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SESSAD COMTOIS - RA 2017
A
NTENNE
G
RAND
B
ESANÇON
:
15
AVENUE
D
ENFERT
R
OCHEREAU
– 25000 BESANCON
T
ÉL
: 03.81.65.44.52
- F
AX
: 03.81.65.44.61
sessadcomtois.besancon@ahs-fc.frD
IRECTRICE
:
V
IRGINIE
FRICOT
A
NTENNE
A
IRE
U
RBAINE
:
15
RUE DE LA
P
ETITE
H
OLLANDE
- 25200 MONTBELIARD
T
ÉL
: 03.81.98.59.43
sessadcomtois.montbeliard@ahs-fc.frA
NTENNE
H
AUT
-D
OUBS
:
28
RUE DE LA
G
ARE
- 25800 VALDAHON
T
ÉL
: 03.81.26.07.43
sessadcomtois.hautdoubs@ahs-fc.frSESSADC
OMTOIS
I.
P
RÉSENTATION
C
ATEGORIE D
’
ETABLISSEMENT
OU SERVICE
S
ERVICE D
’E
DUCATION
S
PECIALE ET DE
S
OINS A
D
OMICILE
SESSAD
COMTOIS
A
NTENNE
G
RAND
B
ESANÇON
A
NTENNE
A
IRE
U
RBAINE
A
NTENNE
H
AUT
-D
OUBS
D
ATE D
’
AUTORISATION
(
CREATION OU RENOUVELLEMENT
)
Attente
confirmation
ARS
Décision ARS
N°2010.51
du 27/05/2010
Arrêté préfectoral
N°2005.2311.06394
du 23/11/2005
23/02/1993
Renouvelé
au 03/01/2002
A
GREMENT
D
ATE DERNIER
AGREMENT
Décision ARS N° DA 17-37 du 14/06/2017
C
APACITE TOTALE
108 places
36 places
+ 7 UEM TED + 4 TED
22 places
+ 7 UEM TED + 4 TED
28 places
M
ODALITE
D
’
ACCUEIL
Non concerné
M
ODE DE
FONCTIONNEMENT
Prestation en milieu ordinaire
B
ENEFICIAIRES
86 places 0/20 ans, Mixte, Tous types de déficiences (sauf sensorielles)
14 places UEM TED 3/6 ans
8 places TED 6/12 ans
La capacité globale du service est passée de 102 à 108 places au 01/09/2017 :
agrément et financement des 8 places TED pour sécuriser les sorties d’UEM
réouverture des 4 places toutes déficiences « transformées » en places TED à Besançon en 2016 avec
une répartition en cohérence avec les listes d’attentes (+5 Haut-Doubs et -1 Aire Urbaine).
Le SESSAD Comtois intègre le CPOM 2012-2016 signé avec l’ARS et renouvelé pour une année.
II.
A
CTIVITE
II.1.
A
CTIVITE QUANTITATIVE
:
II.1.a.
Nombre d’actes :
L’activité retenue est de 12 342 actes soit 8/12 de l’activité cible 2016 et 4/12 de 2017 figurant dans l’avenant 4 du
CPOM.
Cette activité est basée sur une ouverture du SESSAD 222 jours par an avec 2 actes hebdomadaires par enfant
déficient intellectuel (DI) et 5 par enfant autiste (hors UE) et un taux d’occupation à 95%.
Pour les UE : 8 actes hebdomadaires en période scolaire (35 semaines) et 3 lors des vacances scolaires
(10 semaines) avec un taux d’occupation à 90%.