1 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 3 CHEMIN DE TERRE ROUGE 25770 FRANOIS TEL : 03.81.48.56.00 georgespernot@ahs-fc.fr DIRECTION : M. MATTHIEU VARIN CHEF DE SERVICE : MME CELINE TABARIES MAS GEORGES PERNOT I. PRÉSENTATION CATEGORIE D’ETABLISSEMENT OU SERVICE Maison d’Accueil Spécialisée DATE D’AUTORISATION (RENOUVELLEMENT) Arrêté ARSBFC/CA/2021-077 du 08/11/2021 AGREMENT OU HABILITATION DATE DERNIER AGREMENT Arrêté ARSBFC/DA/2021-004 du 14/01/2021avec effet au 01er/01/2020 CAPACITE TOTALE Autorisation modifiée au 1er janvier 2020 44 places autorisées et installées MODALITE D’ACCUEIL Hébergement complet internat : 38 autorisées, 38 installées Accueil temporaire : 2 autorisées, 2 installées Accueil de jour : 4 autorisées, 4 installées CATEGORIE DE BENEFICIAIRES Personnes adultes âgées d’au moins 20 ans Tout type de déficience L’établissement est inscrit dans le cadre d’un CPOM avec l’ARS Bourgogne Franche-Comté pour la période 2018/2022 avec avenant de prolongation en 2023 et en 2024. Le CPOM est en cours de renouvellement 2025/2029. II. ACTIVITÉ II.1. ANALYSE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre de journées : NOMBRE DE JOURNEES INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Capacité installée au 31/12 38 38 2 2 4 4 44 44 Jours d’ouverture 365 366 365 366 255 256 366/255 366/256 Journées cibles CPOM* 13373 585 582 14540 Journées réalisées 13374 13411 572 504 455 699 14 401 14 614 Taux d’occupation (*) 96.42% 96.43% 78.36% 68.85% 44.61% 68.26% 92,19% 93,29% (*) Taux d’occupation = journées réalisées / capacité installée x nombre de jours d’ouverture L’activité réalisée en 2024 est de 14 614 journées, soit un taux d’occupation de 93,29% pour les 3 types d’accueils autorisés dont un taux d’occupation de 96,43% pour l’hébergement permanent. ✓ 13 411 journées pour 38 places d’accueil permanent contre 13 374 en 2023, soit une augmentation de 37 journées qui tient au fait que 2024 soit une année bissextile. ✓ 504 journées pour 2 places d’accueil temporaire contre 572 en 2023 soit une diminution de 68 journées. Cette diminution fait suite à l’admission en hébergement permanent de trois résidents de l’accueil temporaire dont deux bénéficiaient d’un accueil 180 jours par an. ✓ 11 personnes ont été accueillies en hébergement temporaire tout au long de l’année : 8 personnes ont profité de cet accueil entre 1 et 10 séjours ; 3 entre 12 et 14 séjours, 3 résidents ont intégré l’hébergement permanent dans la structure à la suite de 3 décès. ✓ 699 journées d’accueil de jour contre 455 en 2023 soit une augmentation de 244 journées. Cette augmentation fait suite à l’admission d’un jeune qui remplace un résident bénéficiant des deux types d’accueils (dont 180 jours en accueil temporaire). Au cours du deuxième trimestre, il intègre l’hébergement permanent.
2 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 Provenance des personnes en Accueil Temporaire : ✓ 4 personnes accueillies sont originaires du département du Doubs pour la découverte du milieu adulte et proviennent d’établissements pour enfants et adolescents polyhandicapés (intra et hors AHS-FC). ✓ 1 personne habituellement domiciliée chez ses parents dans le territoire de Belfort (100 km) pour 12 séjours de répit et 180 jours d’accueil. ✓ 1 personne du département du Jura pendant la fermeture de son foyer et pour un rapprochement familial pour 6 séjours et 65 jours d’accueil. ✓ 2 personnes habituellement domiciliées chez leurs parents dans le Doubs pour 12 séjours de répit et 86 jours d’accueil en plus d’une alternance avec l’accueil de jour. ✓ 3 résidents originaires d’établissements de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté Provenance des personnes accueillies en journée : ✓ Les 4 personnes accueillies sont domiciliées chez leurs parents. Elles résident dans le Doubs, dans les communes du Grand Besançon : Chemaudin (4 km), Roche-lez-Beaupré (19 km), Thise (17 km) et Franois. Le suivi des absences : ✓ 391 journées d’absence sont recensées. Elles concernent 16 résidents (contre 371 journées pour 14 résidents en 2023) : ✓ ✓ 376 journées d’absence sont liées à des retours en famille et concernent 11 résidents (contre 355 jours en 2023) ✓ 15 journées concernent des hospitalisations pour 5 résidents (contre 16 journées en 2023). Le nombre moyen de jours d’absence reste relativement stable, il est de 25 jours par résident contre 26 jours en 2023. Les retours au domicile des personnes accueillies en hébergement permanent au 31/12 : RETOURS AU DOMICILE EN FAMILLE AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES CONCERNEES N-1 N Tous les WE 3 4 2 à 3 WE par mois 4 6 1 WE par mois 2 1 Vacances 1 semaine 2 1 Vacances plus de 2 semaines 3 6 Aucun retour en famille 24 20 Concernant les liens familiaux : ✓ 14 résidents ont des contacts très fréquents avec leur famille (retour à domicile et/ou visites au sein de l’établissement) ✓ 10 résidents ont quelques visites annuelles et/ou des nouvelles par courrier ou téléphone ✓ 14 résidents n’ont plus aucun contact avec la famille. Hospitalisations : Elles représentent 15 journées réparties en 8 séjours et concernent 5 résidents : HOSPITALISATIONS (AVEC NUITEE) EN NOMBRE N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEE S En psychiatrie adulte - - - - - - En MCO 16 3 3 15 8 5 TOTAL 16 3 3 15 8 5
3 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 Séjours adaptés : SEJOURS ADAPTES (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES Financés par les résidents uniquement 0 0 0 0 0 Réalisés et financés par les résidents et la MAS 0 0 0 3 1 3 TOTAL 0 0 0 3 1 3 Les séjours intra/inter associatifs : SEJOURS INTRA/INTER ASSOCIATIFS (EN NOMBRE) N-1 N JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES JOURNEES SEJOURS PERSONNES CONCERNEES Stage dans un autre ESMS MAS 11 3 2 8 2 2 II.1.b. Parcours des résidents : Au 31/12 : 38 résidents en accueil permanent, 2 résidents en accueil temporaire. Les 4 personnes en accueil de jour n’étaient pas présentes. MOUVEMENTS DES RESIDENTS AU 31/12/2021 INTERNAT ACCUEIL TEMPORAIRE ACCUEIL DE JOUR TOTAL N-1 N N-1 N N-1 N N-1 N Personnes accompagnées au 1/01(A) 38 38 1 2 4 4 43 44 Entrées de l’année (B) 2 3 13 11 1 1 16 15 Sorties définitives de l’année(C) 2 3 3 3 1 1 6 7 Personnes accompagnées au 31/12 (A+B-C) 38 38 11 10 4 4 53 52 File active de l’année (A+B) 40 41 14 13 5 5 59 59 Durée Moyenne de Séjour des sortants (*) 11 ans et 6mois 7 ans et 12 mois - - - - - - (*) Prise en compte de l’ouverture de la MAS au 13/02/2013 Entrées et sorties de l’établissement : ✓ 1 personnes de l’EAM Bellevue de Pontarlier a été admise à la MAS Georges Pernot ✓ 2 personnes en situation d’amendement creton originaires du secteur enfant ont été admises ✓ 3 résidents sont décédés au cours de l’année des suites de leurs pathologies ✓ 11 personnes ont été accueillies en accueil temporaire tout au long de l’année Provenance des personnes : PROVENANCES DES PERSONNES ACCOMPAGNEES AU 31/12 (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) INTEGRANT L’ACCUEIL DE JOUR SITUATION AU 31/12 DONT ENTREES DE L’ANNEE N-1 N N-1 N Domicile / Milieu ordinaire 4 4 1 Etablissement de santé - - - - Etablissement médicosocial 38 38 2 4 Provenance inconnue - - - - TOTAL 42 42 3 4 Motif de sortie : MOTIF DE SORTIE OU DESTINATION DES PERSONNES SORTIES AU COURS DE L’ANNEE (HORS ACCUEIL TEMPORAIRE) N-1 N Décès au sein de l’ESMS 1 3 Hospitalisation (y compris si décès au cours de l’hospitalisation Domicile/milieu ordinaire (y compris avec SAMSAH, SESSAD) - Etablissement médicosocial - - TOTAL 1 3
4 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 II.1.c. Liste d’attente : Au 31/12 (données issues de Via Trajectoire) : 19 personnes inscrites pour une demande d’hébergement permanent et/ou temporaire : ✓ 18 personnes sont originaires du Doubs ✓ 1 du Haut-Rhin II.2. ANALYSE QUALITATIVE : Au 31/12, 38 résidents en hébergement permanent, 2 résidents en hébergement temporaire soit 21 hommes et 18 femmes et 4 personnes en accueil de jour. II.2.a. Profil des personnes accompagnées : RÉPARTITION PAR ÂGE ET PAR SEXE (EN NOMBRE AU 31/12) La moyenne d’âge de l’ensemble des personnes accueillies est de 44 ans. RÉPARTITION PAR ORIGINE GÉOGRAPHIQUE (EN NOMBRE DE PERSONNES) RÉPARTITION EN FONCTION DES DÉFICIENCES OBSERVÉES TYPE DE DEFICIENCES OBSERVEES AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT N (38) PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE N (2) PERSONNES EN ACCUEIL DE JOUR (4) AU 31/12 A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE A TITRE PRINCIPAL A TITRE ASSOCIE Déficience intellectuelle 14 Autisme et autres TED 1 Troubles du comportement et de la communication 2 6 1 1 Troubles psychiques Troubles du langage et des apprentissages Déficiences auditives Déficiences visuelles Déficiences motrices Déficiences métaboliques Personnes cérébro-lésées Personnes polyhandicapées 36 1 3 Personnes en cours de diagnostic Personnes avec autres types de déficiences TOTAL 38 21 2 0 4 0 1 4 6 0 0 2 5 2 2 3 4 1 5 3 20/30 31/35 36/40 41/45 46/50 51/55 56/60 Hommes Femmes Doubs 36 Haute-Saône 1 Saône et Loire 1
5 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 II.2.b. Mesures de protection : MESURES DE PROTECTION AU 31/12 (EN NOMBRE) PERSONNES EN ACCUEIL PERMANENT PERSONNES EN ACCUEIL TEMPORAIRE PERSONNES EN ACCUEIL DE JOUR AU 30/12 N-1 N N-1 N N-1 N Mesure d’accompagnement social personnalisée (MASP) Mesure d’accompagnement judiciaire (MAJ) Mesure de Sauvegarde de justice Mesure Curatelle Mesure de Tutelle 38 38 1 2 4 4 Autre mesure de protection (*) - - TOTAL 38 38 1 2 4 4 II.2.c. Evolutions significatives/écart avec l’agrément Aucune personne accompagnée n’est en dérogation ou hors autorisation. III. MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT Finalisé en 2020, le projet d’établissement couvre la période 2020-2025. Les objectifs identifiés dans le projet d’établissement sont intégrés au Plan d’Amélioration Continue de la Qualité. La démarche de renouvellement du projet d’établissement a été engagée en fin d’année 2024 avec l’appui du REQUAMS et devra aboutir en 2025. III.1. PRÉSENTATION ET BILAN DES ACTIVITÉS MISES EN ŒUVRE : III.1.a. Réponses aux besoins en matière de santé somatique et psychique : SOINS MEDICAUX A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE Au regard des polypathologies des résidents et de l’évolution de la moyenne d’âge, l’équipe soignante assure une surveillance et des soins médicaux constants avec le recours à tiers. Nombres de consultations en externe / nombres de résidents : ✓ Imagerie : 26 / 17 ✓ Odontologie : 16 / 15 ✓ Chirurgie odontologique : 1/1 ✓ EEG : 3/3 ✓ Neurologie : 11 / 9 ✓ Médecine Physique et Réadaptation : 23 / 9 ✓ SAMU / Urgences : 8 / 6 ✓ Pneumologie : 1 / 1 ✓ Gynécologie : 0 / 0 ✓ EMILAH : 7 / 12 ✓ Endoscopie digestive : 6 / 2 ✓ Consultation podo-orthésiste : 3/1 ✓ Consultation cardiologie : 1/1 ✓ Urologie : 9 / 2 ✓ Ophtalmologie mobile: 8 /32 ✓ Anesthésie : 1 / 1 ✓ Changement pompe à Baclofène : 6 / 3 ✓ Unité de soins palliatifs : 1 / 1. Compte tenu de la nécessité pour une grande majorité des transports d’être réalisés en position allongée afin de permettre des conditions optimales lors des consultations, examens, clichés radiologiques, en 2024, 70 transports ont été gérés par la société Jussieu / 14 transports gérés avec les véhicules de la MAS / 12 transports assurés par les parents. SOINS DES INFIRMIERS, DES AIDES-SOIGNANTS A VISEE PREVENTIVE, CURATIVE ET PALLIATIVE ✓ 10 résidents permanents, deux résidents temporaires (à tour de rôle) et un résident d’accueil de jour sont porteurs d’une gastrostomie permettant alimentation entérale, hydratation et passage des médicaments. A ce titre, 3 résidents nécessitent une surveillance accrue et des soins cutanés au niveau de la stomie . ✓ 3 campagnes de vaccination (Grippe/Covid) ont été organisées en 2024 et ont concerné 41 résidents. ✓ 10 protocoles Buccolam administrés pour 7 résidents. ✓ 27 résidents permanents, 2 accueils temporaires et 3 accueils de jour sont épileptiques (NB certains accueils de jour sont parfois aussi en hébergement temporaire)
6 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 ✓ 3 résidents nécessitent un pansement régulier voir quotidien, 7 résidents bénéficient d’une surveillance et de soins cutanés quotidiens. ✓ Application de collyres de façon régulière voir pluri-quotidienne pour 6 résidents (permanents et temporaires). ✓ 1 résident a bénéficié jusqu’en septembre d’une injection mensuelle intramusculaire de Vitamine B12, en rapport direct avec sa pathologie digestive et les carences qu’elle entraine. ✓ 3 résidents sont décédés cette année (en janvier, mai et septembre), pour deux de ces résidents un accompagnement de fin de vie a pu être réalisé. ✓ 1 résident a bénéficié d’une perfusion s/cutanée de morphinique pour des soins à visée palliative et accompagnement en fin de vie. Les 38 résidents en hébergement permanent bénéficient de protocoles de soins individualisés : PROTOCOLES « PREVENTION DE CRISE » 50 protocoles douleur 100 protocoles fièvre 600 protocoles constipation 2 protocoles insomnie 10 protocoles crise d’épilepsie 40 protocoles crise d’agitation 3 protocoles anxiété 30 protocoles crise hémorroïdaire 1 protocole morphinique 6 protocoles désaturation 3 protocoles eczéma 5 protocoles stabilisation du PH urinaire 12 protocoles dysménorrhée 40 protocoles déshydratation 10 protocoles diarrhée 38 protocoles de suivi pondéral 20 protocoles nausée/vomissements 5 protocoles prémédication avant examen 4 protocoles poussée de dermite séborrhéique PRESTATIONS DES PSYCHOLOGUES, Y COMPRIS A DESTINATION DES FRATRIES ET DES AIDANTS ✓ 14 résidents sont suivis en consultation individuelle ✓ 3 accompagnements de familles dans une forme de soutien à la parentalité ✓ Participation aux projets personnalisés ✓ Echanges avec les professionnel(les) sur les observations des comportements et difficultés rencontrées ✓ Animation de 4 cafés-parents, 8 familles y ont participé au cours de l’année. PRESTATIONS DES AUXILIAIRES MEDICAUX La kinésithérapie : 33 résidents en bénéficient. Les techniques utilisées sont la mobilisation, les massages et la verticalisation. Cette dernière apporte également des bénéfices sur les fonctions cardiovasculaires, osseuses, viscérales, motrices, psychologiques et sociales. La kinésithérapie respiratoire préventive a permis de diminuer de façon significative les hospitalisations liées aux pneumopathies. Elle est réalisée à l’aide de Cough-Assist qui permet de réduire les encombrements bronchiques. 12 résidents à risque bénéficient de 2 séances de kinésithérapie respiratoire par semaine et d’autres de manière ponctuelle selon les états cliniques et les périodes propices aux infections bronchiques. Ces séances sont réalisées par la kinésithérapeute salariée de l’établissement et les kinésithérapeutes libéraux de Franois. L’ergothérapie : En 2024, l’ergothérapie a pu servir de multiples projets, réflexions et accompagnements individuels : ✓ 6 résidents ont bénéficié d’un accompagnement ponctuel au repas ✓ 21 résidents ont bénéficié du renouvellement de leur appareillage d’orthopédie (siège moulé, orthèse totale de nuit, verticalisateur, chaussures orthopédique). ✓ 12 résidents ont bénéficié d’un renouvellement, l’acquisition et/ou entretien d’aides techniques individuelles (fauteuil roulant, châssis, assise modulaire évolutive) ✓ 10 résidents ont bénéficié d’un accompagnement hebdomadaire en atelier au sol afin de travailler leur motricité ✓ Participation aux séances en piscine, atelier motricité au sol tout au long de l’année et soutenir des sorties plus exceptionnelles comme, CIMGO, bowling, ski fauteuil, accrobranche.
7 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 L’ergothérapie a également permis cette année : ✓ L’entretien du matériel collectif de la MAS comme les matelas à air, lève-personnes et sangles, lit-douche, véhicules TPMR, etc. ✓ Une participation à la recherche de mécénat pour des projets spécifiques ✓ Une implication dans la réflexion pluridisciplinaire autour de projets institutionnels et de réunions d’accompagnement individuel ✓ Une démarche constante de renouveler les connaissances avec la participation à 5 formations dont une approche à la démarche éthique dans le soin Enfin, l’ergothérapeute coanime la démarche d’amélioration de la communication alternative et améliorée en participant à des projets tels que : ✓ L’essai d’appels malades pour les résidents grâce à la participation à des réunions d’équipe ✓ La mise en place de technologie type « Loxone » avec des contacteurs, un logiciel sur tablette : essai sur plusieurs mois avec retour des équipes de nuits ✓ Formations sur les logiciels de CAA tels que TD Snap, Mind express, etc. La psychomotricité : L’équipe de rééducation porte de nombreuses activités thérapeutiques qui ont concerné l’ensemble des résidents : ACTIVITE ACTES EN PARTICIPATION RESIDENTS ACCOMPAGNES Balnéothérapie 64 29 Danse 191 22 Musicothérapie 227 41 Equithérapie 115 31 Zoothérapie 42 28 Stimulation sensorielle 69 35 En complément des différents bilans sensoriels, cognitivo-moteurs et langagiers portés par la psychomotricienne, de nombreux projets de développement autour de la question de la sensorialité sont portés au quotidien (mallettes d’activités à thème, chariot sensoriel mobile, aménagement des espaces sensoriels, etc. Par ailleurs, la psychomotricienne a été formée à la médiation animale dans le but de développer ce type de médiation en 2025 au sein de l’établissement. Activités physiques adaptées : La présence de l’éducatrice sportive en Activités Physiques Adaptées a permis de continuer à développer des séances individuelles d’activités physiques telles que la réflexologie, les sorties en tricycle, la boccia, la sarbacane mais également maintenir les activités physiques et rééducatives comme la piscine, l’équithérapie, la patinoire, la danse, la verticalisation en lien avec les autres rééducateurs. ACTIVITE ACTES EN PARTICIPATION RESIDENTS ACCOMPAGNES Tricycle 25 19 Verticalisation 162 18 Patinoire 42 25 Jeu et motricité 16 10 Atelier motricité au sol 23 18 Perspectives 2025 : - Poursuivre le développement de la CAA au sein de l’établissement avec l’appui de techlab de Lille - Mettre en place une nouvelle session de formation proposée par les soins palliatifs à destination des professionnels récemment embauchés III.1.b. Réponses aux besoins en matière de participation sociale : ACCOMPAGNEMENT A L’EXPRESSION DU PROJET PERSONNALISE (PP) Chaque année, résidents, familles et/ou tuteurs sont invités pour la co-construction des projets personnalisés (PP). Les projets programmés pour l’ensemble des résidents ont pu être réalisés au cours de l’année 2024 à l’appui du tableau synthétique harmonisé à l’échelle associative reprenant les objectifs définis et les prestations de chacun sous une ligne directrice Serafin-ph.
8 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 Perspectives 2025 : - Intégrer l’ensemble des fiches de recueil par corps de métier dans le DIU ACCOMPAGNEMENT DU LIEN AVEC LES PROCHES Nous veillons à favoriser de façon permanente le lien entre les résidents et leurs familles. En 2024, nous avons souhaité développer les temps collectifs avec les familles à travers trois temps forts dont la journée des 10 ans. Par ailleurs, nous avons maintenu nos offres de sorties en lien avec les familles qui le souhaitaient. Sept familles ont pu être présentes à 8 sorties organisées par l’établissement. L’équipe éducative de la MAS a proposé des visites accompagnées à 4 résidents sur les lieux de vie de leur famille, de façon mensuelle ou trimestrielle pour garantir le maintien des liens dès lors que les proches ne peuvent plus se déplacer. Par ailleurs, des temps réguliers sont organisées avec des anciens camarades accueillis dans d’autres établissements, le temps d’un repas ou d’une activité, soit 11 rencontres en 2024. Enfin, 4 rencontres « café des familles » ont pu être organisées par la psychologue. Ce moment convivial est fortement apprécié des familles comme en témoigne le taux de participation en constante hausse. Perspectives 2025 : - Développer les propositions de sorties et d’activités en interne et en externe avec les familles - Associer les familles à la réécriture du projet d’établissement ACCOMPAGNEMENT POUR LA REALISATION D’ACTIVITES DE JOUR SPECIALISEES - ACCOMPAGNEMENT POUR LA PARTICIPATION AUX ACTIVITES SOCIALES ET DE LOISIRS L’année 2024, pilotée par l’équipe éducative, a permis de renforcer le planning des activités décloisonnées entre les unités avec l’appui d’outils de communication adaptés. Pendant les périodes épidémiques, nous avons fait le choix de privilégier les activités au sein des unités de vie : arts sensoriels, borne handimélo, cuisine, musique et chant, lecture, veillées à thème, bain détente, espace multi sensoriel, snoezelen, activités au tapis, activités manuelles soit 422 activités programmées tout au long de l’année. Par ailleurs, nous avons pu maintenir les sorties extérieures tout au long de l’année dont la piscine, la patinoire, les concerts, le parc d’attraction, les spectacles, etc. Perspectives 2025 : - Poursuivre le développement de la signalétique au sein de l’établissement - Rechercher des financements pour le développement des espaces extérieurs et la salle snoezelen ACCOMPAGNEMENTS DE LA VIE AFFECTIVE ET SEXUELLE Lors des projets personnalisés et des réunions médico-socio-éducatives, cette partie de l’accompagnement a amené plusieurs échanges. Elle fait régulièrement émerger des questionnements éthiques et les adaptations organisationnelles que nous pouvons proposer. Elles ont concerné 5 résidents dans l’année. Perspectives 2025 : - Développer la formation des professionnels à la vie affective et sexuelle III.1.c. Réponses aux besoins en matière d’autonomie : BESOINS EN MATIERE D’AUTONOMIE FAIT SEUL AIDE PARTIELLE AIDE TOTALE Toilette 0 1 41 Habillage 0 2 40 Alimentation 0 16 26 (dont 10 gastrostomies) Mobilité (marche) 4 9 (fauteuils électriques ou manuels) 29 Transferts 4 3 35 Elimination 0 8 34 Repères spatiaux dans l’ESMS 0 4 38 Repères spatiaux hors ESMS 0 0 42 Repères temporels 0 11 31 Communication verbale 0 8 34 Relation avec autrui 0 20 22
9 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 ACCOMPAGNEMENTS POUR LES ACTES ESSENTIELS – COMMUNICATION ET RELATIONS AVEC AUTRUI Après plus de dix ans de réflexion, les dénominations pour les quatre unités de vie ont été actées. 45 votants parmi les résidents et les professionnels ont choisi la série de noms « sérénité » soit Aube, Brise, Cascade et Dune parmi les 3 séries sélectionnées en CVS. Par ailleurs, nous avons continué à adapter les habitudes de vie singulières de chacun des résidents, pour que celles-ci soient facilement connues de tous et à chaque instant par le biais de différents supports du quotidien. Perspectives 2025 : - Former les professionnels à la mise en place des nouveaux outils de communication en lien avec les capacités d’expression des résidents - Développer une signalétique adaptée à l’échelle de la dénomination des quatre unités III.2. OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT SUR SON ENVIRONNEMENT : III.2.a. Dans le domaine de la santé : Coopérations, conventions avec les acteurs spécialisés : En 2024, l’établissement a maintenu des partenariats avec : ✓ Le cabinet d’Orthophonie de Franois : Depuis 2022, la MAS est conventionnée avec le cabinet d’orthophonie de Franois. A ce titre, les bilans de déglutition et d’orthophonie sont assurés au sein de la structure ainsi que deux sessions de sensibilisation à la CAA en 2024 destinées aux professionnels et aux familles. ✓ Equipe Mobile Intersectorielle Liaison Adulte Handicapé : L’équipe d’EMILAH proposent des accompagnements auprès des résidents afin d’améliorer l’accès aux soins en assurant un lien entre les professionnels, le médecin généraliste et le psychiatre du CHS. L’analyse de plusieurs situations complexes sont suivies et analysées en équipe. ✓ Equipe Mobile de Soins Palliatifs : Un médecin et une infirmière du CHRU sont intervenues tout au long de l’année pour un soutien aux professionnels et médecin (orientation médicale) lors de deux décès sur les trois. ✓ Equipe Mobile Autisme : Un résident présentant des traits autistiques a pu profiter de l’expertise de l’EMA par plusieurs évaluations et accompagnements de l’équipe pluridisciplinaire. Deux rencontres sont réalisées en 2024. ✓ Equipe Mobile Hygiène de Territoire : Une convention avec l’EMHT d’Avanne Aveney coordonnée par le CPIAS permet les interventions mensuelles de Mme Hamelin, Infirmière en Hygiène de Territoire, pour améliorer les pratiques sanitaires par le développement de protocoles, le soutien technique dans le cadre des épisodes épidémiques et la mise à jour de la Démarche d’Analyse et de Maîtrise du Risque Infectieux DAMRI. Perspectives 2025 : - Renouvellement de la convention avec le CHRU - Mise en place de nouvelles formations à destination des professionnels par le service des soins palliatifs - Développer la coopération avec l’équipe relais handicaps rares - Développer la coopération avec la plateforme polyhandicap BFC III.2.b. Dans le domaine de la participation sociale : Appui-ressources et partenariats institutionnels : ✓ ALEDD : 4 résidents adhérents profitent d’activités adaptées hors les murs ainsi que de séjours de vacances. ✓ Conventionnement avec 2 EEAP bisontins pour assurer une continuité dans l'accompagnement des jeunes adultes ayant une orientation MAS dont ceux susceptibles d'être accueillis à Franois et favoriser les liens d'échanges et le partage entre les équipes des deux secteurs autour d’activités ✓ Conventionnement avec une autre MAS afin de faire des séjours de vacances dans un autre lieu de vie et en réponse à la demande d’un résident
10 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 ✓ Maison du Mieux Vivre Familles rurales - Franois : le partenariat continue tout au long de l’année avec la mise en place d’ateliers cuisine inclusifs où les résidents et les habitants de Franois et Serre les Sapins confectionnent et partagent un repas ✓ Mise à disposition de la salle des fêtes de l’établissement à l’IRTS, des artistes en résidence, et quatre associations locales qui ont notamment débouché vers deux spectacles et un concert accessibles aux résidents Perspective 2025 : Poursuivre le développement de partenaires dans le milieu social et culturel. III.3. EXPRESSION ET PARTICIPATION DES USAGERS : Trois réunions de CVS ont pu se tenir en mars, juillet et novembre avec une moyenne de six familles présentes. En lien avec les professionnels, les résidents élus au CVS sont accompagnés dans l’expression de leur citoyenneté sur trois temps : ✓ Avant le CVS pour recueillir les attentes des résidents et préparer avec eux un ou plusieurs diaporamas photos/vidéos et/ou présentations PowerPoint ✓ Le jour du CVS, en proposant aux représentants des outils adaptés pour qu’ils diffusent eux-mêmes les supports préparés ✓ Après le CVS, pour aider les résidents à faire un « compte-rendu ». Les principaux sujets abordés ont concerné : ✓ L’expression libre et les souhaits des résidents dans les domaines des fêtes, activités, sorties, séjours ✓ La situation RH et les embauches ✓ Le suivi du projet d’extension ✓ La création des espaces de santé/les directives anticipées ✓ Le suivi et retour de la démarche d’évaluation 2024 ✓ Le point relatif aux événements indésirables, plaintes et réclamations Perspectives 2025 : - Matérialiser les comptes rendus de CVS en facile à lire et à comprendre - Continuer à développer les directives anticipées par le biais de réunions collégiales animées conjointement par le médecin généraliste et la cheffe de service. - Développer les moments de partages avec les familles - Le projet d’extension et l’aménagement des extérieurs - Le développement des outils de la communication alternative améliorée III.4. MOYENS HUMAINS : III.4.a. Organigramme : L’organigramme autorisé est de 54.56 ETP dont 3,71 ETP de remplacement et 1 ETP en contrat de professionnalisation. Le taux de rotation des équipes est constant avec : ✓ 7 sorties (14 %) : 6 démissions et 1 licenciement pour inaptitude, contre 6 % en 2023 ✓ 5 entrées (10 %) contre 16 % en 2023 ROTATION DES EQUIPES PAR SECTEUR SORTIES EMBAUCHES Direction 0 0 Educatif 5 3 Paramédical 2 2 Médical 0 0 Services généraux 0 0 Administratif 0 0 TOTAL 7 5 Poursuite du recours à la plateforme HUBLO afin de garantir la continuité et la qualité des soins au regard du contexte sanitaire.
11 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 La plateforme HUBLO, qui met en relation l’établissement avec des salariés vacataires externes inscrits sur notre réseau, a permis le remplacement de salariés absents. 1074 missions de remplacement ont été pourvues via ce réseau soit 64 % des missions créées. ORGANIGRAMME DE LA MAS GEORGES PERNOT (54,56 ETP) DIRECTEUR 1 ETP CHEFFE DE SERVICE 1 ETP FONCTION ADMINISTRATION FONCTION SERVICES GENERAUX FONCTION EDUCATION/SOINS FONCTION PARAMEDICALE FONCTION MEDICALE SECRETAIRES 2 ETP SURVEILLANTS DE NUIT 2 ETP EDUCATEUR SPECIALISE 1 ETP IDE DE NUIT - 2.50 ETP IDE DE JOUR - 4.30 ETP MEDECIN GENERALISTE COORDINATEUR 0.50 ETP AGENTS DE SERVICE INTERIEUR - 4 ETP MONITEUR EDUCATEUR 1 ETP KINESITHERAPEUTE 1 ETP PSYCHIATRE 0.15 ETP LINGÈRE 1 ETP AMP 15.80 ETP PSYCHOMOTRICIEN 1 ETP AGENT D’ENTRETIEN 1 ETP AIDE-SOIGNANT 10.40 ETP ERGOTHERAPEUTE 1 ETP PSYCHOLOGUE 0.20 ETP III.4.b. Formation : Dans la continuité de l’année 2023, la formation reste un enjeu important pour permettre de garantir la qualité de l’accompagnement des résidents. FORMATIONS PARTICIPANTS DE AS – Formation professionnelle continue 1 DE AS – Contrat d’apprentissage 1 DE. A.E.S – Formation professionnelle 1 Tuteur – Maître d’apprentissage 2 Action Bientraitance 2 Incendie – Evacuation 11 L’approche Snoezelen – Approfondissement 11 Les troubles de la déglutitions 7 Plaies et cicatrisation 6 Douleur et handicap sévère 10 Les écrits professionnels 6 Médiation animale 1 Démarche de questionnement éthique 8 Acquérir les bases de la CAA 5 La Stimulation Basale 3 Bouger pour prendre soin de nos résidents 5 SST – Recyclage 1 III.4.c. Analyse de la pratique : Dix séances d’1h30 par groupe ont été programmées sur l’année 2024 avec le cabinet Rguibi-Idrissi. 35 professionnels volontaires ont pu y participer durant l’année. III.4.d. Accueil de stagiaires : Comme chaque année depuis sa création, la Maison d’Accueil Spécialisée veille à diversifier ses partenariats avec les sites de formation dont : l’Institut Régional du Travail Social, les lycées professionnels de Besançon, les instituts de formations des professions de santé de Besançon et Vesoul. De nouveaux partenariats ont vu le jour comme avec la faculté de médecine dans le cadre de l’accueil d’étudiants en médecine, ou encore l’école de psychomotricité et la filière STAPS. Ainsi en 2024, nous avons accueilli des étudiants(es) : ✓ Soins infirmiers : 6 ✓ Educateur spécialisé : 1
12 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 ✓ Aides-soignants : 6 ✓ Accompagnants éducatif et social : 4 ✓ Baccalauréat services à la personne : 4 ✓ Baccalauréat gestion des organisations : 1 ✓ Moniteur éducateur : 1 ✓ Staps : 2 ✓ Psychomotriciens : 4 ✓ Dispositif OASIS :2 ✓ Mise en situation professionnelle : 1 ✓ Stage découverte 3ème : 1 ✓ Stage de découverte 2ème année de médecine : 4 III.5. DÉMARCHE QUALITÉ : III.5.a. III.5.a Organisation de la démarche qualité La MAS Georges Pernot est engagée depuis 7 ans dans la démarche d’amélioration continue de la qualité au côté du REQUAMS. En 2024, les 6 interventions de l’équipière ont permis de préparer la démarche d’évaluation, préparer le plan d’action qualité et garantir son suivi en intégrant les actions post-évaluation. Le COPIL qualité s’est réuni deux fois en 2024. III.5.b. III.5.b Evaluation et suivi L’année 2024 a été marquée par la réalisation de l’évaluation HAS en avril, un moment clé dans notre dynamique d’amélioration continue. Cette évaluation, a permis d’analyser en profondeur nos pratiques et d’identifier nos points forts et nos axes d’amélioration. Les résultats obtenus ont confirmé la solidité de nos engagements en matière d’accompagnement des résidents, de sécurité, et de bonnes pratiques professionnelles avec l’obtention de la note maximale pour les 18 critères impératifs et une moyenne de 3,94 sur 4 pour les trois chapitres. Cette reconnaissance externe vient valoriser l’implication quotidienne des équipes et renforce notre volonté d’inscrire la qualité au cœur de nos actions. Dans la continuité, la MAS poursuit le développement de ses démarches d’amélioration en vue du renouvellement de son projet d’établissement en 2025, garantissant ainsi un accompagnement toujours plus adapté aux besoins et attentes des résidents et de leurs familles. III.5.c. III.5.c Suivi des événements indésirables, plaintes et réclamations Dans le cadre de la mise en place du circuit de déclaration des évènements indésirables, nous avons recensé 21 déclarations au cours de l’année qui ont fait l’objet d’un suivi et d’une présentation en CVS dont : ✓ 3 déclarations concernaient l’accompagnement lié aux soins ✓ 3 déclarations concernaient des moyens techniques ✓ 4 déclarations concernaient des pratiques professionnelles Aucune transmission d’EIG à l’ARS en 2024. Par ailleurs, dans le cadre du suivi des plaintes et réclamations, nous avons enregistré 3 réclamations : ✓ 1 réclamation concernaient les modalités d’accompagnement ✓ 2 réclamations concernaient la partie hôtellerie. IV. CONCLUSION L’année 2024 a marqué une étape importante pour la MAS, illustrant à la fois la consolidation de nos équipes, la reconnaissance de notre travail et notre engagement vers l’avenir. La stabilisation des ressources humaines a permis d’assurer une continuité et une qualité d’accompagnement renforcées pour les résidents. L’évaluation HAS réalisée en 2024 a confirmé la pertinence et la qualité de nos pratiques, soulignant l’engagement des professionnels en faveur du bien-être et l’autonomie des personnes accueillies. 2024 fut également une année de célébration avec les 10 ans de la MAS, un moment fort partagé avec les familles, les voisins, les partenaires et les professionnels, témoignant de la solidité des liens tissés au fil des années. Des liens qui continueront à se développer en 2025 avec le projet d’extension de 10 places qui débutera dans le courant de l’année et qui ouvre de nouvelles perspectives pour répondre aux nombreux besoins d’accueil. Enfin 2025 sera l’occasion de consolider les travaux engagés tels que la démarche éthique, la prévention de la maltraitance mais aussi de renouveler notre projet d’établissement, un travail collectif qui permettra de réaffirmer nos valeurs, nos ambitions et d’adapter nos actions aux enjeux futurs.
13 MAS GEORGES PERNOT - RA 2024 Forts de ces beaux moments de partage et portés par ces projets, nous poursuivrons notre engagement avec la même exigence et la même bienveillance, au service des résidents et de leurs familles.
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