Mentions légales

Editeur

Le propriétaire et éditeur de ce site internet est l’Association d’Hygiène Sociale de Franche - Comté (AHS-FC),
Association loi 1901 à but non lucratif reconnue d’utilité publique
Siège social : 15 avenue Denfert-Rochereau, 25000 Besançon - France
SIRET : 77557130000018
Code APE 8810B
Téléphone : 03 81 65 44 44
Email : dg@ahs-fc.fr

Directeur de la publication

M. Erwan BECQUEMIE, Directeur Général de l’AHS-FC.

Réalisation et Hébergement

Franche-Comté NET
Société par action simplifiées (SAS), au capital de 120 000 €
RCS Besançon B 402 014 831
Code APE 6110Z
N°TVA : FR 49 402 014 831
Siège social : 6 rue Gérard Mantion 25000 Besançon - France
Tél : 03 81 48 09 09
Email : contact@fcnet.fr
Site internet : https://www.fcnet.fr/

Création de supports graphiques

Cactus
Espace Besançon - ZA les Salines
25115 Pouilley-les-Vignes
Tél. 03 81 554 454

Droits d'auteur

Le contenu englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. L'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté a conçu ce site pour présenter son activité et proposer un nouvel outil de communication. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être faite.

Autorisation de reproduction du contenu

Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partiel ou intégral ou transfert sur un autre site ou sur autre support d'information (papier, film...) est strictement interdit.

Contact Webmaster

Pour nous signaler un problème dans le fonctionnement du site, la navigation ou nous apporter des précisions sur le contenu, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse .