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DIRECTION GENERALE AHS-FC – RAPPORT D’ACTIVITE 2015
FOCUS SUR 2015
Le Secrétariat de la Direction Générale retient 2 évènements qui l’ont particulièrement
mobilisé au cours de l’année :
La préparation et l’organisation de la « Deuxième Journée des personnes
accueillies et des familles » qui s’est déroulée le 7 novembre dans les locaux de
l’IRTS à Besançon et a rassemblé 170 personnes ;
La préparation et l’organisation de l’inauguration des locaux réhabilités du
« Foyer le Manoir » à Rougemont qui s’est déroulée le 8 décembre 2015 sous la
présidence de Mme Danièle Nevers, Conseillère Départementale représentant
Mme Christine Bouquin, Présidente du Département du Doubs.
II.2. S
ERVICE COMPTABLE ET FINANCIER
:
L’équipe est constituée de 1 cadre et de 5 collaboratrices, soit 5.5 ETP contre 4.5 ETP en
2014 suite à l’intégration de l’Association Saint Pierre de Vaucluse.
Le service comptable est en charge de 37 budgets financés principalement par l’ARS d’une
part, les Départements, les DDCSPP du Doubs et de Haute-Saône d’autre part. Chaque
comptable assure le suivi d’un portefeuille d’établissements.
La totalité de la comptabilité de l’Association est centralisée à la Direction Générale.
L’ensemble des dépenses de fonctionnement et d’investissement est mandaté à son niveau,
de même que la totalité des encaissements permettant d’assurer ainsi :
un regroupement et une gestion de la trésorerie ;
une séparation, pour les établissements, de l’ordonnateur et du comptable (à
l’exception de certaines dépenses pouvant être mandatées directement au titre de
régies d’avance strictement définies) ;
la préparation et l’élaboration des budgets prévisionnels et exécutoires, les
comptes administratifs des établissements et services ;
le suivi, après la préparation des dossiers par les établissements concernés, des
mouvements relatifs à la participation des résidents à leur frais d’hébergement.
Dans le cadre de sa nouvelle mission, le commissaire aux comptes poursuit la démarche
d’audit et d’évaluation du contrôle interne au sein des établissements. Ainsi, cinq
établissements ont été audités entre fin 2015 et janvier 2016. Les comptes rendus de ces
audits permettent aux directeurs des établissements et au service comptable de prendre en
compte les axes d’amélioration à mettre en place en termes d’organisation, de procédures et
de contrôles.
FOCUS SUR LES ACTIONS MARQUANTES 2015
A. Intégration de l’Association Saint Pierre de Vaucluse :
La fusion a eu plusieurs effets :
le service a intégré une nouvelle collaboratrice depuis le 1
er
janvier 2015, présente
physiquement un lundi sur deux. Quatre établissements lui ont été confiés, ainsi
que la saisie des investissements ;
intégration des deux établissements de l’Association au sein du logiciel comptable.
B. Recouvrement des créances :
Comme indiqué dans le rapport 2014, nous avions poursuivi le travail spécifique initié avec la
CPAM depuis 2011 sur l’analyse des créances non recouvrées depuis 2005. Tous les
dossiers ont été soldés, le recouvrement intervenant sur 2015.
Par ailleurs, le contentieux introduit en 2012 par l’Association pour le recouvrement de
créances antérieures à 2009 a fait l’objet d’un arrêt de la Cour d’Appel de Besançon