SESSAD Comtois - Rapport annuel 2019

1 SESSAD COMTOIS – RA 2019 A NTENNE G RAND B ESANÇON 15 AVENUE D ENFERT R OCHEREAU – 25000 B ESANCON T ÉL : 03.81.65.44.52 sessadcomtois.besancon@ahs-fc.fr D IRECTEURS : V IRGINIE F RICOT JUSQU ’ AU 03/11/2019 L YLIAN LEUBA A COMPTER DU 04/11/2019 A NTENNE A IRE U RBAINE 15 RUE DE LA P ETITE H OLLANDE - 25200 M ONTBELIARD T ÉL : 03.81.98.59.43 sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.fr B ERNARD TRIPONEY A NTENNE H AUT -D OUBS 28 RUE DE LA G ARE - 25800 V ALDAHON T ÉL : 03.81.26.07.43 sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.fr W ILLIAM LAVRUT SESSADC OMTOIS I. P RÉSENTATION C ATEGORIE D ’ ETABLISSEMENT OU SERVICE S ERVICE D ’E DUCATION S PECIALE ET DE S OINS A D OMICILE SESSAD COMTOIS A NTENNE G RAND B ESANÇON A NTENNE A IRE U RBAINE A NTENNE H AUT -D OUBS D ATE D ’ AUTORISATION ( CREATION OU RENOUVELLEMENT ) Attente confirmation ARS Décision ARS N°2010.51 du 27/05/2010 Arrêté préfectoral N°2005.2311.06394 du 23/11/2005 23/02/1993 Renouvelé au 03/01/2002 A GREMENT D ATE DERNIER AGREMENT Arrêté ARS/BFC/DA/2019-101 C APACITE TOTALE 142 places 49 places + 7 UEMA + 10 UEEA + 4 TSA 22 places + 7 UEMA + 4 TSA 39 places M ODALITE D ’ ACCUEIL Non concerné M ODE DE FONCTIONNEMENT Prestation en milieu ordinaire B ENEFICIAIRES 110 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles) 14 places UEMA 3/6 ans 10 places UEEA 6/11 ans 8 places TSA 6/12 ans La capacité globale du service est passée de 117 à 142 places au 01 er /09/2019 en lien avec la création :  De 15 places toutes déficiences, 4 dans le Grand Besançon et 11 dans le Haut-Doubs, afin de réduire les listes d’attente  De 10 places en Unité d’Enseignement Elémentaire Autisme à Besançon, dans le cadre de la Stratégie Nationale pour l’Autisme 2018-2022 et dans la continuité de l’UEMA créée en 2014. Le SESSAD Comtois intègre le CPOM 2018-2022 avec l’ARS BFC. II. A CTIVITÉ II.1. A CTIVITE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre d’actes : L’activité cible retenue est de 16 428 actes soit l’activité cible 2018 en année pleine (13 611 actes) augmentée de 15 places toutes déficiences pour 4 mois (+ 419 actes) et 10 places UEEA pour 4 mois (+ 2 398 actes). Cette activité est basée sur une ouverture de 222 jours par an avec :  2 actes hebdomadaires par enfant déficient intellectuel ou ayant des troubles du comportement et des conduites et 5 par enfant ayant des troubles du spectre autistique (hors UE) avec un taux d’occupation à 95%  8 actes hebdomadaires par enfant en période scolaire (35 semaines) et 3 lors des vacances scolaires (10 semaines) avec un taux d’occupation à 90% pour les UEMA