SESSAD Comtois - Rapport annuel 2018

1 SESSAD COMTOIS - RA 2018 A NTENNE G RAND B ESANÇON : 15 AVENUE D ENFERT R OCHEREAU – 25000 BESANCON T ÉL : 03.81.65.44.52 - F AX : 03.81.65.44.61 sessadcomtois.besancon@ahs-fc.fr D IRECTRICE : V IRGINIE FRICOT A NTENNE A IRE U RBAINE : 15 RUE DE LA P ETITE H OLLANDE - 25200 MONTBELIARD T ÉL : 03.81.98.59.43 sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.fr A NTENNE H AUT -D OUBS : 28 RUE DE LA G ARE - 25800 VALDAHON T ÉL : 03.81.26.07.43 sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.fr SESSADC OMTOIS I. P RÉSENTATION C ATEGORIE D ’ ETABLISSEMENT OU SERVICE S ERVICE D ’E DUCATION S PECIALE ET DE S OINS A D OMICILE SESSAD COMTOIS A NTENNE G RAND B ESANÇON A NTENNE A IRE U RBAINE A NTENNE H AUT - D OUBS D ATE D ’ AUTORISATION ( CREATION OU RENOUVELLEMENT ) Attente confirmation ARS Décision ARS N°2010.51 du 27/05/2010 Arrêté préfectoral N°2005.2311.06394 du 23/11/2005 23/02/1993 Renouvelé au 03/01/2002 A GREMENT D ATE DERNIER AGREMENT Décision ARS N° DA 17-37 du 14/06/2017 (attente de la décision liée aux 9 places supplémentaires au 01.09.2018) C APACITE TOTALE 117 places 45 places + 7 UEM TED + 4 TED 22 places + 7 UEM TED + 4 TED 28 places M ODALITE D ’ ACCUEIL Non concerné M ODE DE FONCTIONNEMENT Prestation en milieu ordinaire B ENEFICIAIRES 95 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles) 14 places UEMA 3/6 ans 8 places TSA 6/12 ans La capacité globale du service est passée de 108 à 117 places au 01/09/2018 en lien avec la création de 9 places pour l’antenne du Grand Besançon visant à réduire les délais d’attente des plus jeunes enfants. Nous sommes cependant en attente de la décision ARS correspondante. Le SESSAD Comtois intègre le CPOM 2018-20122 avec l’ARS Bourgogne Franche-Comté. II. A CTIVITE II.1. A CTIVITE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre d’actes : L’activité retenue est de 13 102 actes soit 8/12 de l’activité cible 2017 et 4/12 de l’activité 2017 augmentée de 9 places toutes déficiences. Cette activité est basée sur une ouverture 222 jours par an avec 2 actes hebdomadaires par enfant déficient intellectuel (DI) ou ayant des Troubles du Comportement et des conduites (TCC) et 5 par enfant ayant des troubles du spectre autistique (hors UE) et un taux d’occupation à 95%. Pour les UEMA : 8 actes hebdomadaires en période scolaire (35 semaines) et 3 lors des vacances scolaires (10 semaines) avec un taux d’occupation à 90%.