EANM Foyer de vie le Manoir - Rapport d'activité 2024

1 EANM LE MANOIR - RA 2024 8 RUE BASSE 25680 ROUGEMONT TEL : 03.81.86.98.59 manoir@ahs-fc.fr https://ahsfcbulledemanoirphotographie.photo.blog DIRECTEUR : MR STORTI JUSQU’AU 5/1/2024 M. PIERRE BLANC (DEPUIS LE 22 AVRIL 2024) EANM LE MANOIR I. PRESENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Etablissement d’Accueil Non Médicalisé DATE D’AUTORISATION (CREATION OU RENOUVELLEMENT) 01/07/1982 renouvelée le 04/01/2017 pour 15 ans AGREMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGREMENT 18/12/2015 CAPACITE TOTALE Autorisée : 42 places dont 1 accueil temporaire Installée : 42 places dont 1 accueil temporaire MODALITE D’ACCUEIL Accueil permanent (AP) et temporaire (AT) MODE DE FONCTIONNEMENT Hébergement complet en internat CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Adultes déficients intellectuels profonds ou sévères à partir de 20 ans Etablissement inscrit dans le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec le Département du Doubs 2018/2022 prolongé jusqu’au 31/12/2024, en cours de renouvellement pour la période 2025-2029. II. ACTIVITÉ II.1. ACTIVITÉ QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées : NOMBRE DE JOURNEES INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée 41 41 1 1 42 42 Capacité installée 41 41 1 1 42 42 Nombre de jours d’ouverture 365 366 365 366 365 366 Journées cibles CPOM 13 917 13 917 255 255 14 172 14 172 Journées prévisionnelles AHS-FC (EPRD) 12 745 13 974 255 415 13 000 14 389 Journées réalisées 13 961 13 742 352 448 88 55 14 313 14 190 Taux d’occupation (*) 93.29% 91.58% 96.40% 122.40% 93.36% 92.31% (*) Taux d’occupation = journées réalisées / (capacité installée x nombre de jours d’ouverture) x 100 14 190 journées réalisées au total (-123 journées/N-1). Le taux d’occupation est de 92,3 %. Hébergement permanent : 13 742 journées réalisées (- 219 journées/N-1). Le taux d’occupation est en baisse (- 1.71%). Les 1 264 journées non réalisées par rapport à la capacité théorique correspondent à :  821 journées d’absences pour convenance personnelle >72h  307 journées concernant 2 places vacantes en attente de réadmission  38 journées d’hospitalisation >45 jours  98 journées de séjours intra-associatif Perspectives 2025 : maintenir un taux d’occupation proche de la cible CPOM.

2 EANM LE MANOIR - RA 2024 Accueil temporaire : 448 journées réalisées pour 11 personnes (+96 journées/N-1). Le taux d’occupation est en hausse (+122.40%). NOMBRE DE JOURS SEXE AGE COMMENTAIRE 94*(1) F 56 Hébergée en famille (dérogation 90 jours) 15 *(2) F 23 Hébergée à l’IME de Cernay (1.1.4.2. CPOM découverte secteur adulte) 128 H 40 Hébergé au CHAI de St-Egreve (rapprochement familial) 12 F 53 Hébergée au Foyer les Sources du Lure 36 H 60 Hébergé à l’EANM de la Ciotat (rapprochement familial) 31*(3) H 57 Hébergé à l’EANM de Taillecourt (rapprochement familial) 5*(4 F 25 Hébergée à l’Eveil à Villeneuve d’Amont (1.1.4.2. CPOM découverte secteur adulte) 9 F 21 Hébergée au CMPRO de Vaucluse 19 H 20 Hébergé au DAME du Grand Besançon Site Montfort 42 H 33 CHS de Novillars 57 H 35 Hébergé en famille (répit) *(1) Résidente admise sur place d’accueil permanent le 02/09 *(2) Résidente admise sur place d’accueil permanent le 14/02 *(3) Résident admis sur place d’accueil permanent le 02/09 *(4) Résidente admise sur place d’accueil permanent le 14/01 Suivi des absences santé : Le nombre moyen de journées d’absence est de 43 jours par résident. HOSPITALISATIONS (AVEC NUITEE) EN NOMBRE N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES En psychiatrie 193 19 2 174 23 4 En MCO 45 3 3 45 6 5 TOTAL 238 22 5 219 29 9 Diminution des hospitalisations en psychiatrie (-9.84%) et stabilité en MCO. Nature des hospitalisations MCO : Examens de surveillances médicales. 31 journées d’hospitalisations >45 jours et 15 jours non facturée car remplacée par 15 jours d’AT. Retours au domicile : RETOURS EN FAMILLE NOMBRE DE PERSONNES NOMBRE DE JOURNEES N-1 N N-1 N Total < 72h 24 24 831 924 Total > 72h 21 21 838 821 TOTAL GENERAL 1 669 1 745 Augmentation de 4.55% du total des retours en famille (+ 76 journées/N-1), Augmentation de 11.19 % des séjours <72h (+93 journées/N-1) Diminution de 2.07% des séjour >72h (-17 journées/N-1) Séjours des résidents SEJOURS ADAPTES (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES Financés par les résidents 275 27 25 269 23 20 20 personnes ont financé leurs séjours individuels (prestataire UFCV). SEJOURS INTRA/INTER ASSOCIATIFS N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES JOURNEES SEJOURS PERSONNES Résidents du Manoir dans un autre ESMS 84 14 3 98 8 3 Résidents d’autres ESMS au Manoir 88 73 6 49 54 4 TOTAL 172 87 9 147 62 7 Augmentation des séjours extérieurs des résidents du Manoir (+14 journées/N-1)  Une résidente accueillie en AT à l’EAM de Pontarlier (26 journées, 2 séjours)  Une résidente accueillie en AT à la MAS de Villersexel (9 journées, 2 séjours) et à l’Ehpad (58 journées, 1 séjour)

3 EANM LE MANOIR - RA 2024  Une résidente accueillie en AT à l’EAM de Rougemont ( 5 journées, 1 séjour) Accueils libres pour soutenir des parcours : 55 journées non facturées pour 4 personnes (hors notification d’AT) :  Accueil de jour (42 journées, 2 personnes) pour participation à des activités : o 30 journées pour un homme de 61 ans de l’EAM de Rougemont o 12 journées pour une femme de 31 ans de l’EAM de Rougemont  Découverte secteur adulte avec hébergement : 13 jours (2 séjours). II.1.b. Parcours des résidents :  Provenance des personnes : PROVENANCE DES PERSONNES ACCOMPAGNEES AU 31/12 (HORS AT) SITUATION AU 31/12 DONT ENTREES DE L’ANNEE N-1 N N-1 N Domicile / milieu ordinaire 4 4 1 Etablissement de santé 4 4 Etablissement médico-social 32 33 1 3 Provenance inconnue TOTAL 40 41 1 4 Les personnes accompagnées au 31/12 sont majoritairement issues du secteur médico-social (80%). Quatre admissions en internat permanent ont été réalisées. La 1ère le 29/01 pour une jeune femme de 25 ans de l’IME L’Eveil (Amendement Creton). La 2e le 14/02 pour une jeune femme de 24 ans de l’IME de Cernay (68) (Amendement Creton). Les 3e et 4e personne ont été admises le 02/09 : une femme de 56 ans vivant au domicile de ses parents et un homme de 57 ans vivant dans un autre foyer de vie. Ces 4 résidents réalisaient déjà des accueils temporaires au sein de l’EANM Le Manoir.  Motifs de sortie : MOTIF DE SORTIE OU DESTINATION DES PERSONNES SORTIES AU COURS DE L’ANNEE (HORS AT) SITUATION AU 31/12 N-1 N Décès au sein de l’ESMS 1 2 Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation) Etablissement médico-social 1 1 Séjour vacances TOTAL 2 3 Une résidente âgée de 47 ans a été admise à l’EAM Bellevue de Pontarlier le 02/04/2024 suite à un projet de réorientation vers un établissement médicalisé et spécialisé dans le handicap psychique (décision d’orientation de la MDPH du Doubs). Elle était entrée au Manoir le 10/08/1998. Un résident de 58 ans est décédé lors de son séjour vacances le 02/01/2024. Un résident de 58 ans est décédé dans l’établissement le 17/06/2024. II.1.c. Liste d’attente : Au 31/12, 19 personnes sont inscrites sur la liste d’attente Viatrajectoire (7contacts actifs). 16 personnes sont orientées par la MDPH du Doubs, 2 par la MDPH de Haute-Saône et 1 par la MDPH du Territoire de Belfort. MOUVEMENTS DES RESIDENTS INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1er/01 (a) 41 40 3 7 44 47 Entrées directes de l’année (b) 5 4 5 4 Entrées / Sorties par changement de service (c) +1 +4 -1 -4 Sorties définitives de l’année (d) 2 3 2 3 Personnes accompagnées au 31/12 (a+b+c-d) 40 41 7 7 47 48 File active de l’année (a+b+c) 42 44 7 7 49 51 Durée moyenne de séjour des sortants, en jours 14 327 14 327

4 EANM LE MANOIR - RA 2024 II.2. ACTIVITÉ QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accompagnées au 31/12 : L’effectif au 31/12 est de 48 usagers (41/AP et 7/AT) avec une majorité d’hommes. La moyenne d’âge des femmes est de 38 ans, celle des hommes de 47 ans. L’âge moyen global est de 44 ans. 12 personnes ont +60 ans. RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE AU 31/12 (AP/AT) RÉPARTITION PAR ORIGINE GÉOGRAPHIQUE AU 31/12 (AP) RÉPARTITION EN FONCTION DES DÉFICIENCES OBSERVÉES TYPE DE DEFICIENCES OBSERVEES (EN NOMBRE – AU 31/12) PERSONNES EN AP PERSONNES EN AT A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE Déficience intellectuelle 33 3 Autisme et autres TED 2 1 Troubles du comportement 3 Troubles psychiques 5 3 Troubles du langage et des apprentissages 8 Déficiences auditives 2 Déficiences visuelles Déficiences motrices 1 Personnes cérébro-lésées 1 Personnes avec autres types de déficiences 3 TOTAL 41 17 7 4 résidents admis en internat permanent en 2024 présentent une déficience intellectuelle à titre principal. II.2.b. Mesures de protection au 31/12 : MESURES DE PROTECTION (EN NOMBRE – AU 31/12) PERSONNES EN AP PERSONNES EN AT N-1 N N-1 N Mesure de Tutelle 26 25 2 2 Mesure de Curatelle 7 7 1 1 Mesure de Curatelle renforcée 2 2 2 Habilitation familiale 4 5 1 1 Aucune mesure 1 2 3 1 TOTAL 40 41 7 7 96% des résidents en accueil permanent bénéficient d’une mesure de protection. 40% de ces mesures sont exercées par des familles. Deux résidentes admises récemment n’ont pas de mesure de protection. Les familles ont été informées de la nécessité de protection juridique. 0 2 4 6 20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 65-69 70-74 Femmes Hommes Doubs 76% Haute-Sâone 18% Paris 2% Bouches du Rhône 2% Savoie 2%

5 EANM LE MANOIR - RA 2024 II.2.c. Evolutions significatives du public accueilli ; écarts avec le projet d’établissement : EVOLUTION DE L'ETAT DE SANTE ESSMS ENVISAGES NB PERSONNES VALIDATION CDAPH Troubles du comportement EAM 1 1 Perte d'autonomie (liée au vieillissement) EAM/MAS 8 7 TOTAL 9 8 22% des personnes accompagnées sont concernées par une évolution de leur état de santé somatique ou psychique (9/41) contre 10% en 2023 : ces évolutions sont liées à des troubles du comportement ou au vieillissement (premier facteur explicatif)  Une résidente a été hospitalisée à plusieurs reprises en séjours de rupture au CHS de Novillars  Une résidente a été accueillie dans un EHPAD pour un séjour d’AT.  Une résidente a bénéficié d’un séjour à en AT à l’EAM La Citadelle AHS-FC à Rougemont.  Une résidente a partagé des temps d’activités à l’EAM La Citadelle. Perspectives 2025 : travailler les projets de réorientation pour 9 résidents en accueil permanent III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Monsieur Storti a quitté ses fonctions de directeur en janvier 2024. Madame Dutilleul a assuré l’intérim de Direction entre janvier et avril, date d’arrivée de Monsieur Blanc, directeur de l’EANM Le Manoir et l’EAM La Citadelle. Le projet d’établissement 2021-2025 est actif. Une auto-évaluation avait été réalisée avec le REQUA en 2023. Les axes d’améliorations comme la réalisation d’action de sensibilisation sur la thématique des droits des résidents, entraînant la refonte du livret d'accueil et du règlement de fonctionnement ont été travaillées. L’évaluation Externe a été réalisée en juin 2024 et a été préparée lors de trois séances de travail du Comité de pilotage de la Qualité du Manoir et avec l’appui du REQUA. Les documents mis à jour ont été présentés en mai 2024 en séance exceptionnelle pré évaluation externe avec les différents membres du CVS. III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique ou psychique : SOINS MEDICAUX A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (SERAFIN-PH : 2.1.1.1)  Prestations externes : GROUPES DE VIE HOME CASA KUCA KOTI TOTAL NB RESIDENTS CONCERNES NOMBRE DE RESIDENTS INTERNAT (AP) 10 9 11 11 41 PRESTATIONS MEDECINS GENERALISTES Consultations au cabinet 32 34 28 44 138 128 Consultations ESMS 3 1 5 9 9 Résidents avec traitements médicamenteux réguliers 10 9 8 10 37 37 Résidents avec protocoles de soins individualisés 3 3 1 7 14 14 PRESTATIONS SPECIFIQUES Examens/Consultations 49 14 43 84 190 169 APPEL AU MEDECIN REGULATEUR (15) Internat 1 13 9 23 13 PRESTATIONS PHARMACIEN Préparation des piluliers 550 449 433 550 1982 37 37 résidents ont un traitement médicamenteux régulier et 15 bénéficient de protocoles de soins individualisés. Journée prévention optique et audition du 11 septembre 2024 Une opticienne externe a rencontré 25 résidents à l'EANM. Il a été nécessaire de prévoir une consultation auprès d'un ophtalmologue pour 6 résidents. Une expérience à renouveler et dont le suivi est important à organiser entre l’EANM, l'entourage et les professionnels de santé concernés.  Prestations internes : Le poste de médecin psychiatre est vacant depuis le 01/01/2021. Les résidents ont été orientés vers les médecins généralistes de Rougemont principalement, le CHS de Novillars ou le CMP de Baume-les-Dames pour renouveler leurs ordonnances.

6 EANM LE MANOIR - RA 2024 Perspectives 2025 : recruter un médecin psychiatre et garantir une continuité du parcours de soins via notre réseau, signer la convention avec les médecins traitants libéraux. Développer les actions de sensibilisation et de promotion de la santé pour les résidents de l’EANM SOINS DES INFIRMIERS A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE (SERAFIN-PH : 2.1.1.2)  Prestations réalisées par des IDE externes : GROUPES DE VIE HOME CASA KUCA KOTI TOTAL NB RESIDENTS CONCERNES NOMBRE DE RESIDENTS EN FILE ACTIVE (AP/AT) 10 9 11 11 41 PRESTATIONS IDE LIBERALES Bilan sanguins 3 4 7 7 Injections IM Pansements 4 9 7 20 6 Injections sous-cutanées 4 4 1 Glycémies capillaires 124 100 224 2 Soins sonde urinaire 12 12 2 Lavement 2 2 2 Analyse d’urine ou diurèse Injections insuline 124 100 224 2 Prise TA 1 3 4 2 PRESTATIONS IDE EQUIPE MOBILE INTERSECTORIELLE DE LIAISON POUR ADULTES HANDICAPES (EMILAH) Suivis individuels (nombre de résidents) 2 1 1 1 5 5 Réunions pluridisciplinaires FDV 1 1 1 Consultations au CHS 1 1 Consultations au FDV 10 6 PRESTATIONS IDE ACTION DE SANTE LIBERALE EN EQUIPE (ASALEE) Suivis individuels (nombre de résidents) 1 5 6 6 ECG 2 2 2 6 6 Les IDE libérales ont été sollicitées durant les temps d’absence de l’IDE titulaire. 6 résidents ont été suivis par les IDE de l’EMILAH. Plusieurs résidents ont été suivi par une IDE ASALEE (ECG).  Prestations réalisées par l’IDE du Manoir : GROUPES DE VIE HOME CASA KUCA KOTI TOTAL NB RESIDENTS CONCERNES NOMBRE DE RESIDENTS (AP) 10 9 11 11 41 PRESTATIONS IDE FDV Bilan sanguins 15 6 13 13 47 47 Injections IM 12 1 13 13 Pansements 2 11 44 11 68 20 Injections sous-cutanées 42 42 1 Glycémies capillaires 215 46 261 2 Soins sonde urinaire 55 55 2 Lavements 4 7 11 11 Vaccinations grippe saisonnière 19 10 6 16 51 51 Analyse d’urine ou diurèse 1 3 2 3 9 9 Injections insuline 217 26 243 3 Accompagnements RDV médicaux 6 9 7 13 35 32 Prise TA 11 22 20 47 100 52 COVID-19 Tests PCR/Autotests 4 3 2 2 11 11 Perspectives 2025 : poursuivre les réunions mensuelles IDE/Equipe de direction pour répondre aux enjeux prioritaires identifiés (contrôle des piluliers préparés par l’officine, limiter les erreurs dans le circuit du médicament, anticipation des départs en famille, sécurisation accès infirmerie). PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET AIDANTS (SERAFIN-PH : 2.1.1.3) Le poste est à pouvoir depuis le 27/03/2023. En 2024, 17% du public a été suivi par la psychothérapeute recrutée en prestation de service en septembre 2024, soient 7 résidents. La prestation de service s’arrêtera en mars 2025 en raison du recrutement d’un psychologue en CDI à hauteur de 0.20 ETP (10 février 2025).

7 EANM LE MANOIR - RA 2024 III.1.b. Réponses aux besoins en matière d’autonomie : ACCOMPAGNEMENT POUR LES ACTES ESSENTIELS (SERAFIN-PH 2.2.1.1) BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE N-1 N N-1 N N-1 N Toilette 6 9 33 40 1 2 Habillage 22 33 18 17 1 Alimentation 34 45 5 4 1 2 Mobilité (autonomie à la marche) 33 44 7 6 1 Transferts 33 45 6 4 1 2 Elimination 34 42 6 9 0 Repères spatiaux dans l'ESMS 35 46 5 5 0 Repères spatiaux hors ESMS 9 9 29 38 2 4 Repères temporels 14 20 25 30 1 1 Communication verbale 26 37 6 7 8 7 Relation avec autrui 23 33 16 17 1 1 Les principales prestations de compensation concernent l’aide des personnes pour leur toilette (85%), pour se repérer en dehors de l’établissement (74%) et pour se repérer dans le temps (61%). Le suivi est réalisé sur la file active totale. III.1.c. Réponses aux besoins en matière de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT A L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISE (SERAFIN-PH 2.3.1.1) La trame associative du projet personnalisé intégrant la nomenclature SERAFIN-PH est utilisée (2.1.1.2. CPOM). 100% des projets personnalisés ont été réactualisés. Des projets ont également été élaborés pour 3/8 résidents en accueil temporaire. Ces projets sont élaborés en associant le résident et sa famille ou le représentant légal. ACCOMPAGNEMENT POUR VIVRE DANS UN LOGEMENT (SERAFIN-PH 2.3.2.1) Le COPIL Habitat Inclusif AHS-FC s’est réuni une fois cette année. Les actions entreprises par notre prestataire Familles Solidaires dans le cadre de l’étude des besoins territorialisée ont été les suivantes :  Exploration des différentes typologies de publics adultes (dont jeunes en Amendement Creton),  Une visite à l’EANM Rousset à Levier,  Une enquête sur les coûts immobiliers à Levier et Pontarlier, des rencontres avec le Maire de Rougemont,  Une analyse quantitative des données collectées auprès de la MDPH du Doubs. En collaboration avec Néolia, un projet de construction de 8 logements destinés aux personnes en situation de handicap et aux personnes âgées sur un terrain à Rougemont est actuellement à l'étude. Il s’inspire du modèle de village génération du bailleur. Nous avons travaillé sur un premier plan d’implantation lors de deux réunions entre partenaires et porteur du projet. Le projet est en cours d’échange avec le Conseil Départemental du Doubs. ACCOMPAGNEMENT POUR REALISER DES ACTIVITES SPECIALISEES DE JOUR (SERAFIN-PH 2.3.3.4) ET POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS (SERAFIN-PH 2.3.4.2)  Activités spécialisées de jour portées par le Manoir (en interne ou en externe) : ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS AU FDV FREQUENCE THEORIQUE SEANCES REALISEES N RESIDENTS (AP) RESIDENTS (AT, AL) N-1 N N-1 N Manou’Art 8 ½ journées/semaine 312 33 28 8 7 Musique 1/semaine 13 26 21 4 5 Mots mêlés 1/semaine 27 11 9 Sport (pétanque, ping-pong, tir-à-l’ arc, etc.) 5/semaine 368 33 34 9 6 Relaxation –Nouveau 2/mois 9 15 Voyage musical-Nouveau 2/mois 8 24 1 Bricolage - Nouveauté 2/mois 10 13 1 De nouvelles activités ont pris place au sein du planning des résidents de l’EANM leur permettant d’avoir accès à un panel plus élargi. Le voyage musical mis en place en fin d’année 2024 a aidé à développer la sensibilité et la participation des résidents aux nombreux concerts de musique classique du secteur.

8 EANM LE MANOIR - RA 2024 La liberté à vélo Photo de la sortie annuelle « Europapark » Perspectives 2025 : A la suite des échanges lors du groupe de travail sur les activités spécialisées de jour, un tableau reprenant les différentes activités, les participants ainsi que les différentes modalités, va être mis en place dans le hall de KUCA. Il aidera à une meilleure visibilité pour les résidents, les professionnels ainsi que leurs familles.  Activités spécialisées de jour à visées inclusives : L’année 2024 à l’EANM fut rythmée par le sport mais aussi la musique. En cette année Olympique, les résidents ont été de fervents supporters et ont participé à de nombreuses animations sportives. De plus, au niveau musical, on notera la reprise de l’activité batterie grâce à la mise à disposition d’une salle par la commune de Rougemont. Cette année, l’EANM le Manoir a réalisé son propre marché de Noël ouvert tous. En effet, les habitants de la commune, les familles, les anciens salariés, etc., se sont retrouvés au grand salon où trônaient les confections des résidents et professionnels. Un franc succès pour cette première édition. ACTIVITES INCLUSIVES REGULIERES FREQUENCE THEORIQUE SEANCES REALISEES N RESIDENTS (AP) RESIDENTS (AT, AL) N-1 N N-1 N Piscine (Noidans et Lure) 2/semaine 38 28 27 2 2 Médiathèque (Baume-les-Dames) 1/mois 12 11 8 2 0 Ecole de danse de Rougemont 1/semaine 31 1 1 Ecole de musique de Rougemont 1/semaine 28 1 1 Marche et randonnée 1/semaine 58 25 29 5 5 Percussion (MAS GDM) 1/semaine 9 1 1 Découverte du territoire 1/mois 7 6 7 Sport au gymnase de Rougemont -Nouveau 1/semaine 12 15 1 Association Canima 2/mois 10 9 7 1 1 Equithérapie (écuries du pré doré de Borey) 2/mois 8 7 10 Batterie (salle des rubribambins)- Nouveau 1/mois 4 8 1 ACTIVITES INCLUSIVES PONCTUELLES PARTENAIRES RESIDENTS (AP) RESIDENTS (AT, AL) N-1 N N-1 N Rand’Art Mon club adapté 5 Tournoi de pétanque Foot la concorde Rougemont 38 40 7 28 Olympiades Foyer de vie Chantournelle, ACODEGE 6 Match foot France-USA Fédération Française de Football 7 Concert Beethoven 6 1 Cabaret aquatique CC2V 12 Equi’Axone Axone de Montbéliard 8 Challenge de l’inclusion Section locale de Baume les dames, Adapei 8 Europapark 12 11 0 1 Cinéma Baume les dames EAM la Citadelle 11 Vernissage « l’art sans fard » Association IDOINE 11 Spectacles des Etincelles L’association les Etincelles 4 Concert boléro de Ravel Axone de Montbéliard 6 Fan zone JO Paralympiques Grand Besancçon 7 Pièce de théâtre Théâtre Edwige Feuillière 7

9 EANM LE MANOIR - RA 2024 Perspectives 2025 : L’année 2025 à l’EANM sera rythmée par le sport-santé. De plus, nous mutualisons davantage nos pratiques avec l’EAM la Citadelle, des résidents sont accueillis à la journée au sein des 2 établissements ainsi que la participation de résidents de l’EAM à notre activité pétanque. Ajoutons également qu’un nouveau partenariat se met en place avec l’EHPAD « les Lacs » de Clairvaux les lacs, ainsi qu’une correspondance entre les différents protagonistes. ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE (SERAFIN-PH 2.3.3.5) 22 résidents (+1/N-1) ont bénéficié de 2 séances sur le thème de la vie affective et sexuelle avec une intervenante extérieure accompagnée d’une AMP et de l’IDE. Les principaux thèmes abordés ont concerné le respect d’autrui et le consentement des personnes. Perspectives 2025 : poursuivre l’atelier VAS et former les professionnels de l’EANM sur cette thématique III.2. OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT :  En lien avec la santé : o 2 résidentes ont réalisé des séjours au CHS de Novillars, 6 résidents ayant été suivis également par l’EMILAH o 1 résidents PHV a bénéficié d’un accompagnement par l’HAD. o Une résidente a été prise en charge en HAD de la Mutualité Comtoise. o 7 résidents sous oxygénothérapie et pression positive continue (traitement contre l’apnée obstructive du sommeil) ont bénéficié des services d’ASTEN et de DDS o 2 résidents ont été suivis par l’EMA 25 (mise en place de supports visuels principalement) o Saisine de la communauté 360 pour 1 résidente avec troubles psychiques.  En lien avec la participation sociale : o Le blog de l’EANM a mis en ligne de nombreux articles et médiatisé des évènements comme la fête de la musique de l’établissement ainsi que les nombreuses expositions des œuvres des Manouartistes (mairie, IRTS, Rand’Art, …) « Une » de la Gazette de juillet « Une » de la Gazette de janvier

10 EANM LE MANOIR - RA 2024 III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS :  Le Conseil de la Vie Sociale : Le CVS s’est réuni 3 fois (réunions élargies). Les principaux sujets abordés : les demandes des résidents, les projets d’investissements et l’évaluation externe des 13 et 14/06/2024. Il est également présenté lors de chaque séance, le bilan des incidents, actes de maltraitance et des plaintes/réclamations Perspectives 2025 : associer les familles à la réécriture du nouveau projet d’établissement  La mesure de la satisfaction : Les résultats de l’enquête de satisfaction 2024 pour la partie résidents seront présentés en CVS en début d’année 2025. Perspectives 2025 : réaliser une nouvelle enquête de satisfaction globale en Octobre 2025.  Les temps de parole hebdomadaires : Les réunions hebdomadaires ont bien lieu sur chaque groupe de vie. Le professionnel qui anime ce temps prend des notes sur un support papier.  L’atelier « mots mêlés » : 9 résidents ont participé de façon régulière à 44 séances animées par une bénévole. Les sujets abordés sont choisis par les résidents. Perspectives 2025 : maintenir cet atelier apprécié et utile pour les résidents dans leur développement de leurs autonomies. III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme de l’EANM est composé de 42.07 ETP (dont 2.67 ETP de remplaçants). Arrivées/Départs du personnel :  3 salariés sont sortis des effectifs : un directeur, un contrat pro AES, 1 AES  2 salariés ont rejoint les effectifs (recrutements) : un directeur et 1 AES en formation. CATEGORIES SORTIES ENTREES Direction 1 1 Educatif 2 1 TOTAL (NOMBRE DE PERSONNES) 2 3 Perspectives 2025 : Projets embauches 2 AES 1 ETP, et recherche d’un nouveau contrat pro. et arrivée d’un psychologue clinicien en février 2025.

11 EANM LE MANOIR - RA 2024 ORGANIGRAMME DE L’EANM LE MANOIR III.4.b. Formations/analyse de la pratique :  Formations : FORMATIONS (PLAN EANM ET SIEGE) PARTICIPANTS (NBRE) FORMATIONS (HORS PLAN) PARTICIPANTS (NBRE) AES (contrat pro) 1 APP 30 AES 1 EPI + évacuation + SSI 27 CAFERUIS 1 Exercice évacuation 13 Tuteur de proximité module 1 1 Recyclage BSBE 1 Tuteur de proximité module 1+module 2 +module 3 1 NUTRITIME 2 Tuteur de proximité module 3 1 WORD Perfectionnement 3 WORD Maîtrise 1 WORD Initiation 4 EXCEL Perfectionnement 1 EXCEL Maîtrise 2 Prévention et gestion de l’agressivité 11 Les entretiens professionnels 1 DIU 8 MAC SST 1 Ethique 4 TOTAL PLAN 42 TOTAL HORS PLAN 73 TOTAL DES PARTICIPANTS 42 TOTAL DES PARTICIPANTS 73  Analyse de la pratique : 7 séances d’une durée de 1,5 heures ont été organisées par l’IRTS de FC pour 30 salariés répartis en 3 groupes. III.4.c. Accueil des stagiaires L’établissement a accueilli 10 stagiaires au total, 2 stagiaires AES (IRTS-FC), 1 stagiaire agent de maintenance des bâtiments (France Travail), 1 stagiaire Bac Pro SAPAT, 4 stagiaires en stage de découverte 4ème collège et 2 stagiaires de 3ème collège. III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : III.5.a. Organisation de la démarche qualité : Le COPIL Qualité regroupant l’ensemble des corps de métier de l’établissement s’est réuni 5 fois en 2024 pour la démarche d’évaluation, la mise à jour du DUERP, le plan de gestion de crise et le suivi du plan d’action post évaluation avec l’appui du REQUAMS. DIRECTEUR 0,50 ETP CHEFFE DE SERVICE 1 ETP ADMINISTRATION GESTION SERVICES GENERAUX SERVICE EDUCATIF MEDICAL PARA MEDICAL SECRETAIRES ADM. 1,80 ETP AGENTS D’ENTRETIEN 4 ETP COORDINATEURS D’INTERNAT 4 ETP (Educateurs spécialisés, monitriceéducatrice, CESF) MEDECIN PSYCHIATRE 0.10 ETP PSYCHOLOGUE 0.20 ETP AGENT LINGERIE 1 ETP COORDINATRICE D’ACTIVITES 1 ETP (éducatrice sportive) INFIRMIER 1 ETP AGENT TECHNIQUE DE MAINTENANCE DES BATIMENTS 1 ETP MONITEUR EDUCATEUR 1 ETP ANIMATEUR SOCIOEDUCATIF 0.75 ETP SURVEILLANTS DE NUIT 5 ETP AES 16.25 ETP CONTRAT PRO AES 1 ETP

12 EANM LE MANOIR - RA 2024 Les actions prioritaires en 2025 porteront sur la ré écriture du projet d’établissement, la finalisation du plan de gestion de crise ainsi que les actions prioritaires post évaluation comme le travail autour du repérage, de la prise en charge, et de la traçabilité de la douleur du résident ou encore le travail sur le plan de repérage des actions de maltraitance. Réactivation du Comité éthique pluridisciplinaire en présence de l’EMSP du GHT 70. Deux séances ont eu lieu en 2024 avec pour principale thématique l’accompagnement à la fin de vie pour un résident du Manoir. L’année 2025 sera organisée avec la mise en place d’un comité de réflexion éthique en partenariat avec l’ETRES BFC et le Docteur BATIT. III.5.b. Evaluation et suivi : L’évaluation s’est déroulée les 13 et 14 juin 2024 avec le prestataire GK Conseil. Le rapport définitif a été transmis en août 2024 aux Autorités de Contrôle. Les notes obtenues sont les suivantes :  Chapitre 1 La personne accompagnée : 3,64  Chapitre 2 Les professionnels : 3,91  Chapitre 3 La gouvernance : 3,72 2 critères impératifs sur 18 ont une cotation inférieure ou égale à 3 et sont inscrits en actions prioritaires :  L’ESSMS garantit la confidentialité et la protection des informations et données relatives à la personne accompagnée : déploiement du Dossier Informatisé de l’usager – VIVALITY  L'ESSMS définit, avec les professionnels, un plan de prévention et de gestion des risques de maltraitance et de violence au bénéfice des personnes : Groupe de travail pluridisciplinaire qui se réunira dès le premier trimestre 2025 Le plan d’action post évaluation est intégré dans le Plan d’Action Continu de la Qualité (PACQ). Ce dernier a été réactualisé en COPIL Qualité le 05/03/2025, présenté en réunion institutionnelle en mars 2025. III.5.c. Suivi des événements indésirables, plaintes et réclamations :  Evénements indésirables : Nous avons réalisé 3 CREX en cours de l’année en 2024 Nous avons enregistré 233 évènements indésirables (légère hausse par rapport à 2023) La principale thématique : les évènements relatifs à la santé (91%), sur ces 212 fiches 64 concernent des anomalies principalement mineures sur le circuit du médicament. Les mesures correctives ont été mises en place afin de sécuriser les accompagnements notamment le circuit du médicament. Perspective 2025 : un groupe de travail a commencé dès janvier 2025 afin d’améliorer le circuit du médicament au sein de l’EANM.  Plaintes et réclamations : La majorité des réclamations émanent des résidents (5 réclamations sur 7) et des demandes personnelles concernant leur hébergement (aménagement, alimentation). L’enquête de satisfaction 2024 a été reportée sur l’année 2025 en raison d’un dysfonctionnement informatique dans le recueil des enquêtes diffusées à l’entourage de l’établissement IV. CONCLUSION 2024 a été une année de forte mobilisation des équipes, des résidents, de l’entourage et des partenaires de l’établissement dans le cadre de la réalisation de l’évaluation. Elle fut également marquée par le changement de Direction avec une transition qui a soutenu la continuité de l’engagement des équipes dans les projets de l’établissement et la volonté commune de travailler sur l’amélioration des conditions d’accompagnement des résidents. Les actions prioritaires pour 2025 :  Réécrire du Projet d’établissement, mise à jour du livret d’accueil et règlement de fonctionnement,  Accompagner et soutenir le déploiement du DIU Vivality

13 EANM LE MANOIR - RA 2024  Poursuivre les recrutements des postes de psychologue et Médecin psychiatre  Suivre le plan d’action qualité intégrant les actions prioritaires de l’évaluation externe  Définir, engager et promouvoir une thématique commune à l’établissement et aux professionnels, engagée autour du Sport-Santé  Finaliser les enjeux d’investissements de l’établissement en matière d’accueil des résidents, de fonctionnalité des espaces, d’efficacité énergétique et d’amélioration des conditions de travail des professionnels

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