela a permis une diversification des animations et la mise en place d’activités adaptées aux capacités et aux envies de chacun (activités manuelles, cognitives, physiques, culturelles…). Ce travail a eu un impact positif en améliorant le bien-être des résidents, en renforçant leurs liens sociaux et en augmentant ainsi leur participation aux activités. ACCOMPAGNEMENTS POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS (2.3.4.2) Les sorties extérieures favorisant la participation sociale des personnes accompagnées ont continué à être développées au cours de cette année 2024. 6 résidents sont inscrits à la MJC de Pontarlier pour bénéficier de cours de hip-hop, de karaté, de gymnastique, d’arts plastiques et d’informatique, ce qui a représenté au total 79 séances. Les activités au sein de l’établissement se sont développées et peuvent prendre différentes formes ; activités manuelles en lien avec le calendrier (peinture des vitres, bricolages, décorations des espaces…), activités culinaires, théâtre, etc. 351 ateliers pâtisserie ont eu lieu au cours de l’année, impliquant la participation de 23 résidents. Cette activité quotidienne permet de confectionner chaque jour un gouter maison, tout en veillant à rester dans un équilibre alimentaire cohérent (recettes à Index Glycémique bas, fruits de saison, etc…). Enfin, 2024 a permis d’organiser de nombreuses sorties à thèmes, permettant à chacun d’en profiter selon ses centres d’intérêts : visite de la citadelle à Besançon, Papillorama, No logo festival, marché de Noël, sorties boite de nuit, visite du musée d’Ornans… PROJETS DE SORTIES EXTERIEURES (EN NOMBRE) PROJETS RESIDENTS PROJETS RESIDENTS N-1 N Sorties à thème (concerts, festivals, visites culturelles…) 10 18 27 27 Restaurant / Goûter 7 5 47 18 Cinéma 21 9 11 9 Coiffeur (salon en ville) 17 6 15 6 Coiffeur / Socio Esthéticienne (à domicile) 24 6 59 14 Piscine et thermes 61 12 16 12 Séjours vacances adaptées 2 2 2 7 Soirées thématiques (pizza, raclette, barbecue…) 9 15 16 21 Sorties « Courses personnelles », promenades 564 28 746 25 Equicie 42 7 24 4 Culte 43 11 5 3 Bowling 13 9 13 15 Journées sportives (Apach, FFSA, Inter Etablissement…) - - 9 23 TOTAL 813 / 990 /
9 EAM BELLEVUE – RA 2024 III.2. OUVERTURE DE L'ETABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : L’établissement développe son réseau partenarial et collabore avec les acteurs du territoire : ✓ CHIHC : Une convention spécifique intitulée : Coopération / interventions infirmières entre 21h et 7h aux bénéfices des personnes accompagnées au sein de l’EAM « Bellevue », Equipe Mobile des Soins Palliatifs, la cellule dispositif Equipe Mobile en Hygiène de Territoire (EMHT) en partenariat avec le Centre d'appui pour la Prévention des Infections Associées aux Soins (CPIAS) Bourgogne-FrancheComté. ✓ Officine les Augustins de Pontarlier : pour la dispensation et prestations pharmaceutiques ✓ Laboratoire LPA de Pontarlier qui assure l’analyse des prélèvements prescrits ✓ Dispositif Handident pour les soins bucco-dentaires (cf. 3.1.a) ✓ SIEL Bleu : 22 résidents ont pu bénéficier d’Activités Physiques Adaptées par un professionnel qualifié ✓ CPTS Haut Doubs Forestier pour les prestations médicales/paramédicales libérales ✓ PTSM du Doubs (Plateforme Territoriale en Santé Mentale) dans le cadre des problématiques spécifiques des résidents accueillis. ✓ L’Institut Régional du Travail Social (IRTS) Le Lycée professionnel Toussaint Louverture, l’IFSI de Lons-Le-Saunier pour l’accueil de stagiaires ✓ Les cabinets médicaux de Frasnes et de Doubs pour le suivi médecine générale de 11 résidents (16 visites en 2024). ✓ L’intervention d’une art-thérapeute, d’une socio-esthéticienne, d’une coiffeuse et d’une bénévole professeur des écoles pour des accompagnements groupaux ou individuels spécifiques III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : III.3.a. Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) : En 2024, le CVS s’est reformé. Il a été réuni à trois reprises les 29 mars, 22 mai et 15 novembre. Les réunions ont permis à chacun d’investir son rôle au sein de cette instance participative. Le CVS a ainsi pu donner son avis sur plusieurs documents issus de la loi 2002.2 qui ont été remis à jour en 2023 et 2024. Les participants ont pu suivre et participer aux démarches d’évaluation externe et être entendus dans ce cadre. Mais les élections n’ayant pas permis d’élire la totalité des représentants faute de candidatures suffisantes, les membres du CVS ont souhaité programmer un CVS élargi en 2025 permettant de mieux expliquer son rôle et ses missions, et de re provoquer des élections partielles à la suite. Des formations à destination des élus, demandées dès 2024, viendront aider au bon fonctionnement de cette instance. Les groupes de paroles organisés par et pour les résidents accueillis permettent aux résidents élus de préparer ces séances avec leurs pairs, et une fois le conseil passé, de leur rendre compte de ce qui a pu y être transmis. Les comptes rendus sont affichés au sein de l’établissement et adressés à toutes les familles. III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme autorisé est de 31,45 ETP. Concernant l’équipe de direction, la cheffe de service est en poste depuis avril 2023, rejointe par la direction commune à l’EANM Foyer de Vie Rousset depuis septembre 2023. Une cadre coordinatrice de parcours est venue rejoindre l’équipe de direction en octobre 2024, partageant également son temps de travail entre l’EAM Bellevue et l’EANM Foyer de vie Rousset. L’année 2024 a permis de stabiliser l’équipe administrative avec l’embauche d’une 2e assistante. Le tableau ci-dessous décrit les sorties et embauches de personnel en fonction des catégories professionnelles : SECTEURS SORTIES EMBAUCHES Direction/administration - 1 Educatif et soins 4 4 Paramédical/médical 1 2 Services Généraux 2 2 TOTAL 7 9
10 EAM BELLEVUE – RA 2024 Des tensions persistent sur le recrutement, des postes Educatifs/Soins restent en partie compensés par l’embauche de professionnels en CDD sur des missions courtes et/ou des professionnels intérimaires. La mise en place d’une solution RH pour l’embauche de professionnels sur des missions courtes (plateforme HUBLO) est venue faire diminuer de façon drastique le recours à l’intérim. Un professionnel a terminé son contrat de professionnalisation AES et a été diplômé, un reste en cours (formation sur 2 ans) et une autre professionnelle vient de débuter une formation d’Accompagnant Educatif et Social (AES). ORGANIGRAMME DE L’EAM BELLEVUE : DIRECTRICE 0.50 ETP CHEFFE DE SERVICE 1 ETP CADRE COORDINATEUR DE PARCOURS 0.50 ETP ADMINISTRATION GESTION SERVICES GENERAUX SERVICES ACCOMPAGNEMENT/ EDUCATIF/SOINS MEDICAL PARA MEDICAL SECRETAIRE 1.80 ETP LINGERE 1 ETP EDUCATEUR SPECIALISE 2 ETP PSYCHIATRE 0.30 ETP INFIRMIER 2.8 ETP AGENT DE MAINTENANCE 0.20 ETP AMP/AES 6.20 ETP MÉDECIN GÉNÉRALISTE 0.10 ETP PSYCHOLOGUE 0.80 ETP AGENT D’ENTRETIEN 3 ETP AMP/AES DE NUIT 2 ETP MEDECIN COORDONNATEUR 0.05 ETP NEUROPSYCHOLOGUE 0.40 ETP SURVEILLANT DE NUIT 2 ETP AIDE-SOIGNANT 5.80 ETP AIDE-SOIGNANT DE NUIT 1 ETP III.4.b. Formations/analyse de la pratique : Le tableau suivant recense les formations réalisées. FORMATIONS NB DE SALARIES Vie affective et sexuelle 4 Prévention et gestion de l’agressivité et de la violence 8 Prévention et gestion de l’agressivité et de la violence recyclage 6 SST initial 2 Santé mentale 7 Formation incendie 29 Maître d’apprentissage 2 Utiliser la démarche Snoezelen 6 La bientraitance formation action 15 TOTAL 79 L’analyse de la pratique a représenté 20 séances, avec en moyenne 6 professionnels/groupe. 23 salariés en ont bénéficié. Ces temps institutionnalisés permettent à chacun de réfléchir sur sa pratique. Ils visent à apporter des solutions quant aux problèmes rencontrés sur le terrain. Les ASI et les professionnels de nuit participent à ces groupes.
11 EAM BELLEVUE – RA 2024 III.4.c. Accueil de stagiaires et volontaires en service civique : Nous enregistrons l’accueil de 19 étudiants issus de différentes filières : FORMATIONS STAGIAIRES (EN NOMBRE) HEURES (EN NOMBRE) Accompagnant Social Educatif 4 840 Bac pro accompagnement, soins, services à la personne 6 665 Aide-Soignante 1 175 Infirmière 1 175 Interne en médecine 2 28 Educateur Spécialisé 2 935 Elève de troisième – collège 2 105 Elève de seconde – lycée 1 35 TOTAL 19 2 993 III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : III.5.a. Organisation de la démarche qualité : La démarche qualité s’est poursuivie en 2024 avec notamment le concours de l’Equipier Mobile Qualité du REQUAMS et a permis de préparer l’évaluation externe qui a eu lieu les 24 et 25 juin 2024. Plusieurs COPILS (5) ont pu avoir lieu pour la préparer au mieux et re sensibiliser professionnels/résidents/membres du CVS à cette évaluation. La démarche d’évaluation externe a permis également de ressensibiliser les équipes sur les procédures et protocoles déjà existants et d’en remettre à jour pour les adapter plus finement à notre périmètre d’action et aux évolutions légales. Une sensibilisation aux évènements indésirables, à destination des équipes, a pu être mise en œuvre au mois de mars, un COPIL plan de gestion de crise s’est déroulé sur décembre. III.5.b. Evaluation et suivi : L’évaluation a mis en valeur les points forts de l’établissement et axes d’amélioration. Nous obtenons les notes de 3,71/4 pour les personnes accueillies, 3,71/4 pour le personnel et 3,52/4 pour l’institution. 13 critères impératifs sur 18 sont satisfaits. Le plan d’action post évaluation prévoit plusieurs démarches : ✓ Poursuivre le déploiement du dossier informatisé de l’usager et sensibiliser les professionnels à la confidentialité des informations ✓ Poursuivre l’analyse des évènements indésirables en équipe en y intégrant les plaintes et réclamations, ✓ Transformer le plan bleu de l’établissement en plan de gestion de crise faisant apparaitre un plan de continuité et de reprise de l’activité ✓ Formaliser une politique de prévention et de gestion des risques de la maltraitance. Ces points ont déjà évolué. Des formations spécifiques au DIU et à son utilisation ont eu lieu fin 2024, l’utilisation totale est programmée pour fin juin 2025. Une sensibilisation au respect de la confidentialité des éléments transmis est programmée en septembre 2025 en lien avec le réseau REQUA MS. La procédure de signalement des incidents/évènements indésirables, a été adaptée pour contenir un onglet « plaintes et réclamations » et est également analysé dans le cadre des 2 COPILS annuels. Le plan de gestion de crise a fait l’objet de discussions et d’échanges au sein des équipes afin d’assurer sa bonne compréhension, il a été finalisé début 2025. Enfin, des temps de travail transversaux à l’Association sont programmés pour compléter la stratégie de lutte contre la maltraitance et de promotion de la bientraitance qui est déjà présente au sein de l’EAM. III.5.c. Suivi des événements indésirables, plaintes et réclamations 77 incidents ont été signalés en 2024 dont 9 ont donné lieux à des signalements d’Evènements Indésirables Graves (EIG). Les évènements relatifs à la santé des personnes représentent 19% des évènements indésirables, 76 % ont trait à la sécurité des biens et des personnes et 5 % au fonctionnement de l’établissement. L’ensemble des EIG sont en lien avec la sécurité des biens et des personnes (agitation/violences). 2 plaintes et réclamations ont été enregistrées et traitées au cours de l’année.
12 EAM BELLEVUE – RA 2024 IV. CONCLUSION 2024 a été une première année de stabilisation de l’EAM. C’est un établissement qui fonctionne, répond aux besoins du territoire, et commence à se faire connaitre et rayonner. L’établissement a pu monter en charge progressivement et remplit désormais les missions qui lui sont fixées par l’agrément. Pour autant, son implantation au sein même du Grandvallier ne facilite pas sa visibilité, et engendre régulièrement une confusion avec les missions sanitaires du centre hospitalier spécialisé voisin. Ancré dans dans une réelle culture médico-sociale distincte de celle du sanitaire, il n’en est pourtant pas toujours différencié par les partenaires. Une réunion du COPIL de suivi de l'offre avec la MDPH, le CD 25, l’ARS et le service du Grandvallier sera utile en 2025 afin de dresser un bilan plus complet du chemin parcouru. L’équilibre financier de l’établissement a également pu être retrouvé, en lien avec une nette diminution du recours aux intérimaires, dû pour parti à ce nouveau rayonnement une attractivité plus grande. Mais il reste un établissement complexe dans sa gestion quotidienne et mobilise beaucoup de temps cadre pour réussir à maintenir sa stabilisation et sa progression. La montée en compétence de l’équipe pluri professionnelle doit se poursuivre avec des formations en lien avec des pratiques mais également par des temps partagés de coconstruction et de définition commune des objectifs à atteindre. La ré écriture du projet d’établissement, programmée pour 2025, devrait être un élément parmi d’autres qui nous permettra de continuer à maintenir cette dynamique d’évolution positive.
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