SESSAD Comtois - Rapport annuel 2021

1 SESSAD COMTOIS – RA 2021 A NTENNE G RAND B ESANÇON 15 AVENUE D ENFERT R OCHEREAU – 25000 B ESANCON T ÉL : 03.81.65.44.52 sessadcomtois.besancon@ahs-fc.fr D IRECTEURS : M. L YLIAN LEUBA A NTENNE A IRE U RBAINE 15 RUE DE LA P ETITE H OLLANDE - 25200 M ONTBELIARD T ÉL : 03.81.98.59.43 sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.fr M. C EDRIC LEMAITRE A NTENNE H AUT -D OUBS 28 RUE DE LA G ARE - 25800 V ALDAHON T ÉL : 03.81.26.07.43 sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.fr M. W ILLIAM LAVRUT SESSADC OMTOIS I. P RÉSENTATION C ATEGORIE D ’ ETABLISSEMENT OU SERVICE S ERVICE D ’E DUCATION S PECIALE ET DE S OINS A D OMICILE SESSAD COMTOIS A NTENNE G RAND B ESANÇON A NTENNE A IRE U RBAINE A NTENNE H AUT -D OUBS D ATE D ’ AUTORISATION ( CREATION OU RENOUVELLEMENT ) Attente confirmati on ARS Décision ARS N°2010.51 du 27/05/2010 Arrêté préfectoral N°2005.2311.06394 du 23/11/2005 23/02/1993 Renouvelé au 03/01/2002 A GREMENT D ATE DERNIER AGREMENT Arrêté ARS/BFC/DA/2019-101 C APACITE TOTALE 150 places 49 places + 7 UEMA + 10 UEEA + 12 TSA 22 places + 7 UEMA + 4 TSA 39 places M ODALITE D ’ ACCUEIL Non concerné M ODE DE FONCTIONNEMENT Prestation en milieu ordinaire B ENEFICIAIRES 110 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles) 14 places UEMA 3/6 ans 10 places UEEA 6/11 ans 16 places TSA 6/20 ans La capacité globale du service au 31/12/2021 est de 150 places et 32 places en sureffectif financées en CNR pour 1 an, à compter du 01/09/2021, au titre de la rentrée inclusive (16GB / 8AU / 8HD). 8 places TSA ont été créées et agréées dans le GB en 2021. On peut noter également :  La création de l’Equipe Mobile d’Appui à la Scolarisation (EMAS) du Doubs ainsi que la pérennisation et le renfort de celle de l’Aire Urbaine / Nord Franche-Comté en avril ; ces EMAS font l’objet d’un rapport d’activité distinct.  La création d’un Pôle d’Accompagnement Scolaire (PAS) à Montbéliard en septembre, celle de Besançon étant reportée début 2022.  Le SESSAD Comtois intègre le CPOM 2018-2022 avec l’ARS BFC. II. A CTIVITÉ II.1. A CTIVITE QUANTITATIVE : II.1.a. Nombre d’actes : L’activité cible retenue est de 23 353 actes soit l’activité cible 2020 à laquelle s’ajoutent 1285 actes pour la section TSA GB (1055 actes pour 5 places créées en janvier et 231 actes pour 3 places créées en septembre). Le différentiel de 215 actes est lié au mode de calcul de l’activité des UEMA et UEEA selon les périodes scolaires et au calendrier d’ouverture qui varient chaque année.

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