EANM Foyer de vie Rousset - Rapport d'activité 2024

1 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 1 RUE ROUSSET 25270 LEVIER TEL : 03.81.49.52.83 - FAX : 03.81.49.52.41 rousset@ahs-fc.fr DIRECTRICE : MME DELPHINE DAVAL EANM FOYER DE VIE ROUSSET I. PRESENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Etablissement d’Accueil Non Médicalisé (art. L 313-1-1 du CASF) DATE D’AUTORISATION (CREATION OU RENOUVELLEMENT) 18/03/1988 renouvelé au 04/01/2017, modification et extension au 8/01/2021 AGREMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGREMENT CPOM 2018/2022 valant habilitation à l’Aide Sociale CAPACITE TOTALE 48 places : tous modes d’accueil avec ou sans hébergement MODALITE D’ACCUEIL Accueil permanent et temporaire MODE DE FONCTIONNEMENT Internat (47 places) Accueil de jour (1 place) CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Adultes handicapés avec déficience intellectuelle Etablissement inscrit dans le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec le Département du Doubs 2018/2022 prolongé en 2023/2024. L’établissement propose un accueil à Levier sur 4 unités de vie (villas) différentes, dont une favorisant l’autonomie dans le logement. II. ACTIVITÉ II.1. ANALYSE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées : NOMBRE DE JOURNEES ACCUEIL DE JOUR INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE INTERNAT TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité autorisée 1 1 46 46 1 1 48 48 Nb. de jours d’ouverture 365 366 365 366 365 366 365 366 Journées réalisées 40 8 15 553 15 712 189 336 15 782 16 056 Taux d’occupation 10,96 2,18 93,63 93,32 51,78 91,80 90,08 91,39 NB : Base TO 2024 (46 places*366 jours) = 16 836 jours En 2024, 16 056 journées ont été réalisées, (+274 journées de plus qu’n 2024). Le taux d’occupation en augmentation est lié aux journées d’internat, ce qui s’explique par 3 faits :  des résidents qui sortent plus fréquemment du Foyer pour des retours famille ou des séjours vacances mais le nouveau Règlement Départemental d’Action Sociale (RDAS) du Doubs intègre la compatabilisation des jours d’absences de moins de 72 h (550 jours) ainsi que 145 journées d’absences cumulées de plus de 36 jours dans l’année pour lesquelles les familles ont fait le choix de continuer à verser à l’établissement les ressources hors reste à vivre).  un retour à des lieux d’hébergement tous situés sur Levier, adaptés aux résidents accueillis et à leurs besoins, facilitant les séjours d’accueil temporaires et stages  une hausse de l’accueil temporaire : 31 séjours ont eu lieu (336 journées) pour 9 résidents dont 2 ont débouché sur des admissions définitives les 27 mars et 14 avril. L’accueil de jour a concerné seulement 1 résident du DAME du Haut-Doubs (8 jours), et a été suivi d’accueil temporaire.

2 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 Le suivi des absences :  Hospitalisations (avec nuitée) : HOSPITALISATIONS AVEC NUITEE (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES En psychiatrie 147 4 3 41 4 3 En MCO/SSR 52 13 8 358 26 10 TOTAL 199 17 11 399 30 13 Les hospitalisations avec nuitées augmentent fortement. Nous notons 3 absences de plus de 45 jours, 2 résidents ayant été hospitalisés en service de soins de suite et 1 résident en établissement de santé générant 70 journées décomptées. Le nombre d’hospitalisations en psychiatrie est en forte diminution d’autant qu’un résident a comptabilisé à lui seul 20 jours. Les partenariats avec les hôpitaux psychiatriques de Novillars et Pontarlier sont facilités par la mise en place effective de suivis ambulatoires via des équipes mobiles dédiées. Mais l’accès aux soins en hospitalisation complète (programmée ou non) reste difficile. Les séjours en MCO/SSR ont doublé. Leur durée moyenne a triplé (14 jours en 2024 contre 4 en 2023), soulignant la complexité des accompagnements en soins des résidents accueillis, même en établissement non médicalisé.  Les séjours adaptés : SEJOURS ADAPTES (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES Financés par les résidents 129 18 15 95 16 14 Réalisés et financés par les structures (« transferts ») 30 2 10 12 1 6 Des lieux de vacances adaptés aux besoins des résidents ont permis promouvoir la citoyenneté et l’inclusion.16 séjours ont eu lieu soit 95 jours dont 40 journées intégrées à l’activité et 55 non (application du RDAS). Le foyer a également organisé 1 séjour de transfert à Romaneche Thorins pour 6 résidents (2 journées et 1 nuit) afin de profiter d’un parc zoologique et de loisirs.  Retours famille : Le Foyer de Vie continue de faciliter les liens, notamment au travers des retours en famille. Ils restent majoritaires au sein du Foyer même si 45% des résidents accueillis ne bénéficient d’aucun retour en famille. Les temps en famille (hors week-end) concernent 18 résidents pour un total de 648 journées d’absence. RETOURS AU DOMICILE EN FAMILLE (EN NOMBRE) PERSONNES CONCERNEES N-1 N Tous les WE 2 1 2 à 3 WE par mois 6 8 1 WE par mois 10 7 Vacances 1 semaine 1 1 Vacances plus de 2 semaines 16 16 1 à 2 jours à l’année 4 13 Aucun retour en famille 21 16

3 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 II.1.b. Parcours des résidents : MOUVEMENTS DES RESIDENTS INTERNAT ACCUEIL DE JOUR TEMPORAIRE TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1er/01 (A) 44 45 0 0 2 3 46 50 Entrées de l’année (B) 0 1 2 1 6 7 10 11 Sorties définitives de l’année (C) 2 2 2 1 2 5 6 12 Mutations interne +3 +2 -3 -2 0 0 Personnes accompagnées au 31/12 (A+B-C) 45 46 0 0 3 3 50 49 File active de l’année (A+B+mutation interne) 47 48 2 1 10 12 59 61 Durée Moyenne de Séjour des sortants (jours) 7 145 5 007 - - - - - -  Les entrants : PROVENANCE DES PERSONNES ACCOMPAGNEES AU 31/12 (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) SITUATION AU 31/12 DONT ENTREES DE L’ANNEE N-1 N N-1 N Domicile/Milieu ordinaire 10 11 1 1 Etablissement de santé 10 10 1 Etablissement médico-social 25 25 2 1 Provenance inconnue TOTAL 45 46 3 3 Les accueils permanents ont concerné 3 résidents, l’un issu d’un DAME (amendement Creton), 1 du domicile et 1 d’un établissement de santé. Les admissions ont été prononcées à la suite de périodes d’accueil temporaire. La file active est faible (un jeune adulte de l’IME voisin). Les demandes en accueil temporaire sont importantes, majoritairement pour un préalable à de l’admission permanente (les besoins de répit restent à la marge).  Les sortants : MOTIF DE SORTIE OU DESTINATION DES PERSONNES SORTIES AU COURS DE L’ANNEE (HORS AT) N-1 N Décès au sein de l’ESMS - - Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation) 2 Domicile/milieu ordinaire (y compris avec SAMSAH) Etablissement médico-social 2 TOTAL 2 2 1 sortie a eu lieu vers un établissement de santé en lien avec une ré orientation en établissement médicalisé à mettre en œuvre. La 2e sortie est en ESMS de même nature pour un rapprochement familial. II.1.c. Liste d’attente : La liste d’attente au 31/12 est constituée de 7 personnes ayant une notification MDPH, toutes sont en provenance du Doubs, dont 3 ont confirmé lur souhait d’accueil.  3 vivent à domicile  1 en hôpital psychiatrique  3 en ESMS. Cette liste est réactualisée tout au long de l’année par le processus Via Trajectoire.

4 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 II.2. ANALYSE QUALITATIVE : II.2.a. Profil des personnes accompagnées : La population du Foyer est composée au 31/12 de 29 hommes et de 17 femmes. L’âge moyen de la population est de 45 ans au 31/12, 12 personnes ont dépassé les 60 ans. RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE o Le plus jeune---------------------------------------------------------------------------- 20 ans o Le plus âgé ------------------------------------------------------------------------------ 75 ans o La moyenne des hommes -----------------------------------------------------------44 ans o La moyenne des femmes -------------------------------------------------------------44.88 ans o La moyenne d’âge des résidents ---------------------------------------------------44.32 ans La moyenne d’âge reste stable (44 ans en 2019), le vieillissement des personnes accueillies étant contrebalancé par l’admission de jeunes adultes. Le vieillissement précoce impacte toujours le quotidien. Les ré orientations en établissement médicalisé (EAM) sont extrêmement difficiles et ont abouti pour un seul résident cette année. 7 résidents disposent de réorientations en EAM, des demandes sont en cours pour 3 d’entre eux dans un ou plusieurs établissements. Par ailleurs, 12 résidents sont au-delà des 60 ans et pourraient bénéficier d’un accueil en EHPAD. Des orientations en EHPAD sont en cours pour 4 d’entre eux, dont l’une revêt de plus en plus un caractère d’urgence. RÉPARTITION PAR ORIGINE GÉOGRAPHIQUE Tous les résidents sont originaires de la région Bourgogne Franche-Comté. RÉPARTITION EN FONCTION DES DÉFICIENCES OBSERVÉES : TYPE DE DEFICIENCES OBSERVEES (AU 31/12) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE Déficience intellectuelle 22 17 Autisme et autres TED 2 1 Troubles du comportement et de la communication Troubles psychiques 15 13 Troubles du langage et des apprentissages 7 Déficiences auditives Déficiences visuelles 1 Déficience motrices 3 4 Déficiences métaboliques 2 1 Personnes cérébro-lésées 1 Personnes polyhandicapées 1 1 Personnes en cours de diagnostic Personnes avec d’autres types de déficiences TOTAL 46 45 0 1 2 3 4 5 20/24 ans 25/29 ans 30/34 ans 35/39 ans 40/44 ans 45/49 ans 50/54 ans 55/59 ans 60/64 ans 65/69 ans 70/74 ans 75/79 ans Femmes Hommes Jura 11% Côte d'Or 6% Doubs 83%

5 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 La déficience intellectuelle concerne une grande majorité (48% à titre principal et 38 % à titre associé) des résidents en concordance avec l’autorisation. Les troubles psychiques arrivent à la suite : 33% à titre principal et 29 % à titre associé soit 62 % des personnes). II.2.b. Mesures de protection : MESURES DE PROTECTION PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT AU 31/12 N-1 N Mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) - - Mesure d’accompagnement judiciaire (MAJ) - - Mesure de Sauvegarde de justice - - Mesure de Curatelle 9 12 Mesure de Tutelle 29 27 Autre mesure de protection (aidant familial) 2 3 Sans mesure de protection 5 4 TOTAL 45 46 91 % des résidents accueillis bénéficient d’une mesure de protection de type tutelle ou curatelle, 9 % ne disposent d’aucune mesure de protection. II.2.c. Evolutions significatives du public accueilli - écarts avec l’agrément : Depuis 2019, la capacité d’accueil du Foyer de vie est de 46 résidents en accueil permanent. Sur les 3 entrées réalisées dans l’année, toutes sont porteuses, à titre principal, d’une déficience intellectuelle. Les besoins en soins des 7 résidents en attente de ré orientation active (3 EAM et 4 EHPADs) continuent de mobiliser l’équipe et les acteurs de santé du territoire. Le Foyer reste en difficulté avec plusieurs de ces résidents en attente de réorientation malgré la mobilisation des professionnels et de tous les partenaires. III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Le nouveau projet d’établissement est toujours en cours de rédaction. 2 réunions du groupe de pilotage ont eu lieu mais n’ont pas permis de le finaliser, ce qui sera fait en 2025. Pour autant les travaux sur l’accès à la vie affective et sexuelle se sont prolongés avec la mise en place d’un groupe de professionnels référents et d’une charte. Le bâtiment SAPHIR, et son mode de fonctionnement un peu décalé des autres sites (en lien avec sa spécificité de mises à disposition d’appartements et non de chambres) a continué à développer des accompagnements personnalisés et spécifiques, tournés sur l’extérieur et les partenariats. Ainsi l’un des résidents accueillis a pu construire son projet de vivre sur l’extérieur en développant son autonomie et sera accueilli en 2025 dans un habitat inclusif du proche territoire. L’EANM a également continué à développer son lien fort avec les richesses du territoire avec plusieurs partenaires nouveaux pour mieux répondre aux publics accueillis. 2024 a vu les productions picturales des résidents de l’EANM mises en valeur par le biais de la carte de vœux associative, issue des travaux réalisés avec le Musée Gustave COURBET de la ville d’Ornans.

6 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : La déclinaison des nomenclatures Sérafin-Ph s’organise autour des 3 domaines que sont la « santé », la « participation sociale » et « l’autonomie ». III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique et psychique : Le domaine « santé » est important au sein du Foyer, du fait des caractéristiques de la population accueillie, malgré le caractère « non médical » de l’autorisation. La réponse aux besoins est organisée avec des professionnels salariés mais également par la mobilisation de tous les partenaires et acteurs du territoire. SOINS MEDICAUX A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE REALISES PAR LES PROFESSIONNELS MEDICAUX (SERAFIN : 2.1.1.1) Pour tous les résidents, un médecin référent local est identifié, à minima deux consultations annuelles sont programmées. Nous dénombrons ainsi 152 visites auprès des généralistes. Une réunion de coordination Foyer/cabinet médical/officine s’est déroulée en novembre, permettant de remettre à jour les éléments de contractualisation, mais également de mieux coordonner nos actions en faveur de la santé des usagers. Le recrutement d’un médecin psychiatre en cours d’année est venu faciliter le suivi des résidents qui le nécessitent et soulager d’autant les interventions des structures locales (CMP et équipe mobile). TYPE DE PROFESSIONNELS NB DE RESIDENTS NB CONSULTATIONS Médecins psychiatres 20 49 Médecins généralistes 45 152 Neurologue 4 10 ORL/stomatologue 3 10 Dentiste 10 22 Ophtalmologue 12 14 Cardiologue 2 2 Radiologue 22 36 Autres (gastro-entérologue, urologue..) 10 45 TOTAL 340 Les suivis spécifiques aux pathologies des résidents accueillis représentent plus de quarante consultations annuelles. Pour exemple, un des résidents bénéficie de 3 séances de dialyses par semaine depuis juin 2024 nécessitant un suivi et des rendez-vous réguliers. La présence d’une professionnelle sage-femme au cabinet médical a facilité le suivi gynécologique de 5 jeunes femmes cette année. SOINS A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE REALISES PAR DES INFIRMIERS, AIDES-SOIGNANTS ET AUXILIAIRES DE PUERICULTURE (SERAFIN : 2.1.1.2) Les infirmières du Foyer de Vie coordonnent le circuit du médicament au sein de l’établissement, les piluliers étant toujours préparés par l’officine voisine. 45 résidents sur les 46 sont accompagnés au quotidien dans la prise médicamenteuse VILLAS AMBRE AVENTURINE EMERAUDE SAPHIR TOTAL NB RESIDENTS CONCERNES NOMBRE DE RESIDENTS (AP) 11 10 14 11 46 PRESTATIONS REALISEES PAR LES IDE DE L’EANM Bilan sanguins 26 16 32 28 102 39 Injections IM - 11 19 17 47 6 Pansements 9 1 9 19 38 5 Injections sous-cutanées/ Glycémies - - - - 0 0 Soins de sonde urinaire - 25 - 13 2 Lavements 4 14 - 2 20 5 Vaccinations grippe 10 10 14 11 45 45 Analyse d’urine ou diurèse 1 2 4 12 19 5 Prise TA 29 23 65 12 129 9 413 actes de soins ont été réalisés par les IDE du Foyer en 2024, sur rôle propre ou sur prescription. Les IDE libérales interviennent toujours de façon régulière auprès de 3 résidents avec des passages quotidiens pour 2

7 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 d’entre eux. Le SSIAD a repris ses interventions en cours d’année auprès de 4 résidents de plus de 60 ans pour les accompagner 3 fois dans la semaine lors de la réalisation de leurs soins d’hygiène. Les vaccinations contre les maladies saisonnières (COVID et grippe) ont pu se réaliser, au sein du Foyer, avec le concours et la coordination de l’officine et des médecins du cabinet médical. PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET AIDANTS (SERAFIN 2.1.1.3) En 2024, 23 résidents de l’EANM Rousset ont bénéficié d’entretiens psychologiques, que ce soit dans le cadre d’un suivi régulier ou d’un besoin ponctuel (1 à 3 séances). 17 résidents ont fait l’objet d’un accompagnement régulier (5 à 17 séances). Les thématiques des entretiens psychologiques sont variables comme en témoigne le graphique suivant. Les problématiques les plus régulièrement abordées sont :  Les difficultés liées à la vie affective et sexuelle (13 résidents) : gestion des pulsions, besoin d’informations et de connaissances spécifiques, isolement affectif, travail du positionnement en tant qu’adulte, prise en compte du consentement pour soi et pour l’autre, consolidation des habiletés sociales, ruptures amoureuses, questions biologiques/fonctionnement du corps humain.  Les problématiques familiales (10 résidents) : carences affectives, relations dysfonctionnelles, éloignement, conflits, soutien du positionnement en tant qu’adulte.  Travail de l’autonomie (10 résidents) autour de la vie sur Saphir, projets Saphir ou ESAT, positionnement en tant qu’adulte, autonomie psychique et l’autodétermination.  Angoisse et trouble anxieux (9 résidents)  Troubles du comportement / passages à l’acte : crises clastiques, violences physiques ou verbales, automutilation, destruction de matériel, non-respect du consentement, vols…  Troubles psychotiques (7 résidents) dont troubles schizophréniques, schizo-affectifs, délirants, paranoïaques, hallucinatoires. Le travail psychologique sur la « Vie Affective et Sexuelle » est en hausse, ce qui peut s’expliquer par différents facteurs. Tout d’abord, la mobilisation institutionnelle sur cette thématique avec la formation progressive de l’ensemble des professionnels, la création d’un groupe ressource de professionnels référents VAS. La mise en place, par la psychologue, de groupes de parole/ateliers sur le sujet en 2023, à destination des résidents, a permis d’ouvrir le dialogue et d’étayer la capacité des résidents à s’exprimer sur ce thème. De plus, l’accueil d’un public plus jeune (moins de 25 ans), témoignant de comportements encore inadaptés et d’un besoin de nouveaux repères au sein d’une vie d’adulte, favorisent l’émergence de questionnements en lien avec la VAS. 0 2 4 6 8 10 12 14 Répartition des thématiques

8 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 Les problématiques familiales ont été plus représentées avec l’arrivée de jeunes résidents en accueil permanent, issus de parcours de vie difficiles ou chaotiques (problématiques familiales, parcours institutionnalisés, carences affectives, maltraitances, traumatismes) ou dont le passage en structure et secteur adulte déséquilibre la systémie familiale. Les enjeux de ces accompagnements se centrent tantôt sur le soutien de la subjectivation de la personne, tantôt sur la stabilisation de la situation de la personne et de ses relations à l’entourage, avec consolidation de l’estime de soi et sécurisation. Les difficultés relationnelles et les problématiques de conflits ont eu tendance à diminuer. La répartition sur les différents sites a été affinée, permettant à plusieurs résidents de trouver la place la plus adaptée à leurs besoins. De plus, une ouverture plus grande sur l’extérieur, grâce à différents partenariats a impacté positivement la maturation et le positionnement en tant qu’adulte de chacun. L’arrivée d’une psychiatre a permis de diminuer la détresse psychique de certains résidents et ainsi d’apaiser la dynamique interpersonnelle sur certains sites. Bien qu’un public jeune adulte semble progressivement intégrer l’EANM, une partie des résidents du foyer est confrontée aux questions liées au vieillissement, avec de nouveaux besoins concernant le rythme de vie, la santé somatique, et un projet de structure plus adaptée (EHPAD). La récurrence de ce thème est en augmentation. Après les emménagements sur Saphir, le besoin d’accompagnement autour du changement a été réactualisé à la baisse. La psychologue peut être amenée à rencontrer des membres de la famille des résidents, afin de compléter les éléments d’anamnèse, faire le point sur le projet du résident, développer le partenariat avec les proches-ressources ou proposer un accompagnement sur une durée limitée lors de périodes de crises au sein de la famille pouvant mettre à mal l’équilibre psychique du résident. 7 proches ont ainsi été en lien avec la psychologue en 2024. La psychologue fait également le lien avec des services ou dispositifs d’accompagnement du résident (Centre Ressource pour les Auteurs de Violence sexuelle, Tuteurs, spécialistes, etc.). Elle participe, anime ou co-anime avec la cheffe de service des réunions de synthèse autour du projet d’accompagnement personnalisé de certains résidents. Présente aux réunions de professionnels référents VAS du Foyer, elle s’inscrit dans le réseau Intim’agir (centre de ressource régional avec et pour les personnes en situation de handicap) depuis 2024. Une présentation du groupe de référents VAS a été réalisée auprès de tous les résidents de l’EANM avec affichage sur les sites du trombinoscope, pour faciliter le repérage des référents-ressources. Les familles ont reçu un dépliant les informant de l’existence de ce comité et de ses missions. Un groupe de résidents exprimant des besoins de rencontres extérieures à l’EANM a été accompagné par des moniteurs et la psychologue pour un temps festif de rencontre inter-établissements au sein du pôle adulte de l’APF France Handicap, avec pour projet en 2025 d’organiser un événement similaire au sein de l’EANM. REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE (2.1.2) L’accès facilité à la plateforme technique du cabinet médical à proximité a permis 82 séances d’orthophonie pour un résident suivi, et 72 séances de kinésithérapie pour 6 résidents. Le départ d’un kinésithérapeute fin 2023 a rendu ces accès aux soins plus compliqués mais un kinésithérapeute récemment installé dans un bourg voisin (Frasne) a accepté de prendre en charge plusieurs résidents. Entre 5 et 8 personnes en fonction de leurs besoins respectifs bénéficieront d'une séance hebdomadaire. Des séances de pédicure ont également eu lieu au sein du Foyer pour 30 résidents, chacun ayant pu bénéficier en moyenne de 4 séances dans l’année. Des accompagnements spécifiques aux problématiques santé de 9 résidents ont eu lieu par l’intermédiaire de l’infirmière ASALEE du cabinet voisin : 15 rendez-vous et 3 suivis réguliers.

9 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 III.1.b. Réponses aux besoins en matière d’autonomie : L’orientation des résidents en EANM est à mettre en lien avec l’autonomie de la personne, mais la réalité du Foyer diffère du fait des résidents en attente de places en établissements médicalisés. BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette 4 37 5 Habillage 21 21 3 Alimentation 41 4 1 Mobilité (marche) 33 8 4 Transferts 36 8 1 Elimination 41 2 3 Repères spatiaux dans l’ESMS 40 4 1 Repères spatiaux hors ESMS 11 16 18 Repères temporels 12 20 13 Communication verbale 39 2 5 Relation avec autrui 30 13 2 ACCOMPAGNEMENT POUR LES ACTES ESSENTIELS (SERAFIN-PH 2.2.1.1) 5 résidents ont besoin d’un accompagnement total dans un ou plusieurs actes de la vie quotidienne, à mettre en lien avec les attentes de réorientation. La majorité des résidents accueillis disposent d’une autonomie relative et ont besoin d’accompagnement partiel pour les gestes de la vie quotidienne. ACCOMPAGNEMENTS POUR LA COMMUNICATION ET LES RELATIONS AVEC AUTRUI (2.2.1.2) Des outils de communication adaptés ont été mis en place dans les différents lieux de vie du Foyer. Chaque Villa dispose de tableaux hebdomadaires d’activités et de menus adaptés aux capacités de compréhension des résidents accueillis. Les professionnels y sont également repérés, permettant à chacun de se projeter sur la semaine en cours et/ou à venir. 2 résidents disposent spécifiquement de cahiers de communication (Bliss et pictogrammes) adaptés à leurs besoins. III.1.c. Réponses aux besoins en matière de participation sociale : En adéquation avec la loi 2002-2 et pour mettre en place un accompagnement personnalisé visant la promotion personnelle et sociale des bénéficiaires en accord avec leurs souhaits, rythmes et projets, des Projets Personnalisés (PP) sont mis en œuvre annuellement. ACCOMPAGNEMENT A L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISE (SERAFIN-PH 2.3.1.1) 46 PP ont été élaborés lors de 46 réunions de synthèse annuelles. En amont de ces réunions de projet, l’équipe éducative et notamment le binôme de référents favorise l’expression des usagers en récoltant leurs besoins et attentes, et en les mettant en lien avec ceux repérés par l’équipe. La participation de l’entourage est recherchée au travers d’échanges formels et informels. Cet axe participatif a continué à se développer avec plusieurs temps de rencontres formalisés avec des familles. Ces temps sont désormais systématiquement proposés à l’ensemble des proches avec l’accord des résidents concernés. ACCOMPAGNEMENT A L’EXERCICE DES DROITS ET LIBERTES (SERAFIN-PH 2.3.1.2) L’implantation géographique du Foyer, très proche du centre du bourg, tout en en étant protégé, facilite l’inscription des résidents dans la vie de la cité. La présence historique du Foyer permet un contact privilégié avec la population et l’acceptation du handicap par tous. Les liens sont développés dans le volet « partenariat ».

10 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 ACCOMPAGNEMENT POUR VIVRE DANS UN LOGEMENT (SERAFIN-PH 2.3.2.1) Le projet Saphir opérationnel depuis le printemps 2023 répond directement à ce besoin pour 12 résidents. ACCOMPAGNEMENT POUR REALISER DES ACTIVITES SPECIALISEES DE JOUR (SERAFIN-PH 2.3.3.4) ACTIVITES (NOMBRE) PARTICIPATIONS SEANCES NB DE RESIDENTS CONCERNES Accompagnement vie familiale, parentalité, VAS 17 7 12 Accompagnement à l'exercice des droits 9 3 9 Accompagnement en activité extérieure (club...) 271 42 46 Accompagnement pour exercer son droit de vote 4 1 4 Activité danse 72 12 35 Activité jardinage 63 9 22 Activité jeux de société/WII 516 72 43 Animation Veillée 2247 365 44 Atelier cuisine / patisserie 599 83 50 Atelier esthétique/ broderie / couture 237 48 65 Atelier expression libre / théâtre 164 12 55 Atelier lecture / écriture/ loisir créatif 712 90 70 Atelier photos 85 30 20 Journées à thème (pique-nique...) 39 15 23 Au travers d’ateliers collectifs et/ou individualisés, l’équipe pluridisciplinaire met en œuvre les PP. Les activités spécialisées sont nombreuses et variées, adaptées aux besoins de tous. L’un des partenariats du groupe théâtre historique de l’établissement s’est conclu par la mise en œuvre d’une représentation au foyer de vie d’Étalans, en présence d’un public mixte composé de familles, de résidents et des directions de chaque établissement Le foyer veille à offrir un cadre de vie familial et convivial en proposant des activités favorisant le bien vivre ensemble ainsi que le développement et/ou le maintien de l’autonomie. Ces activités restent bien représentées parmi l’ensemble des actions menées, avec le soutien des moniteurs-éducateurs et de l’éducateur spécialisé, qui s’attachent à assurer, autant que possible, un maillage entre les quatre villas. ACCOMPAGNEMENT POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES SOCIALES /LOISIRS (SERAFIN-PH 2.3.4.2) Depuis la mise en place du partenariat avec le musée Courbet à Ornans en 2023, plusieurs groupes de résidents, fixes et volontaires, se relaient chaque semaine pour travailler sur des thématiques inspirées par Gustave Courbet mais aussi pour rencontrer d’autres artistes et se voir proposer des ateliers de ces derniers ou laisse libre cours à leur créativité. Certaines de leurs œuvres travaillés en 2024 avec l’artiste Hélène Combal-Weiss parisienne vont être exposées en 2025 à la Ferme de Flagey avec les œuvres de l’artiste. ACTIVITES (EN NOMBRE) PARTICIPATIONS SEANCES NB RESIDENT CONCERNE Cinéma / Sorties culturelles / Bibliothèque 760 70 46 Sport adapté (marche, pétanque…) 1022 96 46 Médiation animale / Equitation / Equicie 253 42 20 Piscine 52 12 20 III.2. OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : Le Foyer de Vie Rousset s’ouvre sur son environnement dans les domaines suivants :  Santé/autonomie : partenariats avec le SSIAD, Handident, ASALEE, partenariats spécifiques avec les unités de soins de psychiatrie de Novillars et du Grandvallier, l’HAD, les soins palliatifs,  Participation sociale : la participation sociale des résidents se développe au quotidien par le souci de tous de faciliter l’intégration des résidents au sein de la cité (inscription ludothèque, bibliothèque municipale.). Leur participation est également active au travers d’actions de bénévolats dans des associations locales (Croix-Rouge et ……). III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : L’expression des résidents a pu se faire au travers :  Des réunions bimensuelles des résidents dans les 4 unités de vie  Du Conseil de la Vie Sociale (CVS) qui s’est réuni 3 fois, les 13/03, 12/06 et 08/11.

11 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024  De leur participation à la démarche d’évaluation les 26 et 27 juin 2024. III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme autorisé est de 51.62 ETP assuré par 54 personnes physiques. ORGANIGRAMME DU FOYER DE VIE ROUSSET AU 31/12 DIRECTRICE DE POLE SECTEUR HAUT DOUBS 0.5 ETP COORDINATEUR DE PARCOURS 0.5 ETP CHEF DE SERVICE 1 ETP ADMINISTRATION SERVICES GENERAUX SERVICES ÉDUCATIFS SOINS ASSISTANTE DE DIRECTION 1 ETP AGENTS MENAGE 3.75 ETP ANIMATEURS 1ERE CAT. 1 ETP MEDECIN PSYCHIATRE 0.10 ETP SECRETAIRE ADMINISTRATIVE 1 ETP AGENT LINGERIE 0.75 ETP ANIMATEURS 2EME CAT. 2.66 ETP PSYCHOLOGUE 0.30 ETP SURVEILLANTS DE NUIT 8.41 ETP AMP/AS 21.50 ETP INFIRMIERE 1 ETP AGENT ENTRETIEN 1 ETP CONTRAT AIDE 4 ETP REMPLAÇANTS 3.14 ETP Arrivées/départs du personnel : SECTEURS SORTIES EMBAUCHES Direction 1 1 Educatif 3 6 Médical 0 1 Services généraux 1 2 TOTAL 5 10 Le poste de médecin psychiatre a été pourvu début avril, et début octobre le poste de coordinateur de parcours entre l’EANM Foyer Rousset/EAM Bellevue, venant renforcer l’équipe. Le Foyer continue à faciliter et promouvoir la formation professionnelle tout au long de la vie en ayant recours à des contrats de professionnalisation et d’apprentissage. Ceux-ci permettent d’accompagner vers une montée en compétences et l’acquisition d’un diplôme des professionnels non qualifiés mais dont les savoir-être et savoir-faire sont déjà développés. III.4.b. Formations/analyse de la pratique : FORMATIONS SALARIES (NOMBRE) Word maîtrise 2 Excel maîtrise 2 AES 5 Prévention et gestion de l’agressivité 1 Troubles psychiques en structure ESMS 15 Agressivité 5 Sensibilisation détection évènements indésirables 6 Référent logiciel Vivality 1 Moniteur Educateur 1 SST initial 1 MAC SST 2 Surveillant de nuit 3 Sexualité parentalité handicap 16 Bientraitance 2 Snoezelen 3 Evacuation 9 Certibiocide désinfectant 1 Analyse de la pratique 31 TOTAL DES PARTICIPANTS 106

12 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 La formation, qualifiante ou non, fait partie du fonctionnement du Foyer de Vie comme le témoigne le nombre d’actions de formation déployées. Les formations « troubles psychiques » et « gestion de l’agressivité » ont été renforcées, en lien avec les troubles des résidents et les risques professionnels repérés. En parallèle, les professionnels ont été appuyés par des partenaires extérieurs pour la gestion d’accompagnements atypiques (Relais Handicap Rare et l’équipe mobile TSA EMA 25). Leurs interventions ont permis de prendre de la hauteur sur nos pratiques. III.4.c. Accueil des stagiaires : 13 stagiaires issus de différents cursus ont été accueillis afin de consolider leurs compétences et/ou de leurs faire découvrir les fonctions du médico-social (AES, ME). Trois d’entre eux ont été accompagnés en partenariat avec l’IRTS de Besançon, tandis que les dix autres provenaient de France Travail, des universités, des lycées et collèges environnants (Besançon, Pontarlier, Frasne, Levier) ainsi que de la mission locale. Ils ont été encadrés et accompagnés par les équipes de moniteurs, sous la supervision de la Cheffe de service du Foyer. A noter l’accueil de deux étudiants en médecine 2ème année dans le cadre d’un parcours de sensibilisation au handicap. III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : III.5.a. Organisation de la démarche qualité : La démarche qualité s’est poursuivi avec notamment le concours de l’Equipier Mobile Qualité du REQUAMS et a permis de préparer l’évaluation réalisée en juin 2024. Plusieurs Comités de Pilotage ont été mis en place :  1 CoPil analyse des fiches incidents.  2 CoPil ré écriture du projet d’établissement  5 CoPil préparation de l’évaluation, intégrés au sein des réunions transversales mensuelles qui ont permis de re-sensibiliser professionnels/résidents/membres du CVS. III.5.b. Evaluation et suivi : L’évaluation externe a mis en valeur les points forts de l’établissement et les axes d’amélioration. Nous obtenons les notes de 3,87/4 pour les personnes accueillies, 3,73/4 pour le personnel et 3,63/4 pour l’institution. 15 critères impératifs sur 18 sont satisfaits. Un plan d’action post évaluation a été construit :  Mettre à jour les formulaires de droit à l’image en adéquation avec les règles en vigueur,  Poursuivre l’analyse des évènements indésirables en équipe en y intégrant les plaintes et réclamations,  Transformer le plan bleu de l’établissement en plan de gestion de crise faisant apparaitre un plan de continuité et de reprise de l’activité Ces points ont déjà évolué. La procédure de signalement des incidents/évènements indésirables a été adaptée pour contenir un onglet « plaintes et réclamations » et est analysé dans le cadre des 2 COPILS annuels. Les résultats sont systématiquement présentés lors des réunions de CVS Le plan de gestion de crise a fait l’objet de discussions et d’échanges au sein des équipes afin d’assurer sa bonne compréhension, il a été finalisé début 2025. La démarche d’évaluation externe a permis également de resensibiliser les équipes sur les procédures et protocoles déjà existants et d’en remettre à jour pour les mieux les adapter. La ré écriture du projet d’établissement se poursuit, et même si elle n’est pas totalement aboutie, le travail engagé à déjà pu permettre à, chacun de s’investir dans les actions à venir. III.5.c. Suivi des événements indésirables, plaintes et réclamations :  72 incidents ont été signalés en 2024 dont 3 ont donné lieux à des signalements d’Evènements Indésirables Graves (EIG). 22% des évènements sont relatifs à la santé des personnes, 76 % ont trait à la sécurité des biens et des personnes et 1% au fonctionnement de l’établissement. Les 3 EIG sont en lien avec la sécurité des biens et des personnes (agitation/violences).  10 plaintes et réclamations ont été enregistrées et traitées en lien principalement avec des défauts de communication établissement/familles.

13 EANM FOYER DE VIE ROUSSET - RA 2024 IV. CONCLUSION 2024 a été une année dense, en lien avec la préparation de l’évaluation et la continuité des projets en cours depuis l’année précédente. L’ouverture de Saphir a cédé la place au fait de faire maintenant vivre cette villa au rythme de ses occupants ! La coordination des 4 villas entre elles, pour mieux répondre aux besoins de tous, est désormais au cœur des préoccupations des équipes, et la mise en place de moniteurs-éducateurs sur chaque villa avec des missions dédiées appuie cet enjeu. Les festivités collectives du Foyer ont pu se dérouler dans un format plus traditionnel. Un repas campagnard avec les familles et proches des résidents a été organisé le 13 septembre sur le site de la villa Ambre, ou, malgré un froid glacial, la bonne humeur de tous est venue réchauffer le chapiteau monté pour l’occasion. La traditionnelle fête de Noël s’est déroulée au casino de Salin les Bains. Résidents et professionnels en poste ont pu partager un bon repas avant d’investir la piste de danse. Enfin 2024 a permis de renforcer nos équipes tant par l’arrivée de professionnels éducatifs de terrains que par l’embauche du médecin psychiatre et de la cadre coordinatrice de parcours. Ces deux nouvelles professionnelles et la stabilisation des équipes sont une réelle plus-value pour l’accompagnement des résidents dans le quotidien, les liens avec l’extérieur et le meilleur accompagnement possible pour les usagers qui nous sont confiés.

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