1 RUE DES CHEVALIERS DE ST GEORGES 25680 ROUGEMONT TEL : 03.81.86.06.06 citadelle@ahs-fc.fr DIRECTEUR : M. FRANCK STORTI JUSQU’AU 05/01/2024 M. PIERRE BLANC A PARTIR DU 22/04/2024 EAM LA CITADELLE I. PRÉSENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Etablissement d’Accueil Médicalisé DATE D’AUTORISATION (CREATION OU RENOUVELLEMENT) Renouvelé par arrêté conjoint DG ARS/Présidente Conseil Départemental du 08/11/2021 avec effet au 26/05/2021 AGREMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGREMENT Arrêté conjoint du 08/11/2021 CAPACITE TOTALE 36 autorisées et installées MODALITE D’ACCUEIL Accueil Spécialisé Permanent et Temporaire pour personnes adultes handicapés MODE DE FONCTIONNEMENT Internat en hébergement complet (35 places) et temporaire (1 place) CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Adultes à partir de 20 ans, tous types de déficiences Établissement inscrit dans le cadre d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens entre le Département du Doubs, l’ARS et l’AHS-FC 2018/2024, dont le renouvellement est en cours pour la période 2025/2029. II. ACTIVITÉ II.1. ANALYSE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées : NOMBRE DE JOURNEES INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL DE JOUR ET ACCUEIL LIBRE TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée 34 34 2 2 36 36 Capacité installée 35 35 1 1 36 36 Nombre de jours d’ouverture 365 366 365 366 365 366 Journées prévisionnelles AHS-FC (EPRD) 11 720 12 085 106 11 720 12 191 Journées réalisées 11 672 11 838 95 91 119 49 11 886 11 978 Taux d’occupation (*) 91.36% 92.41% 26.02% 24.86% 90.46% 90.54% (*) Taux d’occupation = journées réalisées / (capacité installée x nombre de jours d’ouverture) x 100 11 978 journées réalisés au total (+92 journées/N-1). Le taux d’occupation est supérieur à 90 %. Hébergement permanent : 11 838 journées réalisées (+166 journées/N-1) Le taux d’occupation est en augmentation. Les journées non réalisées par rapport à la capacité théorique correspondent à : ✓ 635 journées d’absences pour convenance personnelle >72h ✓ 302 journées de place vacante (délai de réadmission) ✓ 14 journées d’hospitalisation >45 jours
2 Accueil temporaire : 91 journées réalisées pour 5 personnes différentes. NOMBRE DE JOURS SEXE AGE COMMENTAIRE 4 H 21 Hébergé à l’IME l’Envol (préparation orientation EAM) 7 F 20 Hébergée à l’IME l’Éveil (préparation orientation EAM) 71 H 60 Hébergé au Foyer d’Etalans (préparation orientation EAM) 4 F 51 Hébergée en famille (répit) 7 H 40 Hébergé dans la famille (répit) Accueils de jour et accueil libres : 39 jours d’accueil en journée pour une personne avec PAG et 10 journées non facturées pour 2 personnes (hors notification d’AT) dans le cadre d’une découverte du secteur adulte. Suivi des absences : ✓ Les hospitalisations : HOSPITALISATIONS (AVEC NUITEE) EN NOMBRE N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES En psychiatrie 34 7 1 179 17 4 En MCO 1 1 1 100 14 8 TOTAL 35 8 2 279 31 12 Les hospitalisations sont en hausse, en psychiatrie comme en MCO, dont un séjour de rupture en psychiatrie et un séjour en MCO > 45 jours. Parmi les hospitalisations en psychiatrie, 65% relèvent de séjours séquentiels programmés, pour 2 résidents. Les séjours de rupture en psychiatrie ont concerné 3 personnes, pour des durées de 26 à 62 jours. Les séjours non programmés représentent 93% des hospitalisations en MCO, dont la moitié pour une durée ≤ 72h. ✓ Séjours adaptés (2.6.1.2. CPOM) : SEJOURS ADAPTES (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES FINANCEMENT RESIDENTS 131 21 21 171 19 14 14 personnes sont parties en séjours vacances en choisissant l'UFCV comme prestataire. ✓ Retours au domicile : SEJOURS EN FAMILLE NOMBRE DE PERSONNES NOMBRE DE JOURNEES N-1 N N-1 N TOTAL < 72H 17 15 837 622 TOTAL > 72H 13 8 555 635 TOTAL GENERAL 1 392 Quatre résidents n’ont pas de contact avec un entourage familial ou extra-familial hors établissement. Deux personnes réalisent des séjours dans un entourage extra-familial. ✓ Séjours intra/inter associatifs : En 2024, les résidents de l’EAM la Citadelle n’ont pas effectué de séjour dans d’autres établissements. Des prises de contact intra et inter-associatives ont eu lieu concernant 3 résidents, dans le cadre de parcours individuels ou d’évaluation des besoins. A noter la participation de résidents à des activités de jour organisées par l’EANM le Manoir situé dans la même commune.
3 II.1.b. Parcours des résidents : MOUVEMENTS DES RESIDENTS INTERNAT TEMPORAIRE TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1er/01 (a) 35 34 1 2 37 36 Entrées directes de l’année (b) 2 4 2 4 Entrées / Sorties par changement de service (c) +2 +3 -2 -3 0 0 Sorties définitives de l’année (d) 3 2 1 3 3 Personnes accompagnées au 31/12 (a+b+c-d) 34 35 2 2 36 37 File active de l’année (a+b) 35 37 4 6 39 40 Durée moyenne de séjour des sortants, en jours 4 449 3142 8 4 449 1048 ✓ Provenance des personnes : PROVENANCE DES PERSONNES ACCOMPAGNEES AU 31/12 (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) SITUATION AU 31/12 DONT ENTRÉES DE L’ANNÉE N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 1 1 Établissement de santé 4 4 Établissement médico-social 29 30 2 2 Provenance inconnue TOTAL 34 35 2 2 3 admissions en accueil permanent ont été réalisées, le 25/03 pour un homme de 21 ans venant de l’IME l’Envol (amendement Creton), le 01/07 pour une femme de 20 ans de l’IME l’Éveil (amendement Creton), et le 16/10 pour un homme de 61 ans du Foyer de Vie d’Etalans. Les 3 personnes admises réalisaient auparavant des séjours d’accueils temporaires. Les personnes accompagnées au 31/12 sont majoritairement issues du secteur médico-social. Motifs de sortie : MOTIF DE SORTIE OU DESTINATION DES PERSONNES SORTIES AU COURS DE L’ANNEE (HORS AT) SITUATION AU 31/12 N-1 N Décès au sein de l’ESMS Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation) 1 2 Etablissement médico-social 1 Famille 1 TOTAL 3 2 Un homme de 69 ans, en accueil permanent depuis août 2011, est décédé à l’hôpital de Vesoul le 30/01. Une femme de 54 ans, en accueil permanent depuis janvier 2020, est décédée à l’hôpital de Besançon le 08/08. II.1.c. Liste d’attente (1.4.1.2. CPOM) : Au 31/12, 3 personnes sont inscrites sur la liste d’attente ViaTrajectoire, dont 2 contacts actifs ; 5 inscriptions sont en cours par ViaTrajectoire, 2 contacts actifs via nos partenaires. II.2. ANALYSE QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accueillies au 31/12 : L’effectif au 31/12 est de 37 personnes (35 en AP et 2 en AT en file active) : 18 femmes et 19 hommes La moyenne d’âge des femmes est de 43 ans, celle des hommes de 45 ans ; l’âge moyen global est de 44 ans et 6 personnes ont plus de 60 ans. RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE AU 31/12 (AP/AT) 0 1 2 3 4 5 20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 65-69 Femmes Hommes
4 RÉPARTITION PAR ORIGINE GÉOGRAPHIQUE AU 31/12 (AP) RÉPARTITION EN FONCTION DES DÉFICIENCES OBSERVÉES (AP/AT) II.2.b. Mesures de protection au 31/12 : MESURES DE PROTECTION (EN NOMBRE – AU 31/12) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE N-1 N N-1 N Mesure de Tutelle 32 33 1 2 Mesure de Curatelle Mesure de Curatelle renforcée 1 1 Habilitation familiale 1 Requête en cours 1 Aucune mesure 1 TOTAL 35 35 1 2 L’ensemble des personnes accompagnées bénéficient d’une mesure de protection, dont 35% sont exercées par l’entourage familial II.2.c. Evolution significative du public accueilli et écarts avec l’agrément : EVOLUTION DE L'ETAT DE SANTE TYPES D'ESMS ENVISAGES NB PERSONNES VALIDATION CDAPH Troubles du comportement EAM / MAS / PCPE 3 3 Perte d'autonomie MAS et/ou EHPAD 2 1 TOTAL Les résidents présentant des troubles du comportement ont bénéficié de prestations élaborées en équipes pluridisciplinaires avec nos partenaires, notamment le CHS de Novillars (EMILAH), dont les interventions ont contribué à la stabilisation de l’état psychique de 3 personnes. Une demande de PAG est en cours pour une résidente en accueil permanent présentant des comportements-défis importants. Des aménagements de séjour sont nécessaires notamment en fréquence d’accueil et en renfort humain, et restent complexes à mettre en œuvre. L’établissement s’est également inscrit avec le CRA dans la démarche de repérage des adultes autistes en ESMS (mesure 12). Une attention particulière est portée aux résidents âgés de plus de 60 ans en perte d’autonomie. Une collaboration est menée avec les EHPAD ou MAS. Perspectives 2025 : Poursuivre le partenariat avec le CHN. Améliorer la prévention et l’accompagnement des comportements-problèmes par la réflexion autour d’un projet de salle de retrait et d’apaisement. Réfléchir à faire évoluer l’agrément selon le nombre de résidents avec autisme. Doubs 78% Haute-Saône 11% Territoire de Belfort 5% Jura 3% Autres 3% TYPE DE DEFICIENCES OBSERVEES (EN NOMBRE – AU 31/12) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE Déficience intellectuelle 4 33 1 1 Autisme et autres TED 6 16 1 Troubles du comportement et de la communication 28 2 Troubles psychiques 4 23 1 Troubles du langage et des apprentissages 24 2 Déficiences auditives 1 Déficiences visuelles 5 Déficiences motrices 9 1 Personnes polyhandicapées 21 1 TOTAL 35 139 2 8
5 III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Monsieur Storti a quitté ses fonctions de directeur en janvier 2024. Madame Dutilleul a assuré l’intérim de Direction entre janvier et avril, date d’arrivée de Monsieur Blanc, directeur de l’EANM Le Manoir et l’EAM La Citadelle. Le projet d’établissement couvre la période 2024-2028 et sera réactualisé en 2025 en lien avec les dernières recommandations HAS et les résultats de l’évaluation. Une auto-évaluation a été réalisée avec le REQUA en 2023. Les axes d’améliorations ont été identifiés comme la réalisation d’action de sensibilisation sur la thématique des droits des résidents, entraînant la refonte du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement. Ces derniers documents ont été retravaillés et actualisés lors de trois séances de travail avec le Comité de pilotage de la Qualité et l’appui du REQUA.avant l’évaluation réalisée en juin 2024. L’établissement a engagé le déploiement du dossier informatisé de l’usager (DIU). III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique et psychique : SOINS MEDICAUX A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (SERAFIN-PH 2.1.1.1) ✓ Prestations externes : GROUPES DE VIE TEMPO ALLEGRETTO ALTO CONCERTO TOTAL NB RESIDENTS NOMBRE DE RESIDENTS (AP) 11 7 11 6 35 - PRESTATIONS MEDECINS GENERALISTES Consultations au cabinet 34 12 16 8 70 21 Renouvellement ordonnances PRESTATIONS SPECIFIQUES CMP 2 6 3 11 3 Angiologue 1 1 2 2 Urologie/néphrologie 4 4 2 Ophtalmologie 1 3 4 3 Anesthésie 2 1 3 3 Gastroentérologue 1 1 2 2 Neurologie 1 3 1 4 3 Scanner 1 1 1 Dermatologie 1 1 2 2 Rhumatologue 1 Cardiologie 1 1 1 3 3 Pneumologie 1 1 1 ORL 2 1 3 1 Pédicure 14 7 5 1 27 9 Orthopédie / Médecine physique 6 2 10 18 7 Dentaire 6 6 6 18 6 Radiologie 13 2 9 6 30 9 Orthophoniste 1 1 1 APPEL AU MEDECIN REGULATEUR (15) IDE 19 4 3 2 28 8 PRESTATIONS PHARMACIEN Préparation des piluliers 528 336 518 284 1 666 35 Les liens avec les médecins libéraux se sont développés ; 18 résidents sont suivis par un médecin traitant libéral, dont 12 à la maison de santé de Rougemont. Un dépistage du cancer colorectal a pu être réalisé pour 5 résidents. L’établissement a organisé une journée de prévention en optique et audition en partenariat avec un opticien mobile. 17 résidents ont bénéficié d’un dépistage visuel et auditif. Perspectives 2025 : Poursuivre l’installation des partenariats avec les médecins libéraux. Poursuivre l’inscription dans une politique de prévention en santé. Poursuivre le partenariat avec les établissements de formation, dans la démarche de sensibilisation au handicap des étudiants médecins
6 o Prestations internes : GROUPES DE VIE TEMPO ALLEGRETTO ALTO CONCERTO TOTAL NB RESIDENTS NOMBRE DE RESIDENTS EN FILE ACTIVE (AP/AT) 13 7 11 7 38 - PRESTATIONS MEDECIN PSYCHIATRE (COORDINATEUR PAR INTERIM) Consultations 31 24 16 21 92 35 Révisions ordonnances et renouvellements* 72 30 63 43 210 35 Dossiers MDPH 7 2 3 1 13 13 Protocoles de soins individualisés 6 2 5 3 16 13 Résidents avec traitements médicamenteux réguliers 13 7 11 7 37 37 (*) Dont ordonnances Quantité Supérieure Pour 1 à 3 mois Le poste de médecin coordinateur étant vacant depuis 2022, la coordination médicale est assurée par le médecin psychiatre de l’établissement. SOINS INFIRMIERS ET AIDES-SOIGNANTS A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (SERAFIN-PH 2.1.1.2) ✓ Prestations réalisées par des IDE externes : GROUPES DE VIE TEMPO ALLEGRETTO ALTO CONCERTO TOTAL NB RESIDENTS NOMBRE DE RESIDENTS EN FILE ACTIVE (AP/AT) 13 7 11 7 38 - PRESTATIONS IDE EQUIPE MOBILE INTERSECTORIELLE DE LIAISON POUR ADULTES HANDICAPES (EMILAH) Suivis individuels 8 4 3 14 4 Réunions pluridisciplinaires EAM 3 IDE HYGIENISTE DE TERRITOIRE (IDETH) Interventions sur site PRESTATIONS IDE LIBERALES Actes IDE 87 15 37 16 155 8 Quatre résidents ont été suivis par les IDE de l’EMILAH. L’établissement ne dispose plus d’IDETH référente depuis fin 2022 malgré un conventionnement avec le CHI de Vesoul ; la Citadelle a bénéficié en 2024 de 2 temps d’appui du Dr BERJAMY, médecin gériatre hygiéniste au CPIAS BFC, concernant le DAMRI ✓ Prestations réalisées par les IDE de l’EAM la Citadelle. GROUPES DE VIE TEMPO ALLEGRETTO ALTO CONCERTO TOTAL NB RESIDENTS NOMBRE DE RESIDENTS (AP) 11 7 11 6 35 - PRESTATIONS IDE EAM Bilans sanguins 46 5 11 12 74 8 ECG Ablation fils suture 9 9 3 Pansements 582 835 162 236 1815 14 Injections sous-cutanées 4 4 1 Vaccinations grippe A Analyses d’urines ou diurèses 2 1 2 5 3 Prises TA + Saturation 238 104 110 32 484 14 Inhalateur pour broncho dilatation 902 21 923 3 Injections retards 4 67 4 75 5 Surveillances mensuelles du poids 97 54 88 42 281 35 Instillations collyre OPH 566 280 962 3 Soins trachéostomie 473 473 1 Changement sondes urinaires 5 5 1 Prélèvements pour dépistage 1 3 1 5 5 Lavements évacuateurs + Normacol 1 92 2 95 3 Lavages d’oreilles + cérulyse 40 5 64 16 125 4 COVID 19 Test PCR/Antigéniques 18 13 4 1 36 17 Résidents à risque de +65 ans Résidents à risque -65 avec comorbidité Vaccination grippe A 9 3 4 1 17 17 Vaccination (1ère dose de rappel) Vaccination (2ème dose de rappel) Vaccination (dose de rappel>2) 5 2 1 2 10 10 Résidents Covid+ (pas de forme grave) 8 4 8 8 Campagne de test généralisée Episodes épidémiques 2 10
7 Deux résidents ont bénéficié de 18 soins infirmiers en éducation thérapeutique. Perspectives 2025 : Poursuivre l’inscription dans une politique de prévention en santé PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET DES AIDANTS (SERAFINPH 2.1.1.3) Le poste de psychologue étant vacant sur 2024, 4 résidents ont bénéficié d’un suivi en externe : 2 résidents auprès de psychologues libéraux, et 2 résidents au CMP de Baume-les-Dames. L’établissement a conventionné avec une éthologue libérale à partir d’août 2024. Au 31/12, le recrutement d’un psychologue à 0,5 ETP est acté, avec prise de fonctions en février 2025. Perspectives 2025 : Développer les modalités d’accompagnement psychologique au sein de l’établissement Maintenir une ouverture partenariale avec les praticiens libéraux et dispositifs médico-sociaux externes REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE (SERAFIN-PH 2.1.2) Les postes de rééducateurs étant vacants depuis plusieurs années, l’établissement s’est engagé dans un conventionnement avec des prestataires externes : une ergothérapeute en libéral depuis septembre 2024, et l’intervention d’une kinésithérapeute libérale prévue dès janvier 2025. ✓ Prestations réalisées par un ergothérapeute libéral : GROUPES DE VIE TEMPO ALLEGRETTO ALTO CONCERTO TOTAL NB DE RESIDENTS EN FILE ACTIVE (AP/AT) 12 7 11 5 35 PRESTATIONS ERGOTHERAPEUTE Nombre d’accompagnements individuels (appareillages, etc.) 6 0 5 3 Nombre de séances d’évaluation (sur demande médicale) 6 0 4 3 Nombre de suivis de matériel 13 Nombre de séances d’appui aux professionnels 3 Perspectives 2025 : Garantir une prise en charge en psychomotricité, par le recrutement ou le conventionnement III.1.b. Réponses aux besoins en matière d’autonomie : ACCOMPAGNEMENT POUR LES ACTES ESSENTIELS (SERAFIN-PH 2.2.1.1) Besoins des résidents en matière d’autonomie : BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE (AP) FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE N-1 N N-1 N N-1 N Toilette 10 13 24 22 Habillage 9 7 14 16 11 12 Alimentation 7 8 24 24 3 3 Mobilité (autonomie à la marche) 24 26 8 7 2 2 Transferts 25 27 8 6 1 2 Elimination 9 8 15 15 10 12 Repères spatiaux dans l'ESMS 18 18 8 8 8 9 Repères spatiaux hors ESMS 2 3 7 7 25 25 Repères temporels 3 3 13 13 18 19 Communication verbale 11 10 5 9 18 16 Relation avec autrui 10 12 13 14 11 9 Les prestations de compensation concernent principalement l’appui à l’orientation dans le temps et l’espace, l’hygiène corporelle, la communication. 1 personne est en fauteuil roulant permanent. 22 résidents portent des protections jour et nuit. Perspectives 2025 : Amorcer la réflexion sur un aménagement des groupes de vie favorisant l’autonomie des résidents.
8 ACCOMPAGNEMENTS POUR LA COMMUNICATION ET LES RELATIONS AVEC AUTRUI (SERAFIN-PH 1.2.1.2) Dix résidents ont bénéficié de moyens individualisés de communication complémentaires à la communication verbale : pictogrammes, objets signifiants, outils gestuels, outils visuels de repérage dans le temps. Perspectives 2025 : poursuivre le développement des moyens de communication alternatifs afin de faciliter l’expression et la compréhension des besoins des personnes accompagnées. III.1.c. Réponses aux besoins en matière de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT A L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISE (SERAFIN-PH 2.3.1.1) 34 projets personnalisés ont été actualisés. 24 résidents ont participé activement à leur projet, en adaptant individuellement les modalités de participation. Pour 14 résidents, l’entourage (familial ou proche) a participé en présence ou à distance. Perspectives 2025 : Poursuivre le travail de facilitation de la participation des résidents et de leur entourage. ACCOMPAGNEMENT A L’EXERCICE DES DROITS ET LIBERTES (SERAFIN-PH 2.3.1.2) Dans le cadre du CVS, les résidents ont été plus largement sollicités à l’aide de supports de communication nonverbale, et leur participation en réunion s’est confirmée. L’installation d’un comité éthique a permis de poursuivre la réflexion autour des droits et libertés des résidents. Perspectives 2025 : Mener une réflexion sur la participation et l’exercice de la citoyenneté au sein de l’établissement, installer des temps d’expression réguliers. Poursuivre la sensibilisation de l’ensemble des professionnels à l’exercice des droits et libertés des résidents. ACCOMPAGNEMENT POUR REALISER DES ACTIVITES SPECIALISEES DE JOUR (SERFIN-PH 2.3.3.4) ET POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS (SERAFIN-PH 2.3.4.2) Activités spécialisées de jour portées par l’EAM (en interne ou en externe) : ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS A L’EAM FREQUENCE THEORIQUE SEANCES REALISEES N* RESIDENTS (AP) RESIDENTS (AT, AL) N-1 N N-1 N Cuisine 2/semaine 82 28 36 1 2 Arts plastiques et loisirs créatifs 1/semaine 31 9 18 1 Eveil sensoriel 1/semaine 30 9 11 Esthétique 1/semaine 42 7 11 1 Outils numériques 1/semaine 23 6 5 Travail sur table 1/semaine 31 19 21 1 Activités motrices 2/semaine 42 4 28 Musique/Chant 1/semaine 28 22 12 Zoothérapie 1/mois 3 6 6 2 Danse - Arrêté 1/semaine - 4 - - - Jeux de société 2/semaine 68 26 14 1 Films 1/semaine 40 20 32 1 Lecture 2/semaine 27 30 15 5 5 En 2024, les groupes d’activité se sont davantage ouverts pour un accès à un plus grand nombre de résidents. L’activité physique en interne s’est spécialisée avec l’intervention de l’ergothérapeute. En décembre, la Citadelle a réorganisé une partie de ses locaux pour installer une salle de motricité. L’établissement a également conventionné avec une association en médiation animale. Perspectives 2025 : Poursuivre la dynamique de diversification des activités régulières et garantir leur accessibilité à l’ensemble des résidents.
9 Activités spécialisées de jour à visées inclusives : ACTIVITES INCLUSIVES REGULIERES FREQUENCE THEORIQUE SEANCES REALISEES N RESIDENTS (AP) N-1 N Marche 1/jour 154 25 27 Sortie bus A la demande 23 14 28 Equitation adaptée (Quincey) 3/mois 29 8 9 Cafétéria EA Villersexel 1/semaine 42 18 24 Atelier Manou’Art (EANM Le Manoir) 1/semaine 17 2 2 Piscine (Lure) 1/semaine 23 8 13 Refuge Canima 1/semaine 37 5 15 GEM (Vesoul) 1/semaine 1 1 1 ACTIVITES INCLUSIVES PONCTUELLES PARTENAIRES RESIDENTS (AP) N-1 N SPA / Zoo Deluz / Mulhouse et Parc de l’Auxois 4 9 Exposition Manou’Art FDV Manoir 1 Spectacles Commune Rougemont / La Rodia 2 8 Siestes soniques 3615 Senior-Bastion 4 Comice agricole / visite de fermes Commune Rougemont / Le Rondeau… 2 4 Cinéma Le Stella (BLD) / Le Majestic (Vesoul) 2 21 Visite caserne des Pompiers SDIS BLD / SDIS Vesoul 1 4 Fête de l’âne Apach-évasion 3 Concerts Zénith Dijon/Troupe Étincelles/Commune 17 Expositions Communes Orchamps-Vennes / Lure 13 Parc d’attraction Fraispertuis 10 Événements sportifs CDSA / OZ MDPH 19 Marchés de Noël BLD/Montbéliard 7 Carnaval Commune Maîche 3 Bowling Aux ateliers/Sport bowling 7 Restaurant / café Divers 28 En 2024, la Citadelle confirme sa volonté d’ouverture sur son environnement, avec une diversification des activités extérieures, la facilitation de leur accès à l’ensemble des résidents, et la participation à des événements d’envergure tels que les Jeux Paralympiques. Perspectives 2025 : Poursuivre le développement et le renouvellement des partenariats (rubrithèque, base nautique). Associer l’entourage des résidents aux événements extérieurs. Journée en sport adapté Sur circuit automobile dans les Vosges Au Marché de Noël de Montbéliard ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE (SERAFIN-PH 2.3.3.5) Hors action spécifique, la thématique de la vie affective et sexuelle a été abordée de manière personnalisée avec les résidents et ouverte plus largement aux échanges pluridisciplinaires. Perspectives 2025 : poursuivre la sensibilisation des résidents et des professionnels à la vie relationnelle, avec l’appui de l’équipe paramédicale.
10 III.2. OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : En 2024, un partenariat efficient avec le CHN et l’EMILAH s’est avéré une ressource indispensable dans notre accompagnement en matière de santé psychique (convention signée en 2022). Les partenariats avec les réseaux de santé sont recherchés (professionnels libéraux, CPAM, CPTS…) L’établissement a sollicité l’ETRES BFC et le GH70 pour un appui à l’élaboration de la démarche éthique. Le partenariat avec l’EANM le Manoir se poursuit et tend à se développer via des activités et évènements partagés. Perspectives 2025 : Poursuivre l’engagement dans les partenariats existants. Poursuivre le développement des liens avec d’autres établissements médico-sociaux et dispositifs du territoire dans le cadre de la fluidification des parcours des résidents) L’ouverture est également forte pour toutes les activités à visée inclusives comme évoqué ci-dessus. III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : Le CVS s’est réuni 3 fois. Parmi les principaux sujets abordés : les demandes des résidents, les activités, l’évaluation, les investissements matériels, l’entretien des locaux, les recrutements, l’organisation du travail. Lors de chaque CVS, une communication est faite sur les événements indésirables, actes de maltraitance/violence et plaintes et réclamations et les mesures correctrices apportées L’enquête de satisfaction a mobilisé 19 résidents, qui ont témoigné de leur volonté de participer à l’amélioration de leur cadre de vie. Perspectives 2025 : Poursuivre et renforcer la mise en œuvre de temps d’expression des résidents en les adaptant au plus grand nombre. Faciliter les échanges entre les résidents et les partenaires, tels que la cuisine. III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : ORGANIGRAMME DE L’EAM LA CITADELLE DIRECTEUR 0.50 ETP CHEF DE SERVICE 1 ETP ADMINISTRATION GESTION SERVICES GENERAUX SERVICE EDUCATIF MEDICAL PARA MEDICAL SECRETAIRES ADMIN. 1.80 ETP AGENTS DE SERVICE INTERIEUR 2,70 ETP TRAVAILLEURS SOCIAUX (ES/ME) 3 ETP MEDECIN SPECIALISTE 0.10 ETP PSYCHOLOGUE 0,50 ETP AGENT LINGERIE 0.75 ETP AGENT TECHNIQUE 1 ETP AMP/AS DE JOUR 23.70 ETP AMP/AS DE NUIT 5 ETP MEDECIN GENERALISTE 0.15 ETP PSYCHOMOTRICIENNE 0.50 ETP ERGOTHERAPEUTE 0.50 ETP KINESITHERAPEUTE 0.37 ETP INFIRMIERS 2.50 ETP L’organigramme de l’EAM la Citadelle est composé de 44.07 ETP (dont 1,9 ETP de remplaçants).
11 Arrivées/Départs du personnel : CATEGORIES SORTIES ENTREES Direction 1 1 Services Généraux Educatif 3 1 Paramédical TOTAL (NOMBRE DE PERSONNES) 4 2 L’EAM la Citadelle est confronté à des difficultés structurelles d’attractivité et d’emploi (postes vacants, difficultés de recrutement) : ✓ 4 salariés sont sortis des effectifs dont 1 départ en retraite ✓ 2 salariés ont rejoint les effectifs dont l’entrée d’un nouveau Directeur ✓ 1 salariée est entrée en formation AES en Octobre 2024 Toutefois, nos travaux de recherches ont permis de conventionner en septembre 2024 avec une Ergothérapeute du Territoire à hauteur de 0.35 ETP et une Ethologue à hauteur de 0.20 ETP (jusqu’à l’arrivée d’un psychologue en février 2025). Les postes clés de Médecin coordinateur, psychomotricien restent encore à pourvoir à ce jour. Perspectives 2025 : Recrutement d’un Psychologue Clinicien + un Kinésithérapeute /poursuivre la dynamique de recrutement AES : 2 nouvelles inscriptions en parcours qualification, ouverture d’un contrat de professionnalisation + postes stagiaires, revoir l’organisation du travail pour limiter le nombre de professionnels à temps partiel. III.4.b. Formations/analyse de la pratique : Neuf séances d’une durée de 1.5 heures ont été organisées par notre prestataire l’IRTS-FC pour 21 salariés répartis en 2 groupes. Formations (3.2.1.1. CPOM) : FORMATIONS (PLAN) PARTICIPANTS (NBRE) FORMATIONS (HORS PLAN) PARTICIPANTS (NBRE) DE AES 1 Défibrillateur 9 Fonction tutorale 1 PSC1 9 Les entretiens professionnels 1 Recyclage habilitation elec 1 MAC SST 1 Premiers secours en santé mentale 3 SST initiale 1 Manipulation SSI 9 Formation Nutritime 1 Formation équipier 1ère intervention 9 Ethique 6 Formation CRA 1 TOTAL PARTICIPANTS FORMATIONS (PLAN) 11 TOTAL PARTICIPANTS FORMATIONS (HORS PLAN) 42 TOTAL DES PARTICIPANTS 53 III.4.c. Accueil des stagiaires L’établissement a accueilli 6 stagiaires : ✓ 1 DE AS 1ère année du CRC BFC de VESOUL CROIX ROUGE ✓ 1 AES 2ème année de l’IRTS de BESANCON ✓ 3 DFGSM2 de l’UNIVERSITE de Franche-Comté ✓ 1 DFGSO2 de l’UNIVERSITE de Franche-Comté Ces derniers stages d’étudiants en médecine sont en lien avec le travail que réalise l’ARS auprès des étudiants de Médecine afin de les éveiller sur le métier du soin dans le secteur du Handicap. Une vraie réussite pour les professionnels de demain et la visibilité de La Citadelle comme lieu de stage et d’approfondissement dans le champ du Handicap sur son Territoire.
12 III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : III.5.a. Organisation de la démarche qualité : Le COPIL Qualité regroupant l’ensemble des corps de métiers de l’établissement s’est réuni 5 fois : pour la démarche d’évaluation, la mise à jour du DUERP, le plan de gestion de crise et le suivi du plan d’action post évaluation avec l’appui du REQUAMS. Les actions prioritaires en 2025 porteront sur la réécriture du projet d’établissement, la finalisation du plan de gestion de crise ainsi que les actions prioritaires post évaluation externe comme le travail autour du repérage, de la prise en charge, et de la traçabilité de la douleur du résident ou encore le travail sur le plan de repérage des actions de maltraitance. L’année 2024 se caractérise également par des avancées importantes en matière de démarche Qualité. De nombreuses thématiques relevées lors de la précédente auto-évaluation font partie des pratiques au sein de l’EAM comme (CF Rapport activités 2023) : ✓ Rétablir la dynamique d'actualisation des projets personnalisés avec les résidents et leurs familles. ✓ Vérifier la conformité du nouveau règlement de fonctionnement aux droits et devoirs liés aux sorties (liberté d’aller et venir des résidents) ✓ Activer le Comité éthique avec l’EMSP pour accompagner les situations de fin de vie Réactivation du Comité éthique pluridisciplinaire en présence de l’EMSP du GHT 70. Deux séances ont eu lieu en 2024 avec pour thématique l’accompagnement d’une résidente vieillissante et l’accompagnement d’une résidente en faible interaction avec les autres résidents de l’établissement. L’année 2025 sera organisée autour de la mise en place d’un comité de réflexion éthique en partenariat avec l’ETRES BFC et le Docteur BATIT à travers 1 réflexion éthique par trimestre en pluridisciplinarité. III.5.b. Evaluation et suivi : L’évaluation externe de La Citadelle s’est déroulée les 11 et 12 juin 2024. Le rapport définitif a été transmis en août 2024 aux Autorités de Contrôle, les notes obtenues sont les suivantes : ✓ Chapitre 1 La personne accompagnée : 3,4 ✓ Chapitre 2 Les professionnels : 3,26 ✓ Chapitre 3 La gouvernance - Audit système : 3,32 Cinq critères impératifs sur 18 ont une cotation inférieure ou égale à 3, qui ont été inscrits en actions prioritaires : ✓ Les professionnels soutiennent la liberté d’aller et venir de la personne accompagnée ✓ Les professionnels respectent la vie privée et l’intimité de la personne accompagnée ✓ Les professionnels respectent le droit à l’image de la personne accompagnée ✓ L’ESSMS communique sur le traitement des plaintes et réclamations aux parties prenantes ✓ Les professionnels analysent en équipe les plaintes et réclamations et mettent en place des actions correctives Le plan d’action post évaluation est intégré dans le Plan d’Action Continu de la Qualité (PACQ). III.5.c. Suivi des événements indésirables, plaintes et réclamations : Evénements indésirables : Nous avons réalisé 2 CREX en cours de l’année en 2024 et enregistré 332 évènements indésirables (légère hausse par rapport à 2023). La principale thématique concerne les évènements relatifs à la santé (76%) à travers la manifestation des troubles du comportement des résidents Un EIG a été déclaré à l’été 2024 comprenant plusieurs résidents et professionnels (violences physiques et verbales d’un résident) Perspective 2025 : augmentation du nombre de CREX, amélioration des temps de liaison entre professionnels pour prévenir les troubles du comportement chez les résidents et renforcement des liens avec l’EMILAH et l’EMA25 pour les résidents à besoins spécifiques
13 Plaintes et réclamations : Pas de plainte ni réclamation enregistrée en 2024 au sein de La Citadelle. L’enquête de satisfaction 2024 s’est déroulée sur la fin d’année, les résultats seront commentés et transmis aux entourages des résidents et à l’ensemble des équipes lors du prochain CVS IV. CONCLUSION 2024 a été une année de forte mobilisation des équipes, des résidents, de l’entourage et des partenaires de l’établissement dans le cadre de l’évaluation qui s’est déroulée à l’été 2024 Cette année, marquée aussi par le changement de Direction, a confirmé l’engagement des équipes dans les projets de l’établissement et la volonté commune de travailler sur l’amélioration des conditions d’accompagnement des résidents. Aussi, La Citadelle a bénéficié en 2024 d’un plan d’investissement ambitieux et nécessaire, caractérisé notamment par l’achat et le renouvellement de matériels et d’outils de travail pour les professionnels ainsi que de mobilier pour les résidents. Les actions prioritaires pour 2025 : ✓ Actualiser le Projet d’établissement, mttre à jour livret d’accueil et règlement de fonctionnement, ✓ Accompagner et soutenir le déploiement du DIU VIVALITY dont le volet Médical ✓ Poursuivre les recrutements des postes de Psychomotricien et Médecin Coordonateur ✓ Suivre le plan d’action qualité intégrant les actions prioritaires de l’évaluation ✓ Poursuivre les actions de formation qualitfiantes, diplômantes et certifiantes pour les équipes éducatives de La Citadelle et favoriser l’attractivité en limitant les temps partiels ✓ Poursuivre les investissement en matière d’accueil des résidents, de fonctionnalité des espaces et d’amélioration des conditions de travail des professionnels
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