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MAS GEORGES PERNOT - FRANOIS
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CHEMIN DE
T
ERRE
R
OUGE
25770 F
RANOIS
T
EL
: 03.81.48.56.00
F
AX
: 03.81.48.56.09
D
IRECTRICE
:
M
ME
M
ONIQUE
S
ESTIER
D
IRECTRICE ADJOINTE
:
M
ME
I
SABELLE
L
IGIER
MASG
EORGES
P
ERNOT
I.
PRESENTATION
C
ATEGORIE D
’
ETABLISSEMENT OU SERVICE
Maison d’Accueil Spécialisée
D
ATE D
’
AUTORISATION
(
CREATION OU
RENOUVELLEMENT
)
Arrêté 2006-1011-06979 du 10/11/2006
A
GREMENT
OU
HABILITATION
D
ATE DERNIER AGREMENT
Visite de conformité du 04/02/2013
C
APACITE TOTALE
40 places autorisées
38 installées
M
ODALITE D
’
ACCUEIL
Accueil permanent : 36 autorisées, 38 installées
Accueil temporaire : 2 autorisées, 2 installées
Accueil de jour : 2 autorisées, 0 installée
M
ODE DE
FONCTIONNEMENT
Internat mixte : 38 places
Accueil temporaire : 2 places
C
ATEGORIE DE
BENEFICIAIRES
Personnes adultes âgées d’au moins 20 ans
Tout type de déficience
L’établissement est inscrit dans le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec l’ARS
de Franche-Comté (2012/2016) et le Conseil Général.
II. ACTIVITE
II.1. A
NALYSE QUANTITATIVE
:
II.1.a. Nombre de journées :
N
OMBRE DE JOURNEES
A
NNEE
N-1
A
NNEE
N
Capacité installée
38
40
Nombre de jours d’ouverture
365
365
Journées cibles CPOM
13 572
13 572
Journées prévisionnelles AHS-FC
10 741
12 948
Journées réalisées
10 603
12 517
Taux d’occupation
(base jour 13 870 en 2014 et 14 600 en 2014)
76,44 %
85,73 %
2014 est une année de pleine activité pour l’établissement sur la base prévisionnelle de
12 948 journées réparties en :
12 640 journées pour les 38 places d’hébergement permanent
302 journées pour les 2 places d’accueil temporaire.
Les journées réalisées en 2014 sont de 12 517 soit 431 journées de moins par rapport au
prévisionnel et 1 055 en moins par rapport à l’objectif CPOM pour deux raisons principales :
le décès d’un résident en juin portant la capacité à 37 places jusqu’à la fin de
l’année ; le taux d’occupation spécifique à l’accueil permanent est de 90,25 % ;
la non activation des 2 places d’accueil temporaire. Le projet d’accueil temporaire a
été présenté et validé à l’ARS au dernier trimestre 2014. L’activation des deux
places se réalisera début 2015 du fait de la réorganisation de la fonction de
direction au sein de l’établissement.
